Exposé sur le Contract De Travail

INTRODUCTION : Le sujet de cet exposé écrit sera le contrat de travail, de nos jours de nombreux contrats de travails existent afin de s’adapter aux besoins des entreprises et des salariés, J’ai donc choisi de m’intéressé a un type de contrat ainsi qu’à ces différents cas de recours pour les besoin de mon exposé.

Le contrat de travail est un type de contrat par lequel une personne s'engage à effectuer un travail pour un employeur contre un salaire.

J’ai choisi de traiter les sujets suivants :

- Les différents cas de recours au contrat à durée déterminée (où C.D.D)

- La rupture du contrat de travail : le licenciement.

1/ LES DIFFERENTS CAS DE RECOURS AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE

Un contrat de travail a durée déterminée ne peut être conclus que pour l'un des cas de recours suivant :

a) Remplacement :

-Remplacement d’un salarié absent, une personne embauchée en C.D.D peut remplacer tout salarié absent de l’entreprise dans laquelle il travaille et ce peut importe le motif de l’absence comme par exemple la maladie, un congé…etc. Sauf si il s’agit d’une grève.

- Remplacement d’un salarié qui pendant un temps donnée est passé en temps partiel, notamment a cause de congé parental d’éducation, temps partiel pour création ou reprise d’entreprise...etc.

Néanmoins le passage en temps partiel doit au préalable avoir fait l’objet d’un avenant au contrat de travail ou alors d’un échange écrit entre le salarié et l’employeur.

- En attente de la prise de fonction d’un nouveau salarié, une personne sous C.D.D peut remplacer un salarié ayant définitivement quitté l’entreprise ou qui a été muté définitivement à l’intérieur de celle-ci dans l’attente de l’entrée en fonction de son remplaçant embauché en contrat à durée indéterminée (où C.D.I).

- En attente de la suppression définitive du poste du salarié ayant quitté définitivement l’entreprise.

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