AMOURABI

dommage, oblige celui par la faut duquel il est arrivé a le réparer.
L’arrêt de la 2eme chambre civil de la cours de cassation du 6janvier 2000 enonce que le maitre d’oeuvre engage sa reps sous certaiene conditions.

En l’espece, les parents de la vicitme étant ses représentant legauc, il pourront engager la reps civil du maitre d’œuvrer sur la base de l’article 1382 du code civil, en effet le maitre d’oeuvre sera partiellement reps. dans la mesure ou aucune mesure dissuasive n’a été prise pour empêcher l’accès au terrain

PAr ailleurs la repense d’un tale de terre, sous une ligne a haute tension ainsi que la proximité du terrain de foot ou les enfants ont l’habitude de jouer entraine pour le maitre d’oeuvre l’obligation de prendre des mesures pour empêcher l’accès du chantier au enfant, le maitre d’oeuvre pourra invoquer le fait que le comportement de l’enfant, présente les caractéristiques de la force majeur, mais ce moyen sera rejeté.

Il y a donc bien nu fait genrateur de cette responsabilité a savoir l’absence de mesure empêchant la réalisation du dommage et un lien de causalité de sorte que les conditions de mise en oeuvre de la reps civil prévue par l’article 1382 du code civil sont réunis.

Article 1467 du code civil « la communauté dissoute, chacun des époux reprends ceux des biens qui n’étaient point rentré en communauté,

Récompense definit comme une indemnité du sous la condition du régime à la communauté lorsque le patrimoine personnel d’un époux s’est enrichi au détriment de celle ci ou à l’époux si la commuante s’est enrichis a son détriment. Sauf d’argent que doit verser un copartageant aux autre partie lorsque le lot ou les biens échanger n’ont pas la meme valeur

Lavoiri : mot ancien pour succession

le precipu= un avantage avant un héritier avant le partage

Puisque la personne est décédé sans avoir réalisé de testament , il va falloir procéder au partage des biens de la communauté , définir les biens qui sont propre le montant fxer si la communauté ss’est enrichi au . Suite a cette première opération , il faudra procéder a un partage , sans doute , en prévoyant le versement d’une somme d’argent si le lot des biens sont inégaux en valeur. cette Copé sera facilité puisqu’il n’y a pas eu d’avancemetn dans la successions ou d’avantage verser a un heritier. Il n’y aura donc pas besoin de calculer la quantité dispo.

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