Cours d'introduction au droit

Introduction au droit ( s1)
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Livre 1er : intro du droit

Livre 2nd : droit civil

Livre 3eme : droit des biens

Livre 1er : introduction du droit

Problématiques :

Qu’est-ce que le droit ? Comment le droit est-il fabriquer ? (ETUDE des sources du droit)Comment le droit est-il appliqué ?

Titre 1er : la notion de droit

I. Définir le droit

Flaubert dans son dictionnaire des idée reçu dit «  le droit, on ne sait pas ce que c’est »

Le mot droit est polycémique, le droit en générale ne va pas de soi et les juriste se pose la question « qu’est-ce que le droit ? ».

Le droit évoque les règles .

Le droit évoque les règles, la justice ... mais comment définir le droit en lui-même?

Il existe deux approche du droit :

1 ) une approche philo

2 tendances qui s’affronte dès lors qu’il s’agit de poser une définition du droit :

        ⁃        Le positiviste : Le droit est défini comme l’ensemble des règles en vigueur dans un pays donnée à un moment donnée, le droit est alors qualifié de droit positif ( toutes les normes qui sont applicable en France) . Pour les positivistes, peu importe que ces règles soit bonnes ou mauvaises, justes ou injustes, ils disent qu’elles sont obligatoires en elle-même et doivent être respecté car c’est l’état qui la posé donc elle en est obligatoire. Hiering du 19e ( juriste allemand) dit que : « le droit est la politique de la force » . Thomas Hobbes . Ce sont des normes positiviste et des règles applicables . Le chef de la doctrine normative. Hans Kelsen ( juriste du 20e)

        ⁃        L’idéalisme : Pour les idéalisme le droit ne mérite son nom que si il est inspiré de la justice. Une règle infamante ou même injuste n’est pas du droit pour les idéalistes car le droit correspond à ce qui est juste et bon. L’idée est qu’il existe des règles de droit naturelles qui doit être distinguer des règles de droit positif. Les auteurs ne nie pas l’existence du droit positif mais pour eux ce droit positif doit s’inspirer du droit naturelle . Pour eux, le droit naturelle doit l’emporter sur le droit positif.

Ces deux tendances sont anciennes mais elles exercent toujours une influence importante et sur la définition même du droit. Ces tendances sont toujours d’actualité. La littérature antique témoigne l’opposition entre le droit naturel et le droit positif.

Sophocle dans Antigone en 442 avant JC oppose deux chose : la loi des mortels aux lois supérieur des Dieux

Antigone : « je ne croyais  pas certes que tes édits puissent tant de pouvoir qu’il permissent a un mortel ... »

Ces tendances ont une influence sur le droit contemporain. Le positivisme domine certainement de sorte que le droit est avant tout une norme posée par les autorités publics. Le plus souvent, il s’inspire de la justice naturelle, c’est ce qu’explique Aristote dans son éthique nicomaque ( livre 5 ). Il dit aussi que le droit positif doit l’emporter en cas de contradiction. Au contraire, aujourd’hui  le droit naturelle supérieur peut parfois contre carré le droit positif et l’emporter sur le corps positif. Ce n’est pas une doctrine théorique et platonique : elle trouve des implications concrètes et la plus abouti sont les droits de l’homme ( la doctrine idéalisme s’est infirmée durant la renaissance du 26 août 1989). Les droits de l’homme se sont les droits qui vise à protéger la liberté et la dignité de l’homme contre les atteintes qui peuvent être pertrété par l’état et le droit positif. Il s’agit pas seulement d’interdire la torture ou les mauvais traitements mais la protection des biens également. Tous ces débats philosophiques qui pose sur les fondements du droit, ont des enjeux pratique ( par ex : un arrêté municipal , pendant l’épidémie : on ne peut pas s’éloigner de son domicile de 10 mètre = loi positif // dois-y-on la respecter ? Ce cela nous permet de voir leur spécificité).

2) point de vue technique

        On constate que ce terme démontre deux réalités différentes malgrès qu’il existe des liens entre eux. Le droit est un ensemble de règles, quelques soit leur fondement, cette ensemble est un droit que l’on appel : le Droit subjectif . le mot « droit » désigne aussi les prérogatives dont les individus qui sont titulaire de droits, que l’on appel : les sujets de droit. Ces prérogatives individuelles sont accordé aux sujets de droit par le droit subjectif qui leur accorde des droits, c’est ce que l’on appels : les droits subjectifs 

(par exemple : le droit objectif et les droits subjectifs article 544- du code civil «  la propriété est le droit de jouir et de disposer des chose de la manière la plus absolu » règle de droit objectif ( droit de propriété) . Les individus en tire leur droit et les excerce sur leur bien tel que leur maison et en faire ce que bon leur semble).

(distinction fondamentale entre deux sens différents du mots droit : droit objectif  ( chap2 )et droits subjectif( chap 3))

Chapitre 2 :Le droit objectif

Section 1 : la notion de droit objectif 

        1.1 Le droit objectif :

Le droit objectif est un ensemble de règles de conduite, de normes qui gouvernent le rapport des hommes  dans la société et dont le respect est assuré par l’autorité publique. Ce dernier élément est essentiel car c’est cette sanction qui est l’élément le plus utile pour distinguer les règles juridiques pour distinguer des autres règles non juridique. Le droit n‘est pas l’unique mode de régulation des règles. Le droit doit être distingué de la morale et de la religion. C’est en distinguant le droit de ces autres règles que le droit apparait. Le droit entretient certains rapport non juridique tiré de la morale et de la religion.

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