Pénal

Correction TD8 pénal- Infraction pénale

La culpabilité

Le résultat

Intro

En pcpe, toute infraction qq soit nature: faut preuve élément matériel.

Si positif, acte de commission

sinon, d’omission. X° depuis notamment truc de Vichy

Pcpe commission demeure, mais de + en + d’omission.

ex: non dénonciation

Arrêt de la séquestrée de Poitiers: pas d’acte positif —> omission

DP a pas vocation à réprimer idées, sauf exceptions, tant que pas matérialisé

—> se distingue de la moral, pas vocation à rendre gens meilleurs mais cherche à réprimer comportements contraires à OP

1) 2 points de vues:

subjectif: acte incriminé car volonté sérieuse de commettre délit, donc mesurer dangerosité personne

objectif: prise en compte volonté criminelle ssi se manifeste par atteinte OP —> cette conception l’emporte

Toujours conception objective qui domine; mais de + en + prise en compte subjective.

2) 2 explications terminologie:

consommation: réunion ensemble éléments constitutifs sur l’auteur

résultat: suite travaux DECOCQ, mise en évidence existe pluralité résultats concevables d’une infraction pénale; donc distinction:

matériel: celui qui suit direct le comportement criminel; le plus proche dans le temps, présent dans chaque infraction (dans conduite état d’ivresse, c’est conduite du véhicule)

juridique: présent que dans consommation nécessitant atteinte valeur protégée par texte

légal: seuil de l’illicite fixé par le législateur librement; pourrait le déplacer comme il veut au long du chemin du crime

Quand doctrine parle du résultat, essentiellement le juridique

I. Pour les infractions matérielles

plupart des infractions pénales, faut résultat juridique

Parfois au sein infractions matérielles, distinction celles de résultat: intensité résultat conditionne qualification

ex: violences, ITT < 8j, contravention, 1500e max, sinon délit

—> Tentative:

absence de consommation de l’infraction:

- élément légal: art 121-4, 121-5, 121-6

- faut commencement exécution: 25 octobre 1962, tout acte tendant directement et immédiatement à consommation infraction

En théorie, simple.

En pratique, difficile distinguer travaux préparatoires/commencement exécution.

Elément moral tentative. En réalité, distinction 2 catégories:

- tentative suspendue: agent pas allé au bout de ses actes, interruption par cause.

- tentative manquée: agent est allé au bout, mais pas atteint résultat à causes circonstances.

—> dans deux cas, résultat pas atteint à cause de circonstances indépendantes de sa volonté.

Si se désiste sans intervention extérieure, volontaire, donc non punissable.

Si élément extérieur et contraignant, désistement involontaire.

ex: si ami le convainc sans le contraindre, doctrine s’arrête au caractère extérieur: désistement volontaire (désistement mixte)

ex: peur. Au cas par cas, mais jp a tendance à dire qu’involontaire donc tentative punissable

Ne pas confondre repentir actif (consommation, mais tente d’empêcher par repentir) et tentative.

Mais juge pourra tenir compte du repentir même si consommation.

121-4 alinéa 2 et auteur: personne qui tente commettre truc incriminé

Théorie des circonstances aggravantes putatives: pas produites par définition comme pas consommation, mais se seraient vraisemblablement produites si consommation.

Assimilation infraction impossible/manquée

impossible: impossible avant même qu’auteur commence exécution, pouvait pas matériellement.

impossibilité absolue/relative

de droit/ de fait

—> pas repris par JP

manquée.

JP assimile infraction impossible à l’infraction manquée pour la réprimer.

—> prédécé etc sont des circonstances indépendantes de la volonté de l’auteur

Solution truc impossible quand tente

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