La durée de la Vème république est considérée comme un facteur positif.

Livre : Michel Troper.

1er cours : 23 janvier.

La durée de la Vème république est considéré comme un facteur positif.

De sorte qu’elle a connu des mutations constitutionnelles peuvent procéder de 2 manières :

• Soit de manière formelle càd par la procédure spécifique.
• soit de manière informelle càd sans passer par la procédure. Peut s’opérer par la pratique politique càd par l’interprétation que font les acteurs politiques eux-mêmes.

La Vème république et la durée est un facteur positif.

On préfère donc la réviser plutôt que de la changer.

1. La Vème république : un régime atypique.

Chapitre 1. La genèse de la Vème république.

Chapitre 2. Les régimes de la Vème république.

Chapitre 3. La permanence de la Vème république.

1. Les institutions.

Chapitre 1. L’exécutif bicéphale.

Chapitre 2. Le parlement rationalisé.

1. La Vème république : un régime atypique.

Chapitre 1. La genèse de la Vème république.

Certains ont parlés de régime semi-présidentiel.

Le régime présidentialiste renvoi au régime américain. Mais le régime américain n’est pas un régime parlementaire or le régime de la Vème république est un régime parlementaire.

Depuis la révolution il y a eu de nombreuses C° en FR. Une quinzaine.

On parle d’instabilité :

Instabilité formelle d’abord car plusieurs C°. Mais aussi une instabilité politique/matérielle car il y a eu des régimes politiques très variés.

Cependant il y a des éléments de stabilité. On trouve des notions qui demeurent. Par exemple la notion d’indivisibilité. Elle renvoie à l’unicité du peuple et on la retrouve dans de nombreuses C° FR. Enfin, à partir de la 3ème république il y aura un attachement au parlementarisme.

La Vème république se présente comme un gage de stabilité.

Au moment de la Vème république : idée selon laquelle l’instabilité du parlementarisme de la 3ème république a été l'une des causes du régime de Vichy.

                Section I. L’implantation historique : la critique des 3ème et 4ème république.

Constitutionnalisme : 1ère notion : la nécessité de limiter le pouvoir par la séparation des pouvoirs.

Au 18ème siècle on pense que pouvoir et liberté sont des notions antinomique.

2ème idée du constitutionnalisme : la garantie de la liberté.

3ème idée : la souveraineté du peuple qui suppose que le pouvoir découle du peuple souverain et qui conduit à réfléchir à des techniques de représentation.

                Paragraphe 1. La 3ème république est l’encrage d’une tradition parlementaire.

1. Une naissance difficile.

Après la capitulation de l’empereur napoléon III la foule parisienne se rend aux tuileries et à la suite de ce mouvement sort un gvt de fait : le gvt de al défense nationale. On trouve des grandes personnalité de la 3ème : Gambetta, Jules Ferry…

Les électeurs sont convoqués sur la question de savoir si la guerre devait être continué ou s’il fallait conclure la paix et à quelles conditions. Il va de soi que l’assemblée…………………. (j’ai pas l’audio).

La 3ème république date de 1875.

L’AN une fois élue se réunie à Bordeaux puis elle se transportera a Versailles. Et cette assemblée nouvellement élue à 2 tâches : gouverner le pays en attendant que le choix soit fait sur la C° définitive et préparer cette C°.

A cette époque, face à la défaite, les monarchistes étaient partisans de la paix tandis que les républicains poussaient à la résistance. Ce qui explique que l’assemblée nouvellement élue fut donc monarchiste car le peuple (en particulier le peuple de la province) préférait la paix. Cette assemblée a été élue à partir d’une question de politique étrangère, à savoir maintenir la guerre ou conclure la paix et non pas sur un programme constituant. C’est cette réaction face à la défaite qui a déterminé de ses lecteurs.

Un autre pb se pose : il n’y avait pax d’entente monarchiste concernant la personne du futur roi. Le prétendant au trône des légitimistes était le comte de Chambord. Puisque l’assemblée était à domination monarchiste on s’attendait à ce que la nouvelle C° du pays soit monarchiste. Mais du côté des monarchistes il n’y avait pas d’accord quant à la personne du roi puisque le prétendant du trône du pdv des légitimistes était le comte de Chambord qui était contre le drapeau tricolore « la querelle du drapeau ». La gauche (républicain) aussi était divisée entre la gauche conservatrice et l’extrême gauche qui se révèlera au moment de la commune de Paris.

Cette assemblée avait donc cette tâche extrêmement importante de conclure des accords de paix, libérer le territoire et ramener la confiance du pays envers ses institutions.

Une personnalité s’imposera pour accomplir cette tâche : Adolphe Thiers.

Ainsi une résolution fût adoptée = la résolution 17 février 1871. Un décret de l’Assemblée nationale, approuvée par acclamations, nomme Adolphe Thiers « chef du pouvoir exécutif de la République française ». La loi du 31 août 1871 attribue au chef du pouvoir exécutif le titre de « PDR française » (491 voix contre 94).

Il est nommé chef du pouvoir exécutif de la république car on attend que le conflit prenne fin au sein des monarchistes. C’est une manière provisoire d’attente d’une restauration. Mais il est prévu aussi qu’il exerce ses fonctions sous l’autorité de l’assemblée. C’est la raison pour laquelle on a parlé durant cette période provisoire de régime d’Assemblée puisque le texte prévoit que Thiers ne peut exercer ses fonctions que sous l’autorité de l’Assemblée avec le concours des ministres qu’il peut librement choisir.

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