Pourquoi La Monarchie Constitutionnelle De 1791 A-t-elle Pris Fin ?

Pourquoi la monarchie constitutionnelle de 1791 a-t-elle pris fin?

« Toute société dans la quelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution »; les constituants avaient pris en compte ce principe de « séparation des pouvoirs » accentué dans l’article 16 de la DDHC en rédigeant la Constitution de 1791. Les trois principes de ce nouveau régime étaient; la séparation des pouvoirs, la protection des droits naturels et la souveraineté nationale. Pour assurer ces trois principes essentiels il faudrait d’abord créer un milieu social égalitaire. La situation existante au moment de la création de ce nouveau régime montrait déjà les défauts de ce système. La société était trop fragile; presque tous les députés étaient des propriétaires fonciers. En remarquant cette situation; les députés pourraient sauver la Révolution ou leurs propriétés; ils ont choisi de sauver la Révolution en confisquant leurs biens. Un autre point qu’il faudrait remarquer était le système d’exclusion inégalitaire quant il vient aux élections. Un système de suffrage censitaire prévu par Sièyes excluait une grande parte de la France en recréant l’enchevêtrement de groupes sociaux politiques dépassés. En plus ce système a été renforcé par le suffrage indirect pour être au profit aux notables; pour laisser passer les personnes connues. Alors ce qu’on a fait dans la Constitution de 1791 était de faire un transfert des élites politiques. Car une petite aristocratie de la noblesse de l’Ancien Régime a été remplacé par une grande et moyenne aristocratie de l’argent. La Constitution est sous l’influence d’une classe moyenne supérieure qui sont les bourgeois. On a préparé une Constitution qui mélange les idées de deux grandes penseurs; Rousseau et Montesquieu qui ne défend pas du tout les mêmes théories; ce qui indique une autre imperfection dans le système de ce nouvel régime appelé «  la monarchie constitutionnelle ». Les constituants ont mis ensemble la souveraineté de Rousseau et la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu. La souveraineté avait été transféré du roi à la nation après le coup d’état du tiers état et elle a été annoncé par la DDHC. A l’autre coté, la séparation des pouvoirs; elle aussi a été annoncé par la DDHC en 1789. Selon cette séparation rigide des pouvoirs prévue pour le régime politique de 1791 ; les pouvoirs séparés sont le pouvoir législatif qui va être confié à des représentants élus rassemblée dans une assemblée, et le pouvoir exécutif qui sera confié à un personnage unique qui est le roi. Alors même si la séparation semble égalitaire, il n’y avait pas d’une sorte de balance des pouvoirs ni de moyens de communication pour résoudre un conflit entre ces deux pouvoirs distincts. Ce régime, la monarchie constitutionnelle, qui n’a déjà pas un fondement solide et forte va avoir fin le 20 juin 1792.

Alors quels sont les raisons de l’échec de ce régime de 1791?

Pour comprendre la chute du régime il faut d’abord voir la séparation inégalitaire des pouvoirs qui a causé une mauvaise répartition des pouvoirs (I), et puis voir l’attitude du roi, comprendre l’impact de la deuxième représentant dans le régime (II),

I.Une séparation rigide et inégalitaire des pouvoirs;

A l’image de Montesquieu la séparation des pouvoirs estimé est seule valable à la limitation du pouvoir par un pouvoir de même niveau. On a réalisé la séparation des pouvoirs rigide en confiant l’exécutif au roi, et le législatif aux représentants dont à une assemblée unique et puissante. Comme les constituants ont été contre la division et la hiérarchie, il y a mise en place d’une seule assemblée législatif. Mais ces deux représentants de la nation et leur pouvoirs ne sont pas égales. Dans la logique des événements vécus en septembre 1789, la Constitution de 1791 assure la suprématie du corps législatif. A la base de cette inégalité, il y a un refus de spécialisation des pouvoirs des constituants pour empêcher la despotisme de l’une et l’autre des pouvoirs. Autrement dit les constituants ne sont pas allées au bout du principe de la séparation des pouvoirs et ont laissé plus des pouvoirs au pouvoir législatif.

Donc on va s’intéresser au pouvoir législatif de l’assemblée qui domine (A) et après à l’affaiblissement du roi (B),

A.Le pouvoir législatif; la suprématie assurée d’une assemblée unique;

« La souveraineté est une, indivisible, inaliénable et imprescriptible. Elle appartient à la nation; aucune section du peuple, ni aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice »(art1 titreIII); « La nation de qui émanent tous les pouvoirs ne peut les exercer que par délégation. La constitution française est représentative. Les représentants de la nation sont le Corps législatif et le roi »(art2). C’est en ces termes

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