Institution juridictionelle

Institution juridictionnelle

Ubi societas ibi ius= la ou il y a une societe il y a du droit  

La justice est une aspiration de tte societe. La ou ily a un groupement d’himme il y a du droit. La ou il y a une societe i y a de juges . on peut constaer que la figure du juge apparait immeditement des lors qu’il y a une vie sociale . l’exitence de la fonction de juger est inérante a tte societe.  Lorque la societer nait elle trouve la figure du juge. Il est casi imposible d differencier le droit du juge sociale . dans tout groupement hmain il y a des juge charger de juger. Par exemple dan les entreprise il y a une personne qui va trancher les litige. Pareil dans le domaine du sport.

L’histoire nous revele que dans les temps les plus reculer, par exemple au cœur du royaume d’egypte il y avait 30 juge choisi au sein des pp ville. Ces 30 juge composaient une compagnie qui était harger de juger dans tout le royaume . AINSI DES QUE UNE SOCIETE SE FORME LA FONCTION DE ? JUGER APPARAIT SPONTANEMENT MAIS AUSSI COMME UNE N2CESSITER. Tte vie sociale, tout groupement sociale implique des dispute par exmple couple. Ainis cel amene a des contestation ; LE CONFLIT nee mais aussi le besoin de le resoudre. Le contacte humain a besoin d’une personne impartiale pour se prononcer et trancher le desaccord.  En clair une personne intervient pour dire le doit, faire la justire et d’etablir la personne du juge.

Pourquoi estb ce qu’il y besoin d’un système juridictionele ?

IL  est necessaire des que la societer se veut civiliser ; dans les societer moderne il,y a un postulat qui veut que nul ne doit se faire justice a soit meme. Ainsi si nul ne doit se faire justice  a lui-même cela implique qui est un système plus ou mons elaborer qui restraigne l’usage de cette violence PRiver .

C’EST DONC ESSENTIEL ; CE SYSTEME QUI DPIT EVITER LA JUSTICE PAR SOIT MEME C’EST LE SYSTEME JURIDICTIONELLE ; LE SYS JURIDIQ INTERVIENT COMME UN INSTRUMENT QUI PERMET D’EVITER LE RECOUR A LA VIOLENCE PRIVER.  Une societer sans institution juridiqtionelle sombre tres rapidement dans une societer ou regne la loi du plus fort qui veut dire l’anarchie. Les comportement individuel sont tjrs plus violent. La théorie du complot na jamais aussi bien marcher que de nos jour. Le instituion jurid apparaise comme vital comme rempart a l’anarchie et finalement au chao.

Mais pourquoi le l’ordre juridique veut eviter tout cela ?

Ce qui fuaut comprendre c que la justice de nos jours n’est plus une « bien fesance du roi ». avant le roi était le bienfeteur qui voulait assurer la securiter de son peuple . genre la justice était faites par le roi. Mais la justice dans notre societe n’est pas la mme , c une necessiter qui s’impose a l’etat, il n’a pas le coix c un devoir. Agent du ministere de la justice est enorme car c un devoir d’organiser les instition juridqique. Car si elle n’est pas le chao prend le pouvoir et c’est donc synonyme de la mort. Le droit a parmis ses mission d’assurer la pereniter. C’est la raison pour laquelle c’est une necéssite pour l’etat.

On peut donc definir les intitution juridique comme l’ensemble des personne et des organes qui rendent la justice.

On va presenter le grand principent de la justice :

On souleve 3 importace de la conaisssnece / prtique, politique et scientifqiue

Importance pratique : le nombre de decision judiciaire par an depasse les 3 millions. De fait, personne ne peut dire que jamais un proces ne troublera son exitance. Il est probable que un ou plusieur proces trouble votre vie. Tte personne même non juriste a donc intérêt a connaitre ne serait ce que un peu le système juridictionnelle, un aspect judiciaire.

Importace politique : les institution juridctionnele sont un sujet sensible. Elle amene a des debats ouleux, violent, difficile. Comme des réforme qui apporte bcp de greve notamment. On se dit snc que c’est une question particulierement sensible. Tout ce qui concerne la justice revele en realiter les intention profonde et cacher d’un homme politique. La manière dont une personne , un regime po considerer sa justice est le signe le plus revelateur de sa veritable orientation. L’histoire montre que selon que ele reigieme soit democratique ou totatlitaire, le pourvoir des juges different vir meme tres different. Le role es juges est le premier indicateur de la forme de regime.

Importance scientifique : il y a une science du droit. On dit que c la plus dur des science humaine. Il n’est pas rare qu’une reflexion subtencielle sur le droit meme donc, soit alterrer par des consideration tenant au système judiciaire. Le sintit jurid on une importance scientifique car elles peuvent inflechir le droit juridctionelle.

Section 1 l’evolutions intit juridque

Section 2 les sources des int jurdique

Les grande ligne de notre institution date de la révolution française.  avant la revolte les evolution de l’anacien regime se caracterisait par leur diversiter et leur multipliciter. En gros = multipliciter et diversiter. ; tout d’abord diversiter dans les ordre juridictioennel, il y avait dif ordre de balayage royal, seigneuriale et aussi canonique (religieuse). Aussi, diversiter dans les attribution. Juridction specialiser par matiere. ( maritime, commerce, finance). Aussi diversiter de degré car il y avait des parlement qui tenait lieu de jurid d’appel. Aussi  des conseil de partis. Uen multitplisiter de juridiction avait lieu.

Mais le fonctionnement de la justice était critiquble a diff egard dont 3 pp :

1. La lenteur des proces en raison d’une multiplication des recours possible. On pouvait jeter inter appel presque 6 fois alors que aujourd’hui y en a que 1. Donc ca ralongeais
2. L’inégalité devant la justice. Il y avait des « privilege des juridictions » CE SONT DES PRIVILEGE DONT BENEFICE CERTAIN : LE CLERGER ET LA NOBLESSE.
3. LE COUT DE LA JUSTICE.  Elle coutait tres chere et empechait l’acces pour tous= La vénalité des charges de judicature. C’est cette intitution qui oblige a payer ces juges donc pas d’impartialiter du juge. Le souhait de reforme était uniforme et donc tres present comme demade dans les cahier de doléance. Ainsi la rev francaise fit tablr rase du passe. Elle efface mais comment ? dans la nuit du   4/08/1789  les privilege de juridiction sont abolit.  Donc les tribunaux qui existait n’existe plus comme avant, on le maintient juste en attendant. Un decret du trois nov 1789 decide que les parlement ne reprendrait plus leur fonction.

Mise en place des intst, stabilier des ces intnt et la renovation

La mise en place des institutions : elle procede de la loi des 16 et é’ AOUT &èçà .        

A/ la loi des 16 et 24 aout 1790

Elle fut voter par l’assembleée et est aisni une des plus grande loi de notre histoire. Elle pose les grand principe dont certains demeurent aujourd’hui et institut de nouvelle juridiction.

Cette loi commence a poser certain fondamentaux, 4 : -la separation des pouvoirs ( veritable revolution) -l’egaliter devant la justice, - la gratuité de la justice, -le double degrer de juridiction

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