Des temps barbares au temps féodaux

Chapitre 1 : Des temps barbares aux temps féodaux.

Vème -> XIIème siècle : fin du droit romain et l’arrivée de pleins d’autres peuples avec leurs propres lois (= code de vie commune). On y trouve des règles relatives aux biens, a l’autorité parentale. Dans celle-ci on y trouve également de droit pénal (= de vivre ensemble).

On y trouve des règles avec des interdits qui reflète bien la société de guerrier mais également des castes (=la vie n’a pas le même prix) avec les hiérarchies sociales qui est donc inscrit dans le droit. C’est une suite de cas (=si tu fais ci, tu auras ça). Elle a un aspect très pratique. C’est un catalogue de peine notamment physique.

Comment ça marche la vie pénale à cette époque ?

Section 1 : le procès pénal en droit franc

Les rites et les symboles ont une place importante.

Dans les procès pénal la hiérarchie est très marquée et la justice est communautaire, on reste entre pairs et on est jugé par eux. Il n’y a pas de juge professionnel. La rationalité professionnelle n’est pas le maitre mot mais plutôt la communauté.

Les francs ont une autorité politique, il peut donc en avoir des représentants dans le tribunal qui est assisté par des membres du village.

Le procès sert à réconcilier les parties plus qu’a rendre justice. L’idée est de trouver un arrangement.

 Beaucoup de conflits ont pu être régler hors tribunaux.

Ce qui nous parvient aujourd’hui sont les affaires les plus importantes.

Les juridictions en droit franc.

On peut y voir une hiérarchie qui va annoncer notre justice pénale actuel avec le tribunal de base, le recourt d’appel et le haut du sommet avec le juge suprême.

Au sommet de cette hiérarchie :

- Tribunal du Palais/Prince : (sous Louis XIV il existera encore sous Versailles. C’est donc un tribunal interne qui règle tous les conflits qui se tient au château) C’est le roi des France et ses conseillers. Il va juger les affaires les plus graves et les plus importantes comme les trahisons, les rébellions, toutes les affaires politico-juridiques les plus importantes. Il va également s’occuper des affaires internes du palais.

Ce tribunal peut être saisi par voie d’accusation mais peut également s’autosaisir (procédure inquisitoriale). Il peut recourir à la torture au cours de son enquête (=souvent des « petites gens »).

Une des fonctions de ce tribunal est l’appel, de recours suprême c'est à dire demander au roi pour rendre une « bonne justice » si l’on estime que le juge est corrompu. Le roi peut pardonner.

- Le Mallus : ils se réunissaient sur les collines, ce tribunal de la communauté est composé du représentant du roi (= viguier) qui est assister d’hommes libres/guerriers (=obligation civique). Une fois la décision prise, on la fera clamer par le peuple. Avec le temps c’est plus tous les guerriers qui viennent mais plutôt les sages (= boni homines). Ce sont des notables, des vieux aussi appelés des rachimbourgs.

 Justice partager entre l’autorité « suprême »et le peuple.

- La justice du comte/gouverneur : il va devenir le 1er juge d’appel qui lui aussi est entourer d’assesseur de haut rang appelé scabini. On crée le second degré de jugement. C’est une juridiction d’appel mais également s’occupe des cas importants. On peut compter dedans les homicides, l’incendie, le rapt (enlèvement des jeunes filles). On remarque une similitude une hiérarchie dans les crimes comme en droit commun : « causes majeures » futur « crimes » à l’inverses « des causes mineures » futur « délits ».

Presque naturellement une hiérarchie judiciaire qui ce repose sur le bon sens.

Cette justice est surveillée. Des représentants du roi viennent vérifier que la justice est bien faite et si cela n’est pas le cas le remplacement est admis.

Le roi a les pleins pouvoir sur la justice : il peut dessaisir les comtes d’une affaire et le roi peut rechercher les délinquants (inquire) sans qu’il y ait eu de saisine auparavant.

Les procédures

Le mode naturel de résolution des conflits est la médiation, des arrangements non écrits. On estime que la plupart des délits ont été résolus par la médiation. Pour les francs la résolution des problèmes est principalement la voie de la vengeance privée et c’est légal.

On peut renoncer à la vengeance mais en échange d’un rachat -> on a des tarifs si on ne trouve pas d’idée ou d’accord selon l’affaires dans des catalogues (= droit supplétif). Charlemagne en 1102 l’es rend obligatoire (= rédaction de code).

Si l’accusé ne veut pas payer -> TRIBUNAL.

Procédure très ritualiser avec la sollicitation des dieux.

 Etape n°1 : L’accusateur/victime invite l’autre partie à venir au tribunal en lui envoyant un ajournement. Des témoins y sont convient comme du sérieux de l’accusation. Plus ils sont prestigieux mieux c’est ! Quand vous êtes invité à comparaitre celle-ci est obligatoire sinon attention aux amendes ! On peut être absent 2 fois sinon on est condamné par défaut.

 Etape n°2 : présentation de l’accusation très formelle. Pour l’accusé soit il avoue, soit il récuse l’accusation. Si on est dans ce dernier cas, le tribunal demande une preuve a chacun. A cette époque la charge de la preuve est à l’accusé. Il doit blanchir son honneur. Il peut utiliser les faits matériels mais surtout des témoignages (= plus ils sont « biens » mieux c’est !) donc rapport de forces entre les témoins qui sont plus garants de bonne foi.

 Etape n°3 : si égalité et pas de preuve Le serment c’est prendre Dieu en témoin et risqué la damnation= Purgatoire : il va donc jurer avec des fide jusseur. Les lois pouvaient prévoir le nombre des cojureur. Le parjure est sanctionné d’une punition divine ( Charlemagne va augmenter la peine des parjures et des faux témoins comme l’amputation de la main droite).

 Etape n°4 : L’accusateur peut accuser un faux serment et donc ce sera à lui de prêter serment.

 Etape n°5 : Si les deux on prêter serment = ORDALIE. Elle nous dit qui a menti

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