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THÈME 1 – PF TCP ET JV

Définitions

IF

CONTRAT entre 2 parties qui donne lui à un AF pour une partie et un PF ou TCP pour l’autre.

PF

• Obligation contractuelle de céder de la trésorerie ou un AF à une autre partie
• Obligation contractuelle d’échanger des AF ou des PF avec une autre partie à des conditions potentielles défavorables.
• Contrat que l’entreprise peut ou doit régler avec un nombre variable de TCP.

2 désignations (reclassement non permis)

JVRN si PF pour fins de transactions, dérivés, ou PF désigné à la JVRN

CA si PF pour fins de financement (majorité des PF)

La désignation dépend du modèle économique, de la nature du titre et de l’intention de l’entreprise.

TCP

Contrat qui donne un droit résiduel dur l’actif après déduction du passif.

Si payable en nombre fixe de TCP = droit résiduel car le montant de la dette varie selon la JV des TCP.

Si payable en nombre variable de TCP = pas de droit résiduel car le montant de la dette est connu.

IF dérivé :

Instrument dont la valeur de l’un dépend de la valeur de l’autre

IF composé (hybride) :

Combinaison d’IF dans un contrat hôte (obligations convertibles)

IF dénaturé :

IF qui à l’apparence d’un PF mais qui est un TCP ou qui a l’apparence d’un TCP mais qui est un PF.

La majorité des postes dans les ÉF sont des IF sauf :

• Les stocks
• Les actifs immobilisés corporels ou incorporels
• Les actifs ou passifs d’impôts exigibles ou différés car pas un contrat résultent de lois
• Les provisions pour garantie
• Charges et produits payées ou reçus d’avance, produits différés

TCP VS PF

Obligation de paiement en $$$ ou en AF existe? Ou est possible ? = PF

Au choix de l’émetteur ? = TCP

Payables en nombre variable de TCP = PF

Payables en nombre fixe de TCP = TCP

Option / bon de conversion en nombre fixe de TCP = TCP à présenter séparément

Option / bon de conversion en nombre variable de TCP = PF à présenter séparément

La VA des intérêts payables en argent est toujours un PF

Informations à fournir dans les notes

• VC des catégories
• AF reclassés
• Garanties accordées ou reçues
• Provision sur créances dans un compte distinct
• Info sur défaillance et inexécutions
• RN et RG poste de produits distinct par catégories d’IF
• Info sur les méthodes comptables et techniques d’évaluation de la JV
• Info qualitative et quantitative sur les types de risque

Les informations fournies aident les utilisateurs à comprendre l’importance et le risques des IF

Typologie des risques

Risque de marché :

• Risque de taux d’intérêt

Risque relié à la variation des taux d’intérêts sur le marché

Si a tx fixe, si le tx d’intérêt varie la VA varie aussi mais pas les paiements

Si a tx variable, si le tx d’intérêt varie la valeur de la dette ne varie pas mais les paiements oui

• Risque de taux de change

Relié à la variation des tx de change sur le marché.

• L’autre risque de prix

Risque que les prix sur le marché varie

Il faut fournir :

• La nature du risque
• Son exposition
• Sa gestion
• Une analyse de sensibilité

Risque de crédit 

Risque qu’une une des parties à l’IF manque à ses obligations et amène l’autre à subir une perte financière.

Il faut fournir :

• La nature du risque
• Son exposition
• Sa gestion
• Qualité de crédit
• Provisions
• Garanties
• Âge

Risque de liquidité

S’applique seulement au PF

Risque que l’entreprise manque à son obligation de paiement

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