Cours d'histoire des institutions

HISTOIRE DES INSTITUTIONS

Partiel : Dissertation (3h)

INTRODUCTION. Les Héritages de l’Antiquité :

Définition Institution : sert à poser des principes et implique une stabilité, qui est le propre de l’Etat.

I) L’Héritage institutionnel et politique romain

A. Rappels chronologiques généraux

-753 AV JC Rome est créé sous la Royauté.

Au 6ème siècle av JC arrivé de la République Romaine qui dure jusqu’en – 27. Elle est animée par deux grandes dynamiques : l’expansion romaine, Rome s’étend en coquèrent l’Italie puis l’Europe puis l’ensemble du bassin Méditerranéen.

En -146 AV JC : La croissance finale de la République.

Rome à partir des 2ème et 1èr siècle av JC va subir une crise de l’intérieur.

En -44 Jules César est assassiné, par ce qu’il veut le retour des Rois. Marc Antoine et Octave vont se faire la guerre puis Octave va finalement triompher et va passer pour le sauveur de la République, de cela le Sénat va lui offrir des pouvoirs extraordinaires en – 27 av JC.

B. Rappels autour du modèle institutionnel de la république

Sur le plan institutionnel on peut qualifier ce régime de mixte. Il ressort particulièrement de 3 grandes institutions qui dominent ce régime :

• Le Sénat = Rappel une organisation aristocratique, on retrouve ceux que la cité romaine considère comme les meilleurs, ce sont les pères des grandes familles romaines et également les anciens magistrats. Ce sénat détient un pouvoir très important 🡪 L’Auctorictas. Il sert à augmenter le pouvoir des décisions prises par les autres assemblées, en ce sens le Sénat est surement l’institution la plus puissante de la République.
• Les assemblées des citoyens (Les Comices) = Les comices se sont l’élément populaire de la République Romaine, elles viennent rappeler l’idée de démocratie, en principe ces assemblées ont le pouvoir législatif.
• Les magistratures = Parmi ces magistrats on retrouve les Consuls qui ont le gouvernement de la cité, il y a également les préteurs en charge de l’administration de la justice. Ces magistrats détiennent le pouvoir de l’Impérium qui est un pouvoir de commandement suprême qui ne se partage pas.

C. Le modèle impérial romain (27 av. JC -476 AP. JC)

1. La mise en place du Principat

Octave triomphe de Marc Antoine est se présente devant le Sénat comme le sauveur de la République, en contrepartie le Sénat lui reconnaît des titres et des pouvoirs inédits. Il lui reconnaisse l’Auctorictas mais ce pouvoir est particulier, c’est celui du prince. Octave a son propre Auctorictas qui lui doit le surnom de Auguste. Il récupère également l’Impérium Proconsulaire et la Puissance Tribunicienne. En -27 de cela le régime change et de se fait on passe de la République à l’Empereur, on parle de principat il est le premier de tous. L’Empereur Adrien déclare la Pax Romana et que Rome va commencer à décliner, elle va perdre en richesse, ses frontières vont être sources de difficultés. Au bout d’un siècle de crise un Empereur du nom de Dioclétien arrive au pouvoir et va se comporter comme un Dominum.

2. Le passage au système de Dominat

a. Les raisons : la crise

Cette crise est particulièrement évidente des la fin du 2ème siècle et 3ème siècle cette crise est multiformes, c’est une crise politique, fiscale, militaire, agraire qui touche les agricultures, économique et sociale et religieuse. D’un point de vue politique et militaire elle se manifeste par le fait que à la fin du règne des Sévères (235), on voit apparaître une anarchie militaire et puis l’ordre va être momentanément ramené par l’Empereur Dioclétien venu d’Orient. A partir de 284 tout va graviter autour du Dominus. Pour la dernière fois il va parvenir à maintenir l’unité de l’Empire qui se détruira en 395. Parmi les autres raisons de la crise il y a l’arrivé des barbares dans l’Empire et vont commencer à former des royaumes barbares.

En plus de tout cela une crise agraire et fiscale est également présente, l’Empereur prélève des impôts et notamment sur les terres cultivées. Or pour se soustraire à ces taxes les petits propriétaires vont céder leur terre a des grands propriétaires qui vont eux pratiquer l’optimisation fiscale (cultive une seule partie de leur terre). On a ici un manque à gagner pour l’Etat romain. Autres aspects de la crise c’est l’aspect militaire, pour sécuriser les frontières il faut des citoyens sauf qu’eux ne veulent pas combattre pour Rome de ce fait l’armée s’affaiblit.

b. Une réaction politique : l’hospitalitas

En réaction du phénomène de crise le législateur impérial va choisir d’appliquer aux barbares qui s’installent à Rome une réglementation militaire ancienne. L’hospitalitas est un politique d’installation militaire dans un lieu déterminé. Par l’hospitalitas on cherche à introduire les barbares dans l’armée romaine et en contrepartie on leur octroi des terres qui vont devoir cultiver. On règle donc le problème militaire mais également agraire. Sauf qu’au 5ème siècle l’hospitalitas n’est plus appliqué a des familles barbares mais des royaumes. Face à cette montée en puissance l’Empire va se décliner jusqu’à l’arrivé du Roi barbare Odoacre qui va demander à l’Empereur l’hospitalitas qu’il va refuser. Face a ce refus Odoacre va décider de déposer l’Empereur.

II) l’Héritage barbare

A. Généralités

Les barbares sont les populations en dehors de l’empire Romain. Sur le plan politique les barbares sont des « cités barbares », dans les faits l’organisation politique qu’il décrit n’avait quasiment rien d’équivalent aux cités romaine à proprement parler. L’organisation des barbares répondait plutôt à l’organisation d’une tribu, dès lors que le pouvoir ne résultait pas d’éléments naturels.

 A défaut d’Etat c’est prioritairement la famille qui vient protéger les individus, le père de famille en particulier exerce un pouvoir absolu et en contrepartie le père de famille protège chacun des membres de sa famille. Pour décrire l’autorité du père de famille on utilise le terme de « mundium ». Sur la base de cette autorité dans la famille il règne une très forte solidarité. En somme on se retrouve dans un Etat social plus primitif que l’organisation romaine qui devient depuis la République un véritable Etat.

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