Qu'est-ce que le droit ?

INTRODUCTION AU DROIT                    

leçon 1: qu'es ce que le droit?

I. Objectif de la leçon

=> première objectif de cette première leçon de droit:

Comprendre qu'en droit il faut adopter une méthode de travail régulière et sérieuse

• Une première devise à avoir en tête au quotidien pour aborder au mieux le travail en droit : rigueur, clarté, précision
• Une seconde devise doit aussi être gardé en tête au quotidien : Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement.l

=> seconde objectif de cette premiere leçon de droit:

Comprendre que le droit a ses particularités, qu'il nous entoure au quotidien, qu'il a son vocabulaire (ce qui peut le rendre difficilement accessible)

pour cela réflexion sur des évènements, des choses, des situations qui nous entourent...

II. Problématique suivie dans la leçon

Tout ce qui nous entoure doit faire l'objet d'une qualification, d'une qualification juridique évidemment.

Car de celle-ci dépendra le régime juridique applicable à une situation donnée.

III. Plan de la leçon

Pourquoi faire du droit ? Une méthodologie de travail à adopter.

Spécificité du droit ?

Catégorisations et classifications.

Exercice de reflexion juridique

la prof nous a montrer la photo de son chat:

• dans les faits:c'est un chat!
• précisons: il s'agit d'un animal...
• en droit?
• en droit l'animal rentre dans la catégorie des choses (res)/des biens
• car il n'a pas la personnalité juridique cad qu'il n'a pas l'aptitude a etre titulaire de droiut et de devoirs
• précisement il peut appartenir a la catégorie des <<choses appropriées>> s'il fait l'objet d'un contrat de vente entre un éleveur et son propriétaire
• et s'il a été abandonné: il appartient à la catégorie des res derelictae (choses abandonnées).
• cette animale peut faire partie des meubles ou bien des immeubles  en principe un animale est classé dans les meuble mais cette animal peut devenir immeuble par destination lorsqu'il s'agit d'un troupeau dans une xploitation agricole.
• l'animal est soumis au régie des meubles ou immeubles mais la loi du 16 fevrier 2015 a introduit dans le code civil un article 515-14, selon lequel :les animaux sont des etre vivants doué de sensibilité. sous réserve des loi qui les protége

2)

• dans les faits: c'est de l'eau
• dans les faits l'eau est une ressource naturelle en mouvement permannent

=> elle est difficilement saisissable par le droit

• pourtant l'eau est et doit etre qualifiée par le droit ( car tout est soumis a régime juridique)
• alors que dit le droit?
• art. 714 du code civile affirme que l'eau est une res communis, c'est a dire une <<chose>> <<qui n'appartient a personne>> et dont << l'usage est communa tous>>.
• la loi sur l'eau du 3janvier 1992 reconnait a la ressource en eau de la qualité de patrimoine commun de la nation: cela suppose que tout le mode doit pouvoir avoir accés a une eau gratuitement

le travaille du juriste reste le meme pour pouvoir qualifier le fait et pouvoir ressoudre une situation

tout c'est réflexion sur ce ui nous entoure nous ammen a tiré plusieur constat, le droit consiste a adopter et a apprendre une methode dre reflexion qui permettra a un juriste dans une situation donné d'evaluer la situation de fait présenter, retriuver la regle juridique applicable, et savoir appliquer

Premiere etape

1. l'examen des faits:

cad on examine les faits qui nous sont donnés il faut comprendre que le fait et le droit sont bien different

1. la qualification des faits

qui permet de passer du fait au droit on qualifie les faits pour les classer dna sune catégorie juridique

1. la recherche et l'application des regles juridique

evoquer le trvail de qualification juridique c'est relever que le droit a des spécificités

=> spécificité du vocabulaire juridique

Le droit est une matière particulier car il y’a tout un vocabulaire spécifique, ce n’est pas propre au droit

Le vocabulaire est particulier car le droit a recourt a de très nombreux adages latin ( ils se sont mis en pace dans le temp et fixe des principes fondamentaux reconnu par les juristes : nemo legem ignorare censetur => nul n’est censé ignorer la loi

Actori incumbit probatio => la preuve incombe au demandeur (important car si on ne peu pas prouver un droit alors il n’existe pas)

Si le droit français connait de nombreux adages latin il n’est pas pour autant inscrit dans le passé il est au contraire inscrit dans l’actualité voir même dans le future

Lorsqu’e l’ont parle de justice primitive les pro du droit reçoive une aide du pouvoir publique qui vise a mettre toute les lois sous format numérique => aide a la justice primitive grâce a des algorithme elle est très discuter car perçut comme inhumaine les pro sont méfiant en revanche elle mais en place une certaine transparence

Il existe un vocabulaire très technique en droit car il n’existe pas de synonyme entre les termes juridique il est souvent reprocher aux juristes c’est pour cela qui y’a depuis quelques années un politique de simplification des termes il est vrais qu’on tente de rendre le vocab plus accessible

Grace a elle a l’étude des décision de justice nous avons plus accès a sa compréhension

Cependant mme si on le simplifie il reste particulier, des mots avoir un sens différent dans le langage courant que celui qu’il aura en droit

Lorsque nous parlons de droit réel dans le langage courant c’Ets quelque chose qui existe mais dans le droit c’Ets quelque chose( ?)

Un immeuble en droit ce terme désigne dans un premier temp tout les biens qu’on n peut pas déplacés mais aussi les choses les meubles qui sont attachées a l’exploitation immobilière

Ce vocab est tout c’est termes juridiques auront une def précise cette remarque n’est pas anodine car il y’a un deuxième consta a faire le droit est partout ( acheter du pain c’est un contrat entre nous est le vendeurs) un contrat ne nécessite pas forcement une trace écrite il faut l’autonomie de la volonté c’est notre consentement qui doit être donner pour établir un contrat

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