Histoire Des Institutions: l'Ancien Régime

HISTOIRE DES INSTITUTIONS

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L’ANCIEN REGIME

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Cours du premier semestre

Par Mamadou BADJI

Agrégé des facultés de droit

Université Cheikh Anta Diop

DAKAR (SENEGAL)

Année universitaire : 2011-2012

INTRODUCTION

La période de l’Ancien Régime ne recouvre pas toute l’histoire de la monarchie. Elle est beaucoup plus brève : cette période va du XVIe au XVIIIe siècle. Elle débute avec la fin du Moyen Age et le renforcement du pouvoir monarchique, car la compréhension de l’ancien Régime passe par l’étude du pouvoir monarchique, qui occupe une place centrale.

Le pouvoir monarchique est tellement puissant qu’on le qualifie d’absolu, d’où l’expression d’absolutisme monarchique. Cet Ancien Régime organisé autour de cet absolutisme monarchique a connu un âge d’or : c’est le règne de Louis XIV (Roi Soleil), de 1643 à 1715. Cette apogée fut suivie d’un déclin qui, au milieu du XVIIIe siècle, va se transformer en véritable crise.

PREMIERE PARTIE : L’ANCIEN REGIME ET L’ABSOLUTISME

L’ancien Régime est caractérisé par l’absolutisme monarchique (« absolu » vient du latin absolution qui signifie « libéré, délivré »). Car le pouvoir du roi s’est délivré de tout obstacle, de toute entrave et c’est pourquoi on l’a qualifié d’absolu. En effet, le Roi a d’abord lutté contre le pouvoir des grands seigneurs du Moyen Age, qui pouvaient apparaître à ses rivaux. Pour l’essentiel, à la fin du Moyen Age, qui pouvaient apparaître à ses rivaux. Pour l’essentiel, à la fin du Moyen Age, notamment avec le roi Louis XI, qui meurt en 1484, le roi l’a définitivement emporté sur ces grands seigneurs.

Ensuite, le roi s’est libéré du pouvoir de l’Eglise catholique, et tout particulièrement du pouvoir du Pape. Le concordat, traité international, de Bologne, signé en 1516, entre François 1er et le Pape, faisait du roi le chef de l’Eglise de France, du moins pour ce qui relevait des affaires temporelles.

Enfin, le roi de France a rejeté toute domination étrangère, et plus particulièrement celle de l’Empereur d’Allemagne (« le roi est empereur en son royaume »). Mais cette pleine puissance du roi s’articulait avec une société héritée du Moyen Age, société qui ignorait l’individualisme, qui était constitué de communautés professionnelles ou autres, très attachées à leurs privilèges. Société qui de plus était fortement dominée par l’influence du catholicisme. L’absolutisme monarchique est marqué par la centralisation du pouvoir et des sources du droit ; il a eu l’ambition de moderniser la société, de la faire sortir du Moyen Age. Mais aussi puissant que fut le roi, il se heurte à des résistances et l’objectif de modernisation ne fut pas véritablement atteint.

CHAPITRE I : LA MONARCHIE ABSOLUE

La dénomination Ancien Régime est née avec les brochures qui ont précédé et accompagné la Révolution ; sa fortune est liée à la parution du grand livre d’Alexis DE TOCQUEVILLE, L’Ancien Régime et la révolution (1856). Elle traduit une volonté affirmée d’opposer le système politique, social, et économique d’avant 1789 au nouvel ordre bourgeois, libéral et industriel né de la Révolution en posant, à postulat, que les événements révolutionnaires de 1789-1793 ont opéré une coupure. Dans cette optique, la vision de la philosophie monarchique apparaît avant tout comme négative et revient à qualifier d’ancien son régime politique, économique et social, tout simplement parce qu’il est antérieur à 1789 et ne correspond en rien à ceux qui devaient être mis en place par la suite et que l’on veut considérer comme plus modernes. Parler de philosophie d’Ancien Régime, c’est aussi vouloir à tout prix appréhender, à travers cette expression au singulier, une période qui serait uniforme, une histoire qui serait monolithique pour faire du politique, de l’économie et du social, des réalités qu’un blocage aurait figées pendant trois siècles et qui, pour cette seule raison, mériteraient que leur soit exclusivement appliqué le qualificatif d’ancien.

Sur le plan de l’histoire du droit, la période est marquée par l’accentuation des traits déjà développés pendant la période médiévale. Ainsi, le pouvoir, institution royale, qui avait su s’imposer malgré la désorganisation de la période féodale des premiers temps, s’affirme de façon absolue (Section 1). De la même façon, la mainmise du pouvoir central sur les sources du droit, initiée pendant le Moyen Age, connaît aussi un certain aboutissement (Section 2).

SECTION I : L’ABSOLUTISME INSTITUTIONNEL

La période qui s’étend du XVe au XVIIIe siècle est marquée par une véritable réflexion sur la place et l’exercice du pouvoir royal (Paragraphe 1). Cette réflexion est menée la plupart du temps à postériori : elle s’inscrit dans une observation de ce qui existe déjà dans la pratique (paragraphe 2).

L’absolutisme est pratiqué avant d’être théorisé. Cela n’a d’ailleurs rien d’étonnant dans la mesure où cet absolutisme est issu de volontés royales, confortées par les légistes de la période du Moyen Age.

PARAGRAPHE I : LES RESSORTS THEORIQUES DE L’ABSOLUTISME

Il n’existe pas de théorie de l’absolutisme à proprement parler mais une multitude de théories qui justifient les pouvoirs absolus du roi. L’absolutisme fait pourtant l’objet d’importantes critiques.

A-LES THEORICIENS DE L’ABSOLUTISME ROYAL

De nombreux auteurs au cours de la période justifient le pouvoir royal absolu. Quatre apparaissent comme représentatifs des tendances de l’époque :

1- MACHIAVEL (1469-1527) : Machiavel, développe sa pensée dans un célèbre ouvrage qui est au centre de son œuvre : le Prince (1513-1514). Dans un contexte de grandeur culturelle (la renaissance italienne) et de décadence comme (péninsule italienne morcelée

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