La séparation des pouvoirs aux Etats-Unis

Badra JELJELI                                                                  TD. Droit constitutionnel VII 

03 Dec.2020

Séparation des pouvoirs

Et

Classification des régimes politiques

DISSERTATION 

SEPARATION DES POUVOIR AU ETATS UNIS

PLAN :

Introduction

        Problématique : Le régime présidentiel est-il encore pertinent ? ne serait-t-il pas en dérive vers un régime plus parlementaire ?

1. SEPARATION STRICTE : LE REGIMES PRESIDENTIEL AU ETATS UNIS

1. Le pouvoir exécutif : la présidence
2. Le pouvoir législatif : le congre  

1. COLLAORATION ENTRE LES ORGANES CONSTITUANT LA THEORIE DE « CHECK AND BALANCES »

1. Le « Check and Balances »
2. La mise en péril du système

Sources :                                                                                                                                                                   https://mjp.univ-perp.fr/constit/us1787.htm  (constitution américaine)                                                  

https://www.cairn.info/revue-pouvoirs-2012-4-page-113.htm                                      https://www.cairn.info/revue-pouvoirs-2006-4-page-115.htm

https://www.ledevoir.com/opinion/chroniques/571543/derive   https://www.rts.ch/play/radio/forum/audio/la-separation-des-pouvoirs-est-elle-remise-en-question-aux-etats-unis?id=8349609                                                                                                                                         https://www.lemonde.fr/idees/article/2016/09/30/loi-jasta-vent-de-tempete-entre-riyad-et-washington_5006066_3232.html (JASTA)                                   https://www.franceculture.fr/histoire/franklin-delano-roosevelt-le-president-aux-quatre-mandats 

SEPARATION DES POUVOIRS AUX ETATS UNIS

L’American Dreams ! L’impérialisme américain ! la première puissance mondiale ! Tant de dénomination afin de montrer la supériorité des états unis. Depuis la chute de l’URSS en 1991 les état unis ne font qu’accroitre leur influence mondiale bien qu’aujourd’hui certaine autre puissance partage le podium a ses côtés. La forte médiatisation à l’échelle planétaires des dernières élections confrontant l’ex-présidents Donald Trump et le démocrate Joe Biden en est l’illustration la plus simple. Ce pays fédéral (état composé de plusieurs entité autonome : les états fédéré) est au centre de tellement de matière, de programme scolaire et de nombre de conversation et pourtant seule un petit nombre en connaissent réellement les rouages électoral et fonctionnel. Le but de cette étude est d’éviter d’avoir ce type de cas de figure.

Pour tout bon récit il faut débuter par le commencement. La naissance des Etats Unis annoncé par la résonnance de liberty bel à Philadelphie le 4 juillet 1776 après de la guerre d’indépendance américaine considéré comme une victoire de la démocratie toujours célébré de nos jours. En autre terme le 4 juillet 1776 la déclaration de l’indécence des états unis d’Amérique rédiger par 13 délégués dont John Adams Benjamin Franklin et Thomas Jefferson a enfin été après d’âpre débat signé. Celle-ci inspireras la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de la France. A titre d’exemple la phrase « We hold these trhuth to be sef-evident, that all mens are created equel” ayant pour traduction qu’il est tenu comme évident que tous les hommes sont créé égaux une notion qui se retrouve en l’article premier de la DDHC de 1789. Et c’est à juste titre, puisque le rayonnement des lumières ni est pas pour vain.  Cependant il ne suffit pas de se déclarer indépendant pour l’être, elle ne reste pas moins qu’elle est le premier pas vers l’émancipation envers la couronne britannique. En effet les Amérique ne le seront réellement qu’a à la suite de la révolution américaine provoquant plus de 50 milles morts. A son tour elle sera un véritable exemple pour la Révolution française. Enfin c’est en 1787 après des mois de débat la constitution américaine est signée à Philadelphie commençant par la fameuse phrase « nous le peuple » symbole de la démocratie américaine. Elle est aujourd’hui l’une des plus anciennes constitutions qui soit presque inchangé encore en vigueur. Celle-ci met en place un régime présidentiel basé sur la théorie du penseur politique et philosophe Montesquieu, c’est-à-dire une séparation des stricte des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire a l’inverse du régime parlementaire britannique ou encore danois qui a la particularité d’entre mêler les relations entre les pouvoirs. Le 30 avril 1789 à New York city, Gorge Washington sera le premier à émettre son allégeance à la constitution devenant ainsi le premier président des Etats unis d’Amérique. Toujours est-il que l’application de la constitution américaine bien qu’elle soit inchangée est différente entre le mandat de Washington et de Donal Trump. Malgré la différence incontestable des deux types de régime politique, il persiste des similitudes entre les deux par l’application du régime présidentiel américain. Le régime présidentiel par son application au Etats-Unis est-il encore pertinent ? Ne serait-t-il pas en dérive vers un régime plus parlementaire ou presque ?

Ces angle d’approche permettrons d’aborder l’explication de la stricte séparation des pouvoirs décrit dans la constitution américaine de 1787 (I) et puis la collaboration entre ces pouvoirs dans l’application ( II ).

1. SEPARATION STRICTE : LE REGIMES PRESIDENTIEL AU ETATS UNIS

Comme précédentes décrit les états unis sont un régime présidentiel ce qui implique une séparation stricte des pouvoirs entre le pouvoir exécutif est définie par l’article 2 de la constitution américaine ainsi que le pouvoir législatif et judicaire en l’article premier et 3.

1. Le pouvoir exécutif : La présidence

Qui dit régime présidentiel sous entraident un régime centré vers la présidence. Un régime ou le pouvoir exécutif serais mené par une seule tète, un régime dit monosépale. Le président est élu au suffrage indirect pour un mandat de 4 ans. Il est donc nommé comme le déclare la constitution par un nombre d’électeurs égal au nombre total de sénateur et de représentant auquel il a droit au Congrès. Sa nomination lui procure certains statuts énoncés par sa déclaration solennelle :« Je jure solennellement que je remplirai fidèlement les fonctions de président des États-Unis et, que dans toute la mesure de mes moyens, je sauvegarderai, protégerai et défendrai la Constitution des États-Unis. ». Celui-ci octroi par cette affirmation le statut de chef des armées (pour la défense et la protection du peuple et du territoire), du gouvernement ainsi dans un régime présidentiel il n’y a pas de premier ministre a la différence du régime parlementaire.

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