Les ouvriers en France au XIXe siècle

IIIe REPUBLIQUE

 Napoléon a déclaré la guerre à la Prusse. 4sept 1870 capitulation comme elle l'avait fait au cours du 19e s , la foule parisienne se rend au corps législatif où va sortir un gouvernement provisoire ( cf rév 1848 et 1830..). Ce gouv provisoire ( comme 1848) va convoquer des élections puisqu'il n'avait aucun statut légal pour prendre des décisions pour le mois d'octobre. Il ne s'agit pas d'une élection de l'Ass constituante ( càd chargée de faire uniquement une Constitution). Mais c'est une Ass qui statue sur la ? de la guerre et de la paix mais il est assez probable qu'elle se chargera de nouvelles institutions d'où ce caractère amoindri de l'oeuvre constitutionnelle.  Réunion à Bordeaux puis à Versailles pendant cet épisode tragique de la Commune. Donc cette Ass avait une triple tache

1.décider de la paix ou guerre

2.gouverner le pays en attendant les institution définitives

3. puis préparer celles là. LA manière dont elle a gouvernée est intéressante car c’est un régime d'assemblée, parlementaire mais qui est dévié vers le Parlement car n'assure pas cet équilibre du pouvoir de la théorie classique du parlementarisme mais qui a  plutôt tendance à transférer pouvoir à l'Assemblée.   L'ass est d'une gde majorité monarchiste, royaliste qui st d'une des conséquences de la proclamation du 4 sept 1870. Donc il va y avoir majorité monarchiste dans cette Ass nationale car la foule française ne va pas être d'accord. La Restauration ( régime de la charte 1814 s'est terminé avec la révolution de Charles X). Le comte de Chambord, X chef de la branche cadette, le comte de Paris . En 1848, Louis Philippe avait abdiqué et avait quitté la France mais que sa belle fille avait essayé de se faire confier la régence au nom de son fils-ainé. Il y a donc un prétendant légitime et un prétendant orléaniste ( de la branche cadette), et les orléanistes sont un peu plus nombreux. Le coté de la gauche, ( les monarchistes sont de la droite) sont eux mm fractionnés car on a une gauche conservatrice qui est représentée par des hommes qui en partie avait servit sous la monarchie de Juillet tq Adolphe Tiers, Dufort, Casimir Perrier.. Puis il y a gauche représentée par des personnages Jules Ferry, Simon, Favre.. L'union républicaine qui a penchant de l'extrême gauche puis nous avons Gauche extrême dont les membres vont être compromis dans l'aventure de la commune.  Dans des conditions comme celles ci, l'Ass n'est pas très pressée de faire une constitution. Du coté des monarchistes on espère qu'il y aura moyen d'arriver à une entente entre les deux branches, et cette entente va être essayé.

Pacte de Bordeaux adopté par l'Ass au moment où l'Ass siégait à Bordeaux. On décide d'un essai de gouv républicain mais provisoire qui ne préjuge en rien de la Constitution définitive.  Pour mener à bien une paix avec Allemagne difficile pour l'Ass de prendre les manettes elle mm car trop nombreux. Mais sous les mains de Mr. Thiers. Donc par la résolution que vote l'Ass le 17 février 1871, Mr Thiers est nommé chef executif de la Rep sous l'autorité de l'Ass nationale avec le concours de ministres qu'il a choisi => gouvernement d'Assemblée car responsabilité de Mr Thier face à l'Assemblée. L'Ass va se sentir déposséder de son autorité par cette personnalité envahissante donc va le 31 aout 1871 voter un premier texte de nature constitutionnelle( donc X une Constitution) dont l'application est provisoire en attendant que l'on ait une Constitution. C'est la loi, constitution Rivet. On va récompenser Thiers par le titre de "Président de la Rep" mais on lui rappelle qu'il est responsable devant l'Ass, mais aussi on déclare les ministres responsables devant l'Ass, à partir d'ici distinction entre chef d'Etat et gouvernement. Mais Mr Thiers s'opposait à cette évolution vers un parlementarisme traditionnel, c'est pourquoi la Const Rivet n'est pas adoptée. Donc une nouvelle loi est votée, loi du 13 mars 1873 Broglie. Thiers le 19 mai va rappeler à l'ordre la majorité, mécontent va démissionner.    

 >>  2e partie : Gouvernement de Mac Mahon. (p. 342) Tendance légitimiste qui avait l'amitié des princes d'Orléans. C'est un militaire, pas orateur ni homme politique qui ne tente pas d'influencer l'Ass. Il va laisser la fonction gouverner entre les mains du Vice président du conseil qui dans la logique d'une évolution vers parlementarisme traditionnel se distinguant de l'Etat. Adoption d'un syst de dualisme en 1875.  Pour Mac-Mahon, on va donner une durée de mandat de 7 ans selon la loi sur le Septennat le 20 nov 1873. Mac Mahon va proposer une mesure moyenne, produit d'une conjoncture politique particulière, nn 5 ans mais 7ans jusqu'à la révision de 2000 sous Chirac. Le pouv exécutif est confié au maréchal de M-M pour 7 ans mais l'Ass N ne se réserve plus le pouv de révoquer le président. Donc M-M devient irresponsable avec nécessité d'accentuer la responsabilité ministérielle déjà introduite avec la loi Rivet. Cette responsabilité va être concentrée sur le vice président du conseil mm s'il n'a pas autorité hiérarchique sur les autres ministres. Et c'est dans ces conditions qu'on va commencer les travaux en matière d'oeuvre constituante. Il y a une commission qui va être réunie, " la commission des 30" membres de l'Ass qui représente les diverses tendances de celle-ci. Et ces débats continuent de ne pas envisager une Constitution définitive mais d'organiser plus complètement le septennat de M-M et non sur la ? cruciale : monarchie ou République. Le 21 janv 1875 le projet de la Commission des 30 vient en discussion, et art 1er portait que le pouv législatif => Ch des députés et le Sénat. Mais il va y avoir amendement déposé par le député Wallon.  Le plus important est dans la 1ere formulation => que le pouv législatif est exercé par les 2 assemblées : ch des députés et le Sénat. Or ici on s'éloignait de la logique du régime parlementaire. Puisque tous les rég parlementaires inspirés de celle anglaise, le pouv législatif est primant et où il y a la réunion des deux gouvernements autour de la couronne qui fait partie de la branche législative.  Cette version du régime parlementaire se caractérise par ses origines républicaines, on ne veut pas voir une branche du pouv législatif sans le pouv de l'Etat.  La gauche acceptait le bicamérisme à coté de la Ch des députés qui est le principal moteur du pouv législatif.  L'ensemble du projet sera voté le 25 fév 1875, est la première des lois constitutionnelles de cette année, c'est la 1ere partie de la consti de la IIIe Rep. La deuxième voté le 24 fev relative sur le Sénat qui a été voté un jour avant celle du pouvoir public. Ces deux premières lois ne contenaient que les lois essentielles quant à l'org des pouv pour qu'il y ait minimum de cohérence dans tt cela il fallait un texte régissant les rapports entre les pouv institués c'est pk le 16 juillet 1875 a été adopté 3e texte sur les rapports des pouvoir public. Ces 3 petites lois forment la Constitution de 1875.  Par la suite, la Constituons va adopter deux lois : l'élection des sénateurs , puis élection des députés. Une loi organique est une norme qui se situe dans la hiérarchie des norme entre la Constitution et la loi ordinaire. Sous la IIIE Rep le syst normatif est bcq plus simple : il y a loi, règlement et Constitution.  Une fois que les deux chambres ont été constitués, l'Ass nationale leur a remis ses pouvoirs et c'est à ce moment là que 8 mars 1876 entre en vigueur la Constitution de 1875. Quels sont les caractères "constitution de 1875" de la IIIE Rep ? Elle est brève, 34 art dont 27 ont un caractère matériellement constitutionnel.  Elle se limite au strict indispensable => large place à la coutume constitutionnelle (= les conventions de la Constitution pour s'aligner à une doctrine britannique). Une partie des règles de fonctionnement de cette Constitution a été expérimenté déjà sous le début du mandat de M-M, par ex l'institution du chef de gouv qu'on appellera le président du conseil, c'est le vice président du conseil. Le rég parlementaire n'est jamais institué que sous le seul principe que les ministres sont responsables devant les Assemblées. Cette constitution entre 2 tendances => monarchistes et républicains. Elle n'a ni préambule ni déclaration de droits ce qui va permettre de soutenir que la DDHC est le préambule naturel et historique de la Constitution de 1875.  En ce qui concerne le droit de dissolution, il n'a jamais existé dans un rég républicain, seulement accordé par le roi. Tous ces caractères vont expliquer la longévité de cette Constitution pendant 65 ans, c'est la plus longue constitution. Cette constitution a résisté à des crises internes (Dreyfus) et externe ( 1ere GM), doit sa résistance à sa souplesse. Concernant la révision de ces lois constitutionnelles :  résolution votée à la majorité ordinaire et confirmée par les deux assemblées réunis à Versailles. Malgré tt on aurait pu penser avec une procédure simple et compte tenu de la longévité grande de cette Constitution qu'elle serait souvent révisée. Très peu de modifications et pas importante dans la Constitution 1875. La première révision => siège du gouvernement à Paris alors qu'il était à Versailles. Puis 2e => 14 aout 1884, qui concerne l'affirmation de la forme républicaine du gouvernement qui ne peut plus faire l'objet d'une révision.  La plus importante des révisions concerne la transformation du Sénat.  3e révision => n'est pas matériellement constitutionnelle, car c'est la loi constitu du 6 aout 1886 pour l'amortissement de la dette publique.  

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