Commentaire de texte sur le code civil

        Après la révolution, le 21 janvier 1801 ( 1er pluviôse de l’an IX ) la Commission est chargé par la Gouvernement consulaire, est chargé de la rédaction du Code Civil. Dans ce discours, on relève plusieurs problèmes. Tout d’abord, grâce aux nombreuses conquêtes la France s’est agrandit, mais tout ces territoires étant régit par des lois différentes, elle ne représente aux yeux des autres États qu’une société de société et sa grandeur. On a une volonté d’instaurer une loi commune à tout ses territoires, mais comment associer toutes les différences qu’elles soient climatiques, coutumières pour en faire une seule et même loi qui conviennent à tous ?

Les lois doivent garantir la prospérité de la société et la sécurité de ses citoyens et de leurs biens. La rédaction d’une loi pour un si grand peuple est difficile. Les lois sont des actes de sagesse, de justice et de raison, elles sont faîtes pour les Hommes et pour leurs intérêts. Les lois sont évolutives et peuvent être modifiée au cours du temps.

        « Lors de la rédaction du Code civil, il faut faire attention à plusieurs choses : ne pas établir des lois trop simple, de lois inutiles, qui affaibliraient les lois nécessaires et ne pas penser qu’il faut tout prévoir car cela est impossible. Les lois ne doivent pas conséquent par être simplifier car elles seront appliquées dans une grande société, avec de multiple champs d’action, simplifier les lois ne permettraient pas de résoudre tous les conflits. La loi des 12 tables établit durant l’époque Romaine est souvent proposée comme exemple lorsque l’ont établit des nouvelles lois. Cette loi à subit beaucoup de modification, au fil du temps, de plus les législations passés sont-elles encore utilisable de nos jours. Comment prendre en exemple une législation qui n’a fait que changer et évoluer ?

Les lois qui sont établit doivent pouvoir répondre aux problèmes posés dans différents domaines : les diverses espèces de biens, les diverses genre d’industrie, situations de vie humaine… il doit donc y avoir un certains nombre de lois. 

Il est impossible de prévoir des lois pour toutes les situations, en effet il un nombre trop important de situations différentes, qu’il est impossible de créer une loi pour chacune d’entre elles. Les Hommes sont amenées à évoluer, changer et donc la société également. Établir des lois figées serait donc totalement inutile. De ce fait les lois positives ne sauraient remplacer l’usage de la raison naturelle. Il faut donc fixer, des maximes générales de lois et non pas de descendre dans des détails. C’est au magistrat et au jurisconsulte d’en diriger l’application. Ces maximes et décisions s’accroient de plus en plus au fil du temps et forment ce que l’on appel des jurisprudences. On ne peut condamner leur multiplicité, elles sont le fruits de nombreux débats, discutions qui permettent d’établir des sortes d’exemples auxquels on pourra se référer dans l’avenir.

Lorsqu’il n’existe pas de texte de loi qui puisse régler un conflit, on en revient aux principes de droit  naturel. La loi n’est donc pas prévisible.

Le code s’il établit sera-t-il à la porté de chaque individues du peuple ? Actuellement la jurisprudence et le droit sont des sciences qui sont étudiées par de nombreuses personnes qui mettront leurs connaissances au service des individues. Le droit et la loi évoluent au cours du temps, on en juge pas de la même façon aujourd’hui qu’il y a 40 ans. Le juge doit mettre aux services de sont jugement ses connaissances néanmoins il a un devoir de neutralité et impartialité lors qu’il le rend. »

        On ne peut appliquer une loi nouvelle à un acte qui a été commis avant l’établissement de cette loi. Le droit doit être connu de tous. On distingue deux matières celles dîtes civiles et celles dîtes criminelles.

Les matières criminelles, sont circonscrites, elles font l’objet d’une prévoyance, ici le débat se fait entre le citoyen et le public dont la volonté est exprimé au travers de la loi. En matière criminelles il faut des lois précises. Les matières civiles, sont imprévisibles et il existe toujours un débat entre les citoyens impliquées. Le rôle du magistrat est de régler ces conflits de façon juste et impartiale. En matière civil, il faut nécessairement une jurisprudence ce qui n’est pas le cas pour les matières criminelles, en effet la loi seule ne peut gérer toutes les conflits civils.

 Lorsqu’il n’y a pas de loi pour régler un conflit, les juges ont interdiction d’interpréter la loi, avant ils passaient donc le cas au pouvoir législatif, cela était considéré par la cour de cassation comme un dénie de justice.

Il existe deux sortes d’interprétation de la loi, la voie de doctrine, c’est l’application de la loi dans son vrai sens et avec discernement. La voie d’autorité elle consiste à régler les conflits par voie de règlement et de disposition, elle est interdit au juge. Si on manque de loi, il faut consulter l’équité, on a donc un retour à la loi naturelle. Le magistrat ne peut pas toujours se référer au législateur dès qu’il n’y a pas de réponse à un conflit, le législateur est un pouvoir indépendant de celui du juge.

...