La Société Des Nations

La Société des nations (SDN), un nouveau mode de relations entre les Etats, fondé sur la paix.

L’idée de Société des Nations existe avant la Première Guerre mondiale. A la fin du XIXe siècle, elle est développée par le juriste de formation Français Léon Victor Auguste Bourgeois (1851-1925) et reprise par Georges Woodrow Wilson (1856-1924). Lorsque Léon Bourgeois parle pour la première fois de la Société des Nations, il insiste sur l’importance du recours au droit dans les relations interhumaines. Cet homme développe ce principe dans un ouvrage intitulé Solidarité (1896). Il soutien alors l’idée qu’il est important d’étendre ce recours aux relations internationales. En 1899 lors de la première Conférence de La Haye, conférence de paix, il expose ses idées et développe le concept de Société des Nations. Elles sont rejetées mais il les représente en 1907 lors de la deuxième conférence. Il ne cessera de définir et de peaufiner ses théories.

Le 2 avril 1917, les Etats-Unis intègrent la Première Guerre mondiale à la demande de Wilson le président de ce pays, réélu en 1916. Il souhaite alors gagner la guerre aux côtés de la France et de la Grande Bretagne et mettre en place une paix durable dans le monde. Dans son discours prononcé au congrès, le 18 janvier 1918, Wilson propose la création de cette Société des Nations fondée sur la paix. A la fin de la Première Guerre mondiale, un contexte favorable à la création de la SDN permet sa mise en place. Il n’est alors plus utopique de croire en une organisation mondiale qui veille au maintien de la paix cependant, l’organisation créée n’est pas celle « voulue et conceptualisée par Léon Bourgeois ».

Un nouvel ordre mondial : la création de la Société des Nations

La Société des Nations, organisation internationale, issue du traité de Versailles, voit donc le jour le 28 juin 1919. Elle est alors chargée d’organiser et de gérer la paix mondiale.

Le pacte de cette institution, proclamé le 28 avril 1919, régit les rapports entre les Etats membres. La Société des Nations est mise en place par trente-deux Etats fondateurs chargés de créer un nouvel ordre mondial fondé sur le respect du droit et comprend quarante pays dont vingt-six non européens. Sa charte est composée de vingt six articles qui expliquent le rôle de ses quatre principaux organes : l’Assemblée, le Conseil, le Secrétariat et la Cour permanente de justice Internationale. Ainsi l’Assemblée et le Conseil sont les deux principaux organes politiques et intergouvernementaux, ils ont les mêmes attributions et les décisions doivent être unanimes pour être validés. Par contre le Conseil reste le principal organe qui décide, il nomme par exemple le Secrétaire général avec l’accord de la majorité de l’Assemblée. Enfin la création d’une Cour permanente de justice respecte le principe d’une paix fondée sur le droit.

- L’Assemblée générale comprend tous les membres qui se réunissent tous les ans en septembre à Genève pour débattre des menaces qui pèsent sur la paix. Chaque Etat dispose d’une voix. Elle est chargée de discuter sur tous les sujets en relation avec la paix. Les différents partenaires assurent la direction des actions de paix entreprises par la SDN.

- Le Conseil est composé de quatre membres permanents de droit qui sont la Grande Bretagne, la France, l’Italie et le Japon et quatre membres non permanents élus par l’Assemblée pour une période de trois ans. Les Etats-Unis censés devenir les cinquièmes membres permanents n’intègrent pas la SDN car le Sénat Américain ne ratifie pas le Traité de Versailles. Le conseil travaille aussi sur les questions concernant la paix. Il gère le territoire de la Sarre, de la ville de Dantzig, les questions des minorités, des mandats et des transits.

- Le secrétariat est un auxiliaire de l’Assemblée et du Conseil. Il est dirigé par le secrétaire général chargé de contrôler les différentes sections (politique, du désarmement, juridique financière et économique) et le personnel composé de six cent soixante dix personnes venant de cinquante et un pays en 1930.

- La Cour permanente de justice internationale est gérée par la SDN et par d’autres agences et commissions (l’organisation de la santé, l’organisation du travail…) mis en place par le traité.

Elle a à la fois un rôle judiciaire car elle est chargée de gérer les problèmes entre les différentes nations et un rôle consultatif.

Le maintien de la paix

Le but principal de la SDN consiste d’abord à faire respecter le droit international avec la Cours Internationale de justice (CPU), ensuite de mettre fin à la diplomatie secrète et enfin de résoudre les conflits par arbitrage. C’est-à-dire que la SDN a un grand nombre de compétences liées les unes aux autres mais sa principale tâche consiste à veiller au maintien de la paix dans le monde. Les articles 8 à 17 du pacte de cette institution mettent l’accent sur cette fonction qui comprend le problème du désarmement, la sécurité collective et la gestion des conflits.

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