Cours d'histoire du droit sur la légifération et la justice à l'époque carolingienne

Empire très étendu et disparate: y a des particularismes locaux encore très vivaces. Dès l'époque de Charlemagne, les Carolingiens vont tenter d'inscrire cet empire dans une unité. Souhaitent que s'élabore une conscience collective célébrant les hommes de l'empire. Pour la faire émerger, Charlemagne va mettre en place une plitique en 2 axes: 1° culture commune, 2° une loi commune. Va également s'appuyer sur la justice et sur l'ordganisation du pvr en elle-même.

A) Légiférer à l'époque carolingienne

Faire de la loi un mode de gvt.

1- Un désir d'unité

Comme avec cette volonté de maintenir unité physique: imposer une loi commune à tous. Rêve d'une unification juridique. Cette volonté d'unification juridique défendue par les hommes de l'Eglise. Pourquoi ? A cette époque les hommes vivent encore sous l'empire des lois qui leur sont propres. Les barbares ont chacun leur loi en fonction de leur ethnies, same pour les sujets galo-romains. Alors que la rédaction des lois antionales se poursuit des vOix s'élèvent déjà contre le syst juridique de la personnalité des lois. Parmi ecs voix, celles d'Agobard qu souligne véritablement la difficulté qu'engendre perso des lois. "Quelle diversité de lois, non seulement dans le même pays, dans la même ville mais dans la même maison. Cinq hommes peuvent être réunis sans que deux d'entre eux suivent la même loi pour les choses d'ici bas." Réunis sous un même dieu mais quant aux affaires sur terre, ne connaissent pas la même loi. Unis dans un même religion mais appliquent lois différentes. Pour Agobard, comment accepter "qu'unis das le Christ, les sujets de l'empereur chrétien restent désunis par la diversité des lois." ? Empereur chrétien n'arrive pas à faire accepter la même loi sur son empire, pour lui tous les sujets devraient obéir à la même loi. Agobard concède qe cette tâche "ets peut-être à l'Homme". Quelle serait cette loi ?  Celle de l'empereur, celle des franc-saliques, donc la loi salique. Comment les carolingiens vont-ils 'y prendre ? Les lois nationales ne vontpas ê abrogées mais les carolingiens vont dvper une législatiion qui va se superposer aux lois antionales en les complétant et modifiant sur certains points. Textes que les carolingiens vont promulguer vont contribuer à une réelle unité juridique.

2- Les capitulaires, un droit pour un empire

a) Une activité importante

Peut dire que les carolingiens vont renouer avec l'exercice du pouvoir législatif.  Parce que si compare leur activité légi avec celle des mérovingiens, les caroligniens apparaisent // de grands législateurs. La légi mérov était des plus modestes: sur 3 siècles de règne, dizaine de textes. Il est difficle de déterminer dans quelle mesure ces textes ont été véritablement appliqués. Pourquoi ? Parce que la Gaule a fait x de multiples partages, est-ce que ces textes ont vraiment été appliqués partout après le patage, puis pvr faible donc comment un pvr faible peut-il faire appliquer un texte ? Portaient le nom de "constituion" ou "décret", pas de mot particulier, flou. Caroligniens osnt des législateurs: environ 300 textes recensés de 744 à 884. Ont érigé le recours à la loi comme mode de gvt. Seront les + actifs: Charlemagne, Louis le pieux et Charles le Chauve AKA les empereurs de la période d'apogée de l'empire. Pq ont-ils recours à la loi comme mode de gvt ? 8/9e siècle dans contexte de la renovatio imperii, les intellectuels de l'entourage impérial identifient le souverain, l'empereur, le prince à la loi. Dans une lettre de 799, Alcuin énonce parmi les fonctions royales l'élaboration de la loi. élabroation qu'il relie à la grâce divine. L'onction est réputée avoir tissé entre Dieu et le roi des liens qui font, de ce-dernier, un excellent interpèrete de la loi, y compris en matière religieuse. Les textes vont dès lors porter le nom de capitualire, terme proveenant de la manière dont se présente les textes alors. Sont divisés en rubriques appelées "capitula", qui signifie "petits chapitres".

b) Distinction des capitulaires

Remonte à une classification apparue à l'époque de Louis le Pieux. La doit à l'abbé Anségise. Distingue netre les capitualires traitant des affaires ecclésiastiques= les "ecclesiastica", des cap du monde séculier = les "mundana". Mais y en a qui traitent des deux.

Les cap ecclé: liens qui existent entre l'Eglise et le Carolingien. Monarque carolingien peut te doit légiférer dans le domaine eccl. Ces cap ecc ne vont en Gal que reproduire les décisions des conciles tenus par l'Eglise franque. Parfois les caroligniens n'hésiteront pas à compléter voire mdifier les décisions de ces conciles.

Les cap mundana: 3 types :

1. Les cap legibus addenda= cap "additifs aux lois". = cap dont l'objet est d'intervenir sur les lois nationales. Vont amender, corriger, modifier, compléter les lois nationales. Là on a affaire à ces cap mundana dès le lendemain de l'accession à l'empire par Charlemagn. En effet à aprtir de 803 Charlemagne va mettre en place un vaste syst de relecture systématique des lois nationales, à l'exception d'un texte. Ce texte est le bréviaire d'Alaric, qui devait rester figé dans sa forme d'origine comme le voulaient ses rédacteurs. Ne s'appliquent qu'aux seuls sujets de l'éthnie concernée. But de ces cap est d'aplanir toutes les divergences entre les diff lois nationales. Ces cap poursuivent donc bien un but d'unité.
2. Les cap se suffisant à elles-mêmes, qui intervienent sans l'appui d'une loi nationale: cap per se scribenda. Sont des cap Gaux. Eux touchent tous els habitants de l'empire. oncernent les structures administraitves, judiciaires, politiques et militaires. Contribue à l'unification du droit en mettant en place des normes applicables à tout l'empire.
3. Les cap adressés aux missi dominici. Sont des instructions données aux missi dominici (= repreésentants de l'autorité centrale). Leur indique ce qu'ils doivent faire lors de leur mission. Peut pas vrmt parler de loi, mais els classe quand même dans la catégorie des caps.

B) La justice à l'époque carolingienne.

1- Les juridictions carolingiennes

Souverain doit faire la loi et rendre la justice. Est un droit mais peut-être et surtout un devoir. 1er devoir de tout prince chrétien est de rendre la justice. Orga judiciaire carolingienne ets sommaire, comme toutes les I de cette époque. Surtout si la compare avec ce qui existait à l'époque romaine.

Orga comprend 2 éléments hiérarchiquement distincts. ==> Au sommet le tribunal du palais -qualifié de royal, puis d'impérial. A la base, un tribunal que les textes appellent le "mallus" (ou "mallum").

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