La constante un travail immoblier

La notion de travail public, aujourd'hui

Introduction :
De quoi?
-Recherché dans un la jurisprudence.
-Commune De Monsegure 10 Juin 1921 : Il faut un travail( a priori, a posteriori) , un immeuble ( par nature ou bien par destination ), pour le compte d'une personne publique.
-Arret Effimeef, possibilité
 Pourquoi on en parle ?
Notion fondamental pour définir le dt administratif
Comment on en parle ?
L'idée générale est de savoir quelle est la pertinence aujourd'hui de la notion de travail public telle qu'elle est défini par la jurisprudence.
La décision Monségur, offre un champs plus large au travail public, l'interet général est plus large, car le travail public n'est pas forcément un SP.
Mais il rétrécie, car les travaux ne peuvent pas etre accompli pour une personne privée, mais QUE  pour le compte d'une personne publique ( travaux exercé sur un immeuble qui soit à une personne publique ou soit deviendra la propriété de la personne publique). Le travaux publique peut etre exécuté par un mandataire privée mais qui agit pour une personne publique  CE 3 mai 1975 Société d'Equipement de la Région Montpellier "
MAIS le maitre d'oeuvre peut etre une personne publique ou une personne privée.

La décision EFFIMIEFF : Les travaux publics peuvent etre désormais exécuté pour une personne privée, la notion de TP est elargie en ce sens,  une personne privée peut etre maitre d'ouvrage Mais réciproquement la noton de travail public est restreinte car désormais le SP requiert une mission de Service public. On essaye de contenir l'extension de la compétence de juge administratif, il est pas naturel qu'une personne publique agit pour le compte d'une personne privée, et cela est justifié par la situation apres guerre.

Materiel : Travail immobilier
Finaliste : IG ou SP
Organique: Par une personne publique ou privée.

La personne publique peut intervenir pour satisfaire un TP en etant maitre d'oeuvre.

-Immeuble sur des monuments historiques : TC 28 AVRIL 1980 PRUNET.
-CE 12 AVRIL MIMONIE securité publique menacé.
-CE 1962 POPLIN.
- La sécurité des skieurs, travaux sur des terrains privée " Association jeunesses et reconstruction " 1971;

Cette reduction du champs d'application du TP, qui apparait depuis les années 2000, avec la transformation des Etablissements publique qui se changent en société anonymes. Le critere organique prévaut :
Mais on peut le critiquer, est ce que c'est légitime?

Monségur = extension ( IG pas forcéement SP )  + réduction de la notion ( Pour le compte d'une Personne publique)

Effimieff= extension ( pour compte d'une personne privée)+ réduction ( SP ).

Utilité aujourdhui : mais des insuffisances parce que prévalence du critere organique.

Une opposition factis entre les interet privées et l'IG :

I) Le renouvellement opportun de la notion de travail public

A)Une extension nuancée.
1- Une definition traditionnelle tendant à réduire la notion de TP ( Monsegure)
2- Une définition alternative tendant à élargir la notion de TP ( Eff).

B) Une extension pertinente ( ou bienvenue)

        1- Le renforcement du role de la puissance publique en tant que maitre d'oeuvre des TP
        2-La pertinence  du role de la puissance publique en tant que maitre d'oeuvre des TP

II) Des insuffisances regrettables de la notion du TP

A) Une notion tendant a préviligier le critere organique au dépant du critere finaliste
        1- des definitions jurisp indifferente à l'objet des travaux
        2-Une indifference susceptible de reduire le champs de la notion de TP

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