L’infraction

Droit pénal S4

2ème partie : L’infraction

Introduction :

Incrimination : texte qui décrit des faits punissable , la     réalisation dans les faits dans la situation

Infraction : réalisation de la situation décrite par le texte d’incrimination dans tout ses éléments

Opération de qualification : les cas de cette opération

Première sous partie :les éléments constitutif de l’infraction

L’infraction est composer de plusieurs éléments on ne trouve pas dans le code pénal le terme éléments constitutif. Cela explique qu’il y’a des variations différentes des situations des autres en évoque 2 ou 3 ou alors analyser la situation comme ayant 4 éléments constitutif.

On peut observer que les auteurs doctrine invoque 2 éléments , élément matériel et un élément moral. D’autre parle aussi les éléments légale fais références au texte d’incrimination il est préalables n’est pas un éléments constitutif d’un point de vue intellectuel.  Il y’a aussi l’élément injuste rassemble et renvoie à l’idée que pour qu’il y’a une infraction faut vérifier que celle-ci ne soit pas justifier par un autre de la loi.

Chapitre 1 :Élément matériel de l’infraction

Dans la recherche  de l’élément matériel on va confronter des faits que l’on dispose avec le textes d’infraction et on va regarder si les faits correspondent avec le texte

Sur le plan pénal on ne sanctionne pas la seul penser qui relève du fort antérieur et du point de vue social on écarte les sanctions de la pensée mais lorsqu’elle se matérialise et donc je serais dans l’expression de la diffusion de la pensée au point pénal on sanctionne la réalisation d’un fait matériel avec des agissement et des transformation de la réalité matériel.

On sanctionne les infractions consommées , définit par R.Garraud «  lorsque le fait accompli par l’auteur renferme tous les éléments constitutifs de l’acte incriminée tels qu’il sont précisés dans la définition qu’en donne la loi »

On va parler d’infraction consommées lorsqu’il y’a l’intégralité de l’élément matérielle et l’élément moral exigé par la loi. Elle est toute à fais clé dans le droit pénal.

La notion de consommation de l’infraction est tout à fait essentielle dans le raisonnement pénal à partir du moment où l’infraction est consommée la situation est irréversible et donc one ne peux plus l’effacer. La consommation fait courir le délai de prescription de l’action public c’est le délai pendant lequel le parquet le ministère public peut agir et poursuivre une personnes ce délai va varier selon un crime un délit ou une contravention = délai de droit commun crime = 20 ans , délit = 6 ans et contravention = 1 ans

La consommation comment aborder ce qu’il se passe avant il s’agit de savoir si on peux réprimer a partir d’une notion qui est celle de tentative punissable pour aboutir a la sanction de certain comportement.

C’est la sanction qui ne fais point de bascule avec les éléments matériel de l’infraction.

Quand on cherche l’acte matériel on va le trouver dans le verbe toute personnes , quiconque etc…

Section 1 : l’acte matériel consommant l’infraction

Dans l’élément matériel on a toujours une exigence constante c’est l’existence d’un comportement puis parfois en plus du comportement on va avoir une exigence de résultat matériel on peut déjà l’observer ici dans l’article 221-1 du CP et l’article 221-5 pas de donner la mort mais d’attenter a la vie.

1. Le comportement

Les comportement qui sont incriminé sont très divers, incitation a la haine , abstenir de révéler , faire des offres etc…

Pour définir ce qui consomme l’infraction il faut regarder le verbe pour réaliser tel ou tel acte.

Pour aider à la lecture de l’acte qui consomme l’infraction la doctrine à procéder à un certain nombre de classification des comportement afin de mieux comprendre et définir la consommation et ses conséquences.

1. Infraction de commission/ d’omission

Dans les infraction de commission on exige une infraction actif et réalise une conséquences sur la réalité alors ce sont de nombreux comportements.

Infraction d’omission exige un comportement passif ( le fait de ne pas ou s’abstenir d’agir).

Ces infraction d’omission existait des 1810 et le code napoléonien comme l’absence de ramonage des cheminés. Aujourd’hui il y a une multiplication des infraction d’omission ce que l’on punit c’est de ne pas faire ce qu’un décret ou une loi etc… impose ou même la morale.

Mais elle est aussi multiplier par la multiplication des obligations. Elle est lié a ce que l’on a vu au 1er trimestre et de discipliné les comportements.

Infraction de commission et d’omission la distinction est importante car quand le textes exige une commission on ne peut pas poursuivre sur de l’omission  l’inverse aussi cela a été poser par une affaire juger séquestrée de Poitier  CA Poitier   1901 ont séquestrée leur filles et sœur en privant de soin de nourriture poursuit pour coup et blessure volontaire = comportement d’abstention mais dans aucun cas aucun n’avais réaliser des violences.

Affaire Mercier : un homme aide sa femme à mourir. Lui amène des médicaments et enlève les gélule et lui donne les médicament et un vers d’eau puis après avoir ingérer les médicaments l’époux reste à ses coter jusqu’à son décès.

Sur quel fondement poursuivre M. Mercier  ?

Homicide volontaire , et non insistances a personnes en danger le juge d’instruction rends une ordonnance de non-lieu pour l’homicide involontaire Mercier es renvoyer et donc 1 ans d’emprisonnement appel renvoyer la CA de Lyon relaxe M. mercier sur le motif que un acte positif donc pas d’omission donc qualifier de meurtre mais le non-lieu empêche de nouvelle poursuite.

Comportement d’action donc pas possible de condamnés sur la base de non-insistances à personne en danger CC rejet le pourvoi et donc d’accord avec la CA.

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