1791 Discours De Barnave.

"Dans une monarchie bien réglée, les sujets sont comme des poissons dans un grand filet, ils se croient libres et pourtant ils sont pris ». C’est ce qu’avança Montesquieu au début du XVIIIème.

La révolution est terminée. Antoine Barnave, député de l’ex Tiers-Etat souhaite achever la Révolution à laquelle il a largement participé. Il est vrai que Barnave, entre autres, souhaitait la Convocation des Etats Généraux afin d’apporter une vision neuve sur l’ensemble de la monarchie de l’Ancien Régime. Dans cet extrait du discours « l’inviolabilité royale, la séparation des pouvoirs et la terminaison de la Révolution française » daté du 15 juillet 1791, Barnave, brillant avocat s’adresse à l’Assemblée Constituante avant l’adoption définitive de la Constitution de 1789. Cette Constitution aura durée deux ans avec une longue adoption pour celle de 1791 afin de clôturer de manière affinée la Révolution. Tous les domaines de cette Révolution ont été achevés ; Révolution juridique le 17 juin, populaire le 14 juillet et sociale le 4 août ; elle paraît donc complète et avec tous les stigmates de l’Ancien Régime effacés. Pourtant, Barnave ne prononce pas ce discours pour montrer son contentement. Au contraire une période de doute s’est installée depuis la fuite les 20 et 21 juin 1791 de la famille royale. Si le roi était conscient de la nécessité des réformes, il n’y était pas moins hostile se rapprochant de la position du Pape, ayant peur pour sa fonction vu l’ampleur des réformes. Ramené de force à Paris alors qu’il comptait écraser les révolutionnaires, certains l’accusent de trahison. C’est donc dans ce climat tendu et de débats que Barnave prononce son discours en faveur d’une monarchie limitée. L’apparition de la monarchie Constitutionnelle apporte elle de façon notable plus de libertés et de stabilité au peuple ?

S’il est vrai qu’il y a une affirmation de la monarchie constitutionnelle avec l’accroissement du Constitutionnalisme (I) il en convient aussi qu’il y a une forte volonté d’achever la Révolution. (II).

I- L’affirmation de la monarchie constitutionnelle avec l’accroissement du Constitutionnalisme.

La Constitution de 1789 a été mise en place dans un contexte de crise où on a voulu révolutionner aussi bien les domaines sociaux politiques économiques que politiques. C’est sur cette base que la Constitution de 1791 s’est construite. Nous verrons donc les acquis émanant de la Révolution dans la Constitution et que cette dernière présente des failles.

A) Des acquis émanant de la révolution prônant la liberté.

Avant la révolution on a une crise financière, une pénurie alimentaire. De ce fait se développent des idées démocratiques, d’autant plus qu’on est au siècle des Lumières.

« Nouvelle distribution des richesses entraîne une nouvelle distribution des pouvoirs ». Barnave prône donc une division des pouvoirs. Cela mène à la première application de la théorie de Montesquieu dans la Constitution de 1791, avec un équilibre des pouvoirs, ce qui mène bien à une monarchie Parlementaire mais avec une seule chambre des représentants du peuple, donc à l’époque, les bourgeois. Une séparation souple où les pouvoirs se contrebalancent. Le peuple, avec la nation de nation souveraine va donc confier ses pouvoirs à ses représentants et cela selon les modalités prévues dans la Constitution.

« Tout gouvernement pour être bon, doit renfermer en lui les principes de sa stabilité »

Barnave reprend beaucoup dans son texte la notion de stabilité qui passe par la séparation des pouvoirs. Avec cette stabilité on veut une sorte de dépersonnification du pouvoir, avec une entité au dessus de tout : la Constitution, une continuité. De plus on est dans un Etat : or Etat a pour origine le terme « stare » qui veut dire demeurer.

La constitution de 1791 est basée sur la souveraineté populaire et la suprématie du pouvoir législatif (légicentrisme) représenté par l’Assemblée Nationale.

Ainsi Barnave défend la complémentarité des pouvoirs. En effet, après la fuite du roi et donc d’une vacance de l’exécutif, le député constitutionnel défend deux pouvoirs réunis se complétant et se limitant : un pouvoir s’occupe de l’exécutif et l’autre du législatif.

En outre, en 1789 apparaît la déclaration des droits de l’homme et du citoyen avec l’abolition des privilèges signifié par un amour pour la liberté. En effet, on veut être fidèle aux principes déclarés de la DDHC.

« De l’avantage du gouvernement monarchique ». Barnave veut un compromis entre l’ancien avec les pouvoirs royaux mais aussi l’assurance d’un réel pouvoir politique.

Avant, on n’avait pas de constitution mais des lois fondamentales qui étaient permanentes alors que la constitution peut elle évoluer.

Au XVIIIème on remplace les lois fondamentales par la Constitution qui est un mode d’emploi de l’Etat, les règles qui fixent le fonctionnement de l’Etat, c’est l’avènement du Constitutionnalisme.

« car autrement, au lieu du bonheur, il ne présenterait que la perspective d’une suite de changements » La Constitution rigide est plus difficile à modifier que la loi ordinaire et on passe d’une Constitution coutumière à une écrite avec la mise en place d’un régime libéral. La première en France est en 1791 mais le Constitutionnalisme n’est pas achevé dès la Révolution. Par son discours, Barnave demande de se rallier à la Constitution mais surtout de se rallier à une Constitution avec la présence d’un roi : une monarchie constitutionnelle.

Pour les Lumières la raison est supérieure. Or la raison n’a pas imprégné tout le peuple et on veut éviter l’arbitraire.

Malgré tous les efforts pour arriver à une Constitution satisfaisante, cette dernière présente des failles.

B) La finalité d’une Constitution présentant des failles et menant à la République.

De 1789 à 1791 l’assemblée constituante fait face à des difficultés économiques, sociales, religieuses et politiques. En mettant en place la nouvelle Constitution on espère que ce paysage de difficultés disparaîtra ou du moins s’atténuera. Or, même en 1791, Constitutionnalisme présente des failles puisqu’on n’a pas mis en place les mécanismes propres à garantir la suprématie de la Constitution.

Malgré

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