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L1 Groupe B

DROIT CONSTITUTIONNEL:TEXTE KADO

        Selon Jellinek, « la souveraineté c’est avoir la compétence de sa compétence », en clair c’est avoir la compétence de savoir ce que je peux faire, il est donc compliqué de penser avec cette citation que la notion de souveraineté puisse être critiquée et remise en cause pourtant, dans le passé et encore aujourd’hui, elle est au centre de nombreux débats.

        Kado nous en montre la complexité dans un texte et plus précisément un extrait nommé « revisiter la notion de souveraineté » paru dans « droits » en 2011, une œuvre majeure de Kaumasa Kado. Née en 1970,  Kado est un maître de conférence connu pour cet écrit ainsi que ces connaissances et réflexions concernant notamment le domaine du droit.  De surcroît, depuis plusieurs années la notion de souveraineté fait débat au sein des politiques, sa place ainsi que son ampleur est remis en cause et Kado prend la décision de donner son avis à travers cet extrait.

        Ce extrait porte donc sur la notion de souveraineté et la place que celle ci occupe encore dans nos sociétés actuelles. L’auteur soutient l’idée que la notion de souveraineté perd de sa ampleur de nos jours en raison de divers évolutions. Il met en lumière le fait que la définition d’un état souverain n’est plus la même que quelques années auparavant. De surcroît, il va constater que cette notion est en danger, il affirme également par la suite que la société ayant évolué, il est normal de constater un changement et c’est la raison pour laquelle il conclut que la notion de souveraineté n’est finalement pas achevé mais qu’elle a simplement été modifié par les changements connus par notre monde.

        Cet extrait permet donc de s’interroger sur les causes qui ont modifié la notion de souveraineté alors qu’elle était une caractéristique fondamentale de la notion d’état. Il est donc important de se questionner sur les raisons qui ont poussé la notion de souveraineté à être modifié, les acteurs qui ont participé aux questionnements concernant cette dernière. Qu’est-ce qui a fragilisé la notion de souveraineté, pourquoi est-elle menacée ?

        La société évoluant dans le temps, la notion de souveraineté paraît être en danger (I) ce qui engendre des questionnements importants relatifs au passé et au futur (II)

I- La souveraineté, une notion en danger

Le maintien fragile de la notion de souveraineté ainsi que l’apparition de la globalisation en tant que facteur aggravant de la situation permettent de décrire

A) Le remise en question de la notion de souveraineté 

Selon Kado, la seconde guerre mondiale serait le déclencheur de certains problèmes dans la société notamment celui de souveraineté.

Comme il le relève dans « Droits », « depuis la seconde guerre mondiale, le système des Etats souverains est mis en cause ». En effet, cette guerre a modifié de nombreux aspects au sein de la société et a permis de revoir certaines notions centrales comme celle de la souveraineté. La place que cette dernière occupe n’est peut-être plus idoine à ce jour. En effet, après les traumatismes laissaient par la guerre, les différents peuples sont plutôt  dans l’optique de créer des liens avec les autres pays de façon à éviter une autre guerre ou division des pays. L’important est de faire primer les relations entre les pays c’est par exemple le buts des institutions internationales. Les état gardent leurs souveraineté mais le transfert d’une partie de leurs compétences en modifient la définition et le champ d’action. C’est par exemple le cas avec la création en 1945 de l’ONU par 51 états.

Néanmoins, ce ne fut une tâche aisée car les états souverains par définition ne pouvait pas laisser une instance supérieure venir s’immiscer au sein des conflits. Et c’est par ailleurs ce qui est reprochée à ce régime car il est possible d’imaginer que certaines actions lors de la guerre auraient pu être éviter ou du moins amoindri. C’est ce que Kado cherche à exprimer, « il a exclu la possibilité de l’arbitrage par un tiers supérieurs aux agents intéressés » en effet, l’arbitrage consiste à donner un pouvoir à un ou plusieurs arbitres de façon à trancher un différent et c’est malheureusement cette vision égocentrique que revendique les états souverains qui a mené à cette guerre « qu’il a engendré la guerre et ses calamités ». Le fait de ne se centrer que sur son état, pour Kado, relève d’une forme donc d’égocentrisme comme dit précédemment, et a conduit à créer une guerre ainsi que des rivalités entre différents pays.

B) La globalisation un facteur aggravant 

Kado exprime aussi le fait que ces questions relevant de la notion de souveraineté perdurent dans le temps et sont encore présentes de nos jours, elles vont même jusqu’à « s’accentuer ».

Il est important de préciser que depuis plusieurs années, le monde connaît un effet de globalisation qui lui aussi subséquemment modifie la notion de souveraineté. Assurément, la globalisation entraîne la réunion de plusieurs états de façon à créer des actions de manière collective.

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