La démocratie

CHAPITRE 3 : LA DEMOCRATIE

Le terme de démocratie est intimement attaché à notre quotidien. Cela pose la question de la démocratie, cela débouche sur les manifestations la démocratie.

Section 1 : la notion de Démocratie

La notion de démocratie pose la question de démocratie. Cette définition permet d’identifier des critères.

Paragraphe 1 : Définir la démocratie

Définir la démocratie ressemble à une mission impossible, chacun d’entre nous avons une propre approche de la démocratie. Cela pose la question de l démocratie en tant qu’abstraction et en tant que réalité

A. En tant qu’abstraction

Les philosophes ont tenté de définir la démocratie. Alain disait : J’y ai travaillé souvent et sans arriver à dire autre chose que des pauvretés. Jean Gicquel estime que dans la notion de démocratie, il y a une part de croyance et d’artifice.
J.J. Rousseau : « à prendre le terme …, il n’a jamais existé de véritable démocratie, Il n’existera jamais, s’il y avait un peuple de dieu, il se gouverneraient démocratiquement, un gouvernement si parfait ne convient pas à des hommes »

B. La réalité démocratique

La réalité démocratique correspond à la formule de Lincoln : « La démocratie, c’est le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple ». Elle est reprise par l’Art. 2 de la constitution de 1958. Dans l’idéal cela renvoie à une certaine approche de la souveraineté, qui correspond à la Souveraineté populaire. La signification exacte de la souveraineté populaire, et celle dans laquelle chacun décide. Le problème est que cette vision n’est pas réaliste.
Ce n’est pas faisable d’une façon matérielle ; dans la vision Rousseauiste, la majorité a toujours raison, c’est faux.
Cette notion de démocratie pose aussi la question des origines, elle nous invite à nous tourner vers la période de l’antiquité. La démocratie antique donne l’image d’une vision proche de l’image d’une démocratie directe. Cette démocratie antique n’a de démocratique que le nom. La démocratique ne s’exerce que par les citoyens. Le problème est la définition et la limitation de la citoyenneté. Seule une minorité dispose des attributs de la citoyenneté. Seule une élite bénéficie des attributs de la citoyenneté. Au sens moderne, la démocratie correspond à la situation où la souveraineté appartient à l’universalité des citoyens. La notion de démocratie renvoie à l’idée de suffrage universel. Cela renvoie à la définition du suffrage universel. En 1848, la majorité universelle ne concernait que les hommes.
L’utilisation du terme démocratie peut être dévoyée, elle n’est pas forcément toujours synonyme de liberté et d’égalité. En Nouvelle Calédonie le droit de vote pour les élections provinciales fait l’objet d’une restriction du corps électorale (cf. Doc TD 4-5 droit privé).  Cela montre que le pouvoir constituant peut aller à l’encontre de dispositions constitutionnelles.
Il existe des régimes politique se réclamant de la démocratie alors qu’ils n’ont rien de démocratique. C’est le cas de ce qu’on appelle le césarisme démocratique : principe forgé par l’abbé Sieyès, ce principe est un système pyramidal. A la base la pyramide on trouve le peuple, qui put voter pour élire des Conseils (deuxième niveau de la pyramide). A sommet de la pyramide, il y a le pouvoir. Entre les conseils et le pouvoir il y a les institutions. Le peuple vote pour les conseils, mais le pouvoir choisit dans les conseils ceux qui vont gouverner. « La confiance vient d’en bas, l’autorité vient d’en haut ».
C’est le cas aussi des « démocraties populaires » ou « démocraties socialistes ». On peut citer l’Allemagne de l’Est « République démocratique d’Allemagne ».
La démocratie n’existe que si elle est pluraliste et libérale, elle découle donc de la philosophie des lumières. Cela renvoie aux critères de la démocratie. Le principe de la démocratie fait prévaloir la volonté des plus nombreux. Le seul outil permettant d’atteindre cet objectif est le suffrage universel. Le suffrage universel n’a de sens que s’il sert la démocratie. Cela implique trois choses : La pluralisme, libéralisme, majorité.

Paragraphe 2 :

A. Le pluralisme politique

Il faut qu’il y ait un choix des gouvernants. Le peuple, tout le peuple, doit faire le choix des gouvernants. Pour que les citoyens puissent choisir, il faut qu’ils aient le choix entre plusieurs partis, listes, idéologies. Il faut que ces idées soient visibles et lisibles. Le seul vecteur de cette visibilité est celui des partis politiques. Le pluralisme politique est synonyme de multipartisme. Il n’a de sens que si les partis peuvent se créer et agir librement. Le rôle des partis politiques consiste à définir des objectifs de société. Ces objectifs sont définis dans des programmes, proposés aux électeurs. Lorsqu’il y a un pluralisme politique, il y a des idéologies différentes. Les partis politiques ne sont pas toujours favorables, à la démocratie. Le pluralisme politique comporte aussi un risque pour la démocratie. Il faut se poser la question de la limitation du pluralisme. C’est une question insoluble. Le pluralisme politique est nécessaire à la démocratie, mais il doit également mesurer. L’excès de pluralisme peut également nuire à la démocratie parce qu’il peut brouiller les cartes politiques.

B. Le libéralisme politique

En démocratie il n’existe pas une vérité unique absolue. Le libéralisme politique s’apparente à l’exercice des libertés. Cela correspond au gouvernement pour le peuple, càd le gouvernement pour le libre développement du peuple. Il renvoie aux libertés individuelles, figurant dans la DDHC de 1789. Ces libertés civiles et politiques peuvent s’exprimer à travers les partis. Le libéralisme politique suppose une liberté partisane, qui ne s’arrêt pas aux partis politiques. C’est une liberté de former tout groupement susceptible d’éclairer l’opinion. On peut y faire entrer les syndicats, les associations. Cette liberté partisane, en générale d’opinion, ne peut se manifester t s’étendre qu’a la condition qu’il existe une liberté de communication, de presse. C’est d’autant plus important que cette liberté permet aussi l’expression de l’opposition. Le libéralisme politique doit permettre l’alternance, plus ou moins régulière. Cela signifie que la démocratie permet à une majorité de se dégager au travers d’une élection, mais cela ne suffit pas, le libéralisme politique s’apparente davantage à la conception de Montesquieu. Le maître mot de Montesquieu est la modération. La modération est la garantie de l’expression de la démocratie. La démocratie libérale se doit d’être tolérante. La majorité doit respecter l’opposition. On peut parler de concurrence de tolérance et d’alternance. C’est par la concurrence que les partis peuvent remporter une élection. La majorité doit exercer le pouvoir en tolérant l’opposition. L’alternance signifie le changement politique au moyen de l’exercice du droit de vote. Traditionnellement l’alternance est interprétée comme une alternance droite/gauche. Le clivage politique dans toutes les démocraties est celui-ci. Sauf que le clivage n’est pas absolu. Au Etats-Unis le clivage est un clivage conservateurs/progressistes, les différences entre les Républicains et Démocrates sont moins fortes que les différences entre les partis progressistes/conservateurs dans les pays d’Europe. En France, l’élection d’Emmanuel Macron a fait voler en éclat le clivage droite/gauche.
L’exercice de la liberté politique suppose également de l’existence d’un certain niveau d’éducation et de développement. Lorsque les citoyens votent, ils doivent pouvoir le faire en connaissance de cause. Ils doivent connaitre l’offre politique et la comparer. Cela doit se constater à l’échelle nationale.

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