Le circuit de dédouanement tel qu'il est à la circonscription de Nador

Dans cette partie nous allons d'essayer de décrire le circuit de dédouanement tel qu'il est à la circonscription de Nador affin de souligner ses particularités.

Beni-Nsar est une ville frontalière avec la ville occupée Melilla. Presque 90% des contenaires proviennent de cette ville. Dés l'arrivée de la marchandise a Beb Melilla l'importateur doit contacter un transitaire pour rédiger la DUM. Apres la présentation de la DUM au agents de Bab Melilla ces derniers guident les contenaires vers la visite (Nador port, presque 500m de distance), les douanier lancent a la radio que l'agent douanier Mr xy accompagne un nombre de contenaires, il doit le faire dans délais bien déterminé. Dés l'arrivée à Nador Port la procédure réelle qu'elle est décrite dans la partie précédente commence.

En plus des six exemplaires de la DUM se compose aussi des éléments de l'annexe qui généralement sont :

- Facture : Une facture est un document qui atteste de l'achat ou de la vente de biens ou services.

- liste colisage: elle décrit les caractéristiques de la marchandise (palettes, cartons...) sous forme de liste

- certificat d'origine: permet de déterminer le pays d'origine et de destination pour pouvoir appliquer les exonérations et abattement signales dans les accords de change entre les deux pays.

- Engagement de change qui servira comme moyen de circulation des capitaux.

- Certificats sanitaires : pour l'importation et exportation de certains produits alimentaire l'agent doit avoir l'autorisation du ministère le la santé.

- Titre d'importation.

- engagement de change.

- Certificat eur1.

- Dossier d'investissement : il se compose de, attestation de début de l'activité, deux fiches de la TVA (vertes), ce dossier permet à l'importateur d'être exonéré des doits et textes dus à l'importation du matériel d'investissement à condition que le début de l'activité ne doit pas dépasser deux ans.

- Répression de fond.

- Attestation de protection des animaux : phytosanitaire.

- Demande de franchise douanière : La franchise des droits et taxes, dans le cadre des dons, porte sur les biens et marchandises reçus à titre de don ou financés par une aide financière non remboursable, destinés à l'État, les collectivités locales, les établissements publics, les associations reconnues d'utilité publique, les fédérations de sport et certaines oeuvres de bienfaisance.

Apres le rapatriement des pièces constituant la DUM, le processus de dédouanement sera le suivant

1) le transitaire doit déposer l'exemplaire change (N° 5) dans le bureau de l'archiveur, ce dernier vise l'exemplaire visite N°3.

2) le transitaire doit déposer la DUM au service dépôt, la déclaration entrera dans un circuit ferme (le transitaire ne peut toucher ou modifier la déclaration). Le dépositaire procède à saisir le numéro du bureau, numéro de série date et la lettre clé sur la plate forme BADR ; L'ordinateur choisira le nom de l'inspecteur (qui sera charge du traitement et vérification du dossier) et le mode d'inspection (il y a deux types d'inspection soit visite physique -VP- soit admis pour conforme -AC-).

3) le dossier sera transmit a l'ordonnateur liquidateur qui vérifiera la conformité des papiers et même modifier le type d'inspection

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