D'ou viennent les règles ?

LE DROIT EST UN ENSEMBLE DE RÈGLES QUE SE DONNE UNE

SOCIÉTÉ POUR RÉGIR LE COMPORTEMENT DE SES MEMBRES.

LE DROIT EST AUSSI UN ENSEMBLE DE NORMES QUI

RÉGISSENT LA CONDUITE DES INDIVIDUS.

D'OÙ VIENNENT CES NORMES ?

1. THÉORIE DU JUSNATURALISME

(DU DROIT NATUREL)

= LES RÈGLES NOUS SONT

INSPIRÉS DE LA NATURE

(TRANSPOSITIONS DES RÈGLES

NATURELLES)

CETTE THÉORIE APPARAÎT

GRÂCE AUX PHILOSOPHES DES

LUMIÈRES

= IL Y EN A UNE TRACE DANS LA

DDHC DE 1789 (ART.2)

CETTE THÉORIE EST SUR LE

DÉCLIN

2. THÉORIE DU POSITIVISME

JURIDIQUE

= LES RÈGLES VIENNENT

UNIQUEMENT DES HOMMES

DONC LES HOMMES PEUVENT

MODIFIER, CRÉER ET IMPOSER

LES RÈGLES

AINSI, LES RÈGLES DE DROIT

SONT RELATIVES (=ÉVOLUER)

IL Y A UNE MULTITUDE DE NORME DE LOI, QUI SONT RATTACHÉS À DE

GRANDES CATÉGORIES :

LES RÈGLES COUTUMIÈRES, LES RÈGLES CONSTITUTIONNELLES, LES

CONVENTI ONS INTERNATIONALES, LES LOIS, LES DECRETS, LES

RÈGLES JURIDIQUES PRUDENTIELLES ET LES RÈGLEMENTS.

PAR AILLEURS, IL FAUT FAIRE UNE DISTINCTION ENTRE :

-LE DROIT AU SINGULIER : RELIÉ AU DROIT OBJECTIF ET POSITIF

=ENSEMBLE DES RÈGLES DE DROIT QUI S'APPLIQUE DANS UNE

SOCIÉTÉ

-LES DROITS AU PLURIEL : RELIÉ AU DROIT SUBJECTIF

= ENSEMBLE DES DROITS QUE BÉNÉFICIENT LES SUJETS DE DROIT

PRINCIPE DE L'ÉGALITÉ DEVANT LES RÈGLES DE DROIT MAIS IL Y A UNE

INÉGALITÉ NATURELLE PROPRE À

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