Le conseil du roi

CM4 : LE CONSEIL DU ROI

Le conseil du roi n'a pas d’équivalent avec maintenant. Aujourd'hui encore notre gouvernement s'appuie sur de ministères, en revanche le conseil du roi n'a aucun équivalent car il représente les pouvoirs du roi : légiférer, prendre des décisions, rendre la justice. Le roi exerce les 3 pouvoirs, il est donc normal que nous ne connaissions pas cela.

En quoi cela consiste ?

Réunion de travaille à intervalle régulier pour exercer les 3 pouvoirs ; réunion spécialisé au cours desquelles ont décidé des ordres du roi. Certaines de ces réunions se tiennent avec ou sans le roi. Ces sessions où le roi assiste s'appelle « conseil de gouvernement », les autres ont un rôle aussi significatif.

Entre le XVIIe siècle et la Révolution, le conseil n'a pas changé, toutefois, il y a eu un cours moment de permutation : la polysynodie. Institution parraine mais avec une césure.

1. L'éclipse des conseils de gouvernement au temps de la Régence

A. L'héritage de Louis XIV face aux critiques

A la mort de Louis XIV, il reste 3 conseils :

• conseils d'en haut : discussion des relations internationales et des grands changements internes
• conseil des dépêche : affaires intérieur moyennement importante
• conseil royal des finances : recette et dépense de l'Etat, signature des fiscalité ou l'attribution des dépenses

1. Il y a très peu de monde autours de Louis XIV durant les conseils (entre 5 et 10 personnes). Mais il y a beaucoup de critiques car il y a très peu de ministres et donc en réalité il n'y a plus de place pour les liberté de discussions, ensuite, parce que dans ces conseils, Louis XIV, ne recrute quasi plus dans la haute noblesse car la plupart se sont élevé en faisant des affaires. On est en train de perdre le fait de conseiller, il n'y a plus que l'administration. La polysynodie est donc la réponse à ces critiques.

B. L'expérience de la polysynodie

Elle passe par une réorganisation du conseil du roi et les département ministériels, il n'y a donc plus personne à la tête des départements. A la place on place des conseils qui font des décisions collectives : conseils qui délibèrent de la guerre. Les conseils doivent y remplacer les ministres : affaires étrangères, guerre, marine, finance, dedans, commerce, conscience. Grâce à ce dispositif, le régent divise le pouvoir dans les mains d'un seul, en créant autant de conseils, il se retrouve à distribuer des postes à la haute aristocratie. On a donc une collection de conseils, et le régent crée un conseil de régence que ce dernier dirige, les présidents des différents conseils y viennent montrer leurs actions.

1. La remise en cause progressive de l'expérience

Trop de noble ne sont pas qualifié car ils ont perdu le sens des affaires, le régent se rend compte qu'il a dû mal a exercer le pouvoir à cause de monde dans les conseils, il change donc les règles :

• conseils officieux : conseils de régence sans lieux d'être
• 1717 : le régent réintroduit des chefs de conseils

• 1718 : fin de la polysynodie en supprimant des conseils et en changeant ceux qui restent
• 1723 : ré-emménagement et donc retours des conseils de gouvernement

1. Résurrection et longévité des conseils de gouvernement

A. La Restauration d'une architecture

( voir le tableau sur moddle)

Dès les années 1730 , on est revenu à un système ancien de gouvernement, qui ressemble furieusement avec les conseils de Louis XIV, même conseils. On se retrouvent avec très peu d'individus dans ces conseils et sont les chefs des département ministériels. On voit réapparaître le terme de ministre d'Etat. Au cours du XVIIIe siècle on retrouve des choses du XVIIe : le dauphin est appelé progressivement aux conseils afin de le préparer au pouvoir, mais à sa différence, le futur Louis XVI ne participera pas à cela.

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