Les infractions pénales

DROIT PENAL SPECIAL

Les grandes lignes (résumé)

-        droit pénal général et DPS distinction arbitraire. On est sur un concept de droit pénal spécial que général.

-        le droit pénal spécial se rapproche de la procédure pénale que du droit pénal général

-        distinction superficielle de droit pénal de l’université et du palais, on apprend à démontrer a prospecter à faire évoluer et adapter le droit pénal au temps. La théorie sans la pratique est illusoire

-        comment distinguer un amas d’infractions qui semble si proche (pas affaire de théorie)

La caractérisation de la personne peut faire échec à la qualification c‘est pour ça que le DPS peut relever du DPJ

Oppose la personne sujet de droit et la personne objet de droit

-        la personne objet de protection est la personne humaine,

-        le DPS est l’étude du droit infractionnelles

-        le code pénal, livre II: les crimes et les délits contre les personnes, on ne parle pas de la personne abstrait sujet de droit mais protection de la personne objet de droit, cela lie le juridique au non juridique, la valeur protégée renvoi à la valeur sociale derrière la distinction. Le terme autrui, mais le CP parle d’être humain humanité ou espèce humaine, le premier sous-titre du livre II protection de la personne titre I des crimes contre l’humanité et de l’espèce humaine donc on a deux entité distinctes donc deux valeurs distinctes. L’être humain renvoi a la situation ou on n’a pas la PJ mais autrui renvoi a l’altérité càd le meurtre ne peut pas être soit même. Autrui 20 nov 2018 renvoi autrui implicitement à la PJ.

Les animaux personnes suis generis (imprécision de certaines notions) et la nature, pour agir en justice en son nom. Donner un statut juridique à la nature pour pouvoir agir en son nom. Concept hérétique.

-        Le DPS :

Titre I: crimes contre l’humanité et contre l’espèce humaine

Titre II les atteintes à la personne humaine (atteinte à la vie, à l’intégrité, mise en                    danger, aux mineurs et à la famille. Remarque : appréhension sur liter criminis protection de la personne : s’apprécie dans le cadre de la nature de la notion aussi. Avec au bout la valeur protégée comme la vie on a l’infraction matérielle comme le meurtre qui suppose la mort d’une personne pour constituer l’infraction la valeur social est atteinte, l’infraction formelle comme l’emprisonnement suppose pas le mort mais l’administration de la substance mortifère (différent de la substance nuisible). L’infraction obstacle risque à l’atteinte à la valeur sociale est loin comme infraction routière et d’hygiène et de la sécurité en droit du travail ou le port d’arme. Tentative est un commencement d’exécution fasse à un vol. Tentative possible dans tous les crimes.

Cumul infractionnel, suite logique d’une infraction qui en entraîne une autre. Délit de fuite valeur social protégée est la justice 434-10 CP

Infractions placée dans certaines textes du code sans savoir pourquoi atteinte sexuelle sur mineur comme un mineur qui consent de coucher avec un majeur.

Protection de la personne est régi par le code pénal qui ne fait que réglementer certains comportement il dit quelles sont les modalités faites...ce n’est pas le fameux tu ne tueras point.

Avant 1810 protection de la personne était accordé à l’empire on protégeait les personne avec le nom les atteintes au particulier. Requalification du CP qui remplace la personne ne valeur sociale numéro 1 le CP consacre la la primauté ds personnes aujourd’hui. En 1894 hiérarchisation de valeurs

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