L'égalité des citoyens romains

DISSERTATION

GOSSON Clélia

DINLEMEZ Gabriel
mercredi 03 octobre 2018

        « Je donne donc à tous [ceux qui habitent] l'Empire le droit de cité romaine » cet extrait est tiré de l’Edit de Caracalla en 212 avant notre ère, il révolutionne le concept de citoyen en se rapprochant de la doctrine de la « citoyenneté universelle ». Longtemps ligaturé à une pensée conservatrice et élitiste, il était impensable lors de la création du concept de citoyen l’adoption d’un tel traité. En effet ce traité passe outre les idées brut de droit du sang. L’Edit est aussi une preuve de l’évolution des mentalités romaine, car il est la finalité du concept de citoyen.

                Le sujet nous invite à traiter de l’égalité entre les citoyens romains.

Le concept de citoyenneté à Rome défini les individus jouissant sur le territoire de l’état des droits civiles et politiques, étymologiquement le terme provient du latin « civitas » : selon le dictionnaire des cités grecques et romaines de DAREMBERG « Dans la langue du droit romain, ce mot désignait tantôt la qualité de citoyen avec les différentes prérogatives qu’en dépendaient, tantôt l’ensemble des citoyens d’une ville, ou la cité elle-même considérée comme personne morale, respublica. »
Le concept d’égalité quant à lui défini dans le langage juridique contemporain un principe fondamental garanti tant par des actes internationaux que par la constitution (DDHC et article 1 de 1958) en vertu duquel tous les citoyens dans la même situation bénéficient des mêmes droits et sont soumis aux mêmes obligations , sans considération de leur origine ou de leurs croyances.

Etymologiquement le mot vient de « aequalis », de « aequus » (uni, juste). C’est la qualité de deux choses égales ou ayant une caractéristique identique.

        La citoyenneté romaine peut alors s’apparenter à une égalité romaine, car chaque citoyen posséderait les mêmes droits, les mêmes obligations, le même statut civique.
Il est donc intéressant de présenter les caractéristiques de la citoyenneté romaine et de définir leur égalité civique, cependant cette égalité n’est-elle pas imparfaite ?
        En premier lieu nous verrons que la citoyenneté romaine est établie et temporellement évolutive, et finalement nous aborderons l’inégalité subtilement présente dans ce concept de citoyenneté.

I. Une citoyenneté établie et temporellement évolutive

        Il sera intéressant de voir que la citoyenneté Romaine est une citoyenneté établie par des règles acceptées de tous. Mais qu’elle est aussi évolutive et est amenée à s’adapter aux évolutions de la société.

        a) Une citoyenneté effective régie par des règles acceptées de tous

        La citoyenneté Romaine est établie et régie par des règles connues de tous. Ces règles apportent divers privilèges aux citoyens de façon à ce qu’ils soient égaux au sein de la cité. Tous les citoyens sont des hommes libres, dotés de droits politiques et d’une capacité d’exercice de leurs droits civils. D’une part, c’est un statut qui constitue une dignité à l’individu. Rome accorde la citoyenneté aux résidents de la cité et permet aux individus qui n’habitent plus dans sa ville et faubourgs de la conserver. De cette manière les citoyens possèdent des droits égaux qu’ils soient proches ou loin du pouvoir. D’autre part, le titre de citoyens donne à tous les individus qui disposent de ce statut le droit de posséder des terres. Ce droit leur permet de les cultiver et ainsi de gagner de l’argent pour bien vivre. De même, les citoyens ont le droit de contracter un mariage légal. Le droit de se marier est essentiel pour protéger la longévité de la cité.

Par ailleurs, les citoyens peuvent tous participer à la vie politique de la cité. Ils sont égaux pour accéder au rôle de magistrat aussi bien dans les Assemblées qu’aux tribunaux qui constituent la gouvernance de Rome. D’ailleurs, les citoyens à Rome sont tous libres. Cependant certains ne sont pas nés libres tels les Libertinus. Ces esclaves affranchis possèdent les mêmes droits que les Ingelus (citoyens nés libres), ils sont égaux en droit. Ainsi les citoyens sont égaux en droit cependant pour acquérir ces droits il est nécessaire d’être titulaire du statut de citoyen.

        b) La citoyenneté adaptable aux évolutions de la société

La citoyenneté Romaine est établie mais possède aussi la capacité de s’adapter aux évolutions de la société. Il n’y a pas de définition formelle de citoyen romain ce qui permet de considérer la qualité de citoyen de manière extensive. Cet accès à la qualité de citoyen évolue notamment dans le temps dans l’intérêt de la cité. En effet le modèle classique pour acquérir la citoyenneté est soumis à une seule condition : posséder un père Romain légitime. Néanmoins, lorsque les hommes sont monopolisés par la guerre il n’y a plus de mariages. Il survient une crise démographique dans la cité. Le surnombre de femmes et d’enfants fait évoluer l’accès à la citoyenneté Romaine par l’acceptation des enfants à moitié étrangers dans la société. Par ailleurs la femme transmet aussi la citoyenneté lorsqu’un enfant nait lors d’un mariage avec un étranger originaire de pays avec lequel Rome possède un traité. Cette citoyenneté demeure cependant sélective pour le bien de la cité : les enfants nés hors mariage d’un père étranger originaire d’un pays sans traité seront dotés de la condition inférieure (Ier siècle avant J-C). Ces traités primordiaux pour l’évolution de l’accès à la citoyenneté sont créés au Ve siècle avant J-C. Ils établissent le droit d’immigrer (ius migrandi), le droit de contracter un mariage légitime (comubium) et le droit de faire du commerce (commercium). Ainsi ils témoignent de l’évolution de la citoyenneté romaine dans le temps.

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