Cours D'histoire sur le Droit

Introduction historique au droit

PARTIE 1 - L'héritage antique

Chapitre 1 - Un droit sans justice

Section 1 - Le droit, œuvre du temps

- La coutume : pratique constante

- La coutume orale

- Codification de la coutume (code d'Hammourabi)

Section 2 - Le droit, œuvre de Dieu

- Le droit révélé par Dieu (La Bible)

- Un droit immuable (Ordalie)

Section 3 - Le droit, œuvre des penseurs

I/ La monarchie grec et le temps des poètes

- Poète (Homère et Hésiode)

- Un roi juge et législateur

II/ La démocratie athénienne et le temps de philosophes

A - Les grandes réformes athéniennes

- Monopole de la connaissance du droit par les aristocrates

- Idée d'un droit pour tous (Dracon)

- Institution de l'Héliée (Solon)

- Idée d'égalité devant la loi (Clisthène)

- Misthos (Périclès)

- Loi au sommet de la hiérarchie des normes

- Régime vicié (Délateurs professionnels)

B - Sophistes et philosophes

- Sophiste : Orateur

- Art de la persuasion et de la rhétorique

- Vision péjorative de la loi par les sophistes

- Philosophes : recherche de la vérité

- Vision méliorative de la loi par les philosophes (Garanti de l'ordre par la loi)

Chapitre 2 - Le peuple romain : Génie du droit

- Prédominance de la coutume sous la monarchie

- Poids de la religion sous la monarchie

- Séparation de la religion de la république

- Universalité du droit romain

Section 1 - Le droit romain : Entre magistrats et jurisprudents

- Confiscation du pouvoir par les patriciens (Idée de l'élite au pouvoir)

- Opposition des plébéiens aux patriciens (Idée du peuple au pouvoir)

I - La république, berceau du droit romain classique

- Classification des règles de droit romain

- La loi comme première source du droit

- Respect d'une procédure formaliste

A - Un élément fondamental : La loi

1 - Le premier élément juridique de Rome : La loi des XII tables

- Volonté de la plèbe

- Divulgation des coutumes par écrit

- Principe d'égalité juridique

- Laïcisation du droit (pontifes)

2 - Les lois votées par les comices

- Formalisme de la procédure du vote de la loi

- Formalisme de la forme de la loi

- Mémoire et continuité de la loi (Conservation)

B - Un élément révélateur du droit romain classique : La justice

- Justice exercée par les consuls

- Justice confiée aux prêteurs urbains et aux prêteurs pérégrins

- Naissance de la jurisprudence

1 - Les actions de la loi

- Respect d'une procédure dictée par la loi

- Pourvoi des deux parties au litige

- Sentence du juge

- Problèmes : Existence de seulement cinq actions

2 - Le droit prétorien, nouvelle source du droit

- Création de nouvelles actions par le prêteur (Naissance de la procédure formulaire)

- Renouvellement du droit par les prêteurs

3 - La naissance de la jurisprudence

- Jurisprudence : Opinons des juristes (Doctrine)

- Jurisconsultes : Répondre aux questions de droit, rédaction des actes juridiques et assistance juridique pour les parties, les juges ou les avocats

- Méthode de la casuistique

- La force du précédent

- Controverse et consensus : Création d'une norme juridique

II - Le principat et l'évolution du droit

A - Le princeps source du droit

- Adoption des constitutions impériales

- Conservation des institutions républicaines en apparence

- Prise de contrôle progressive sur princeps

1 - Le princeps et la conquête du droit

- Autorité du princeps sur le Sénat

- Autorité du princeps sur le peuple

- Pouvoir de l'imperium du princeps

- Interdiction pour les prêteurs d’innover

- L'Edit perpétuel : Un droit prétorien figé

- Les Sénatus - Consulte : Valeur de loi

2 - La classification des constitutions impériales

- L'édit des magistrats (Temporaire)

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