Déroulement d’un audit

Déroulement d’un audit

Audit du bilan poste par poste:

Ce guide a pour objectif de présenter une grille d’analyse de ce que pourrait être une démarche de contrôle interne au sein d’un EPS, doté de systèmes d’informations lui permettant d’éditer un bilan et un compte de résultat.

Ce guide suppose une évolution de la comptabilité analytique des hôpitaux, en terme de moyens techniques et humains, mais également en terme de culture.

Objectifs d'audit du compte

Les principaux objectifs d'audit des immobilisations corporelles consistent à vérifier que :

Toutes les immobilisations corporelles apparaissant au bilan sont détenues par l'EPS ou par des tiers pour le compte de l'EPS (vérification de l’existence).

Toutes les immobilisations corporelles possédées par l'EPS à la date de clôture apparaissent au bilan (vérification de l’exhaustivité).

Les immobilisations corporelles sont comptabilisées pour des montants appropriés (en tenant compte des amortissements cumulés, pertes de valeur ou dépréciations). Les coûts des immobilisations corporelles sont répartis sur les exercices comptables concernés de façon systématique et rationnelle. Les coûts non amortis des immobilisations corporelles utilisées pour l'activité normale de l'EPS sont considérés comme recouvrables par l'utilisation future. Les immobilisations corporelles destinées à être cédées sont comptabilisées à la valeur la plus basse du coût (sous déduction des amortissements cumulés) ou de la valeur de réalisation (vérification de la valeur)

L'EPS possède, ou a des droits sur, toutes les immobilisations corporelles apparaissant au bilan à la date de clôture. Toutes les immobilisations corporelles sont libres de privilèges, engagements, hypothèques, garanties ou limitations au droit de propriété ou d'utilisation, ou, dans le cas contraire, ces privilèges, engagements, hypothèques, garanties, et limitations sont identifiés (vérification des obligations).

Les comptes d'immobilisations corporelles et les comptes qui s'y rattachent sont correctement présentés, imputés et décrits dans les comptes annuels.

Procédures d'examen analytique

Revoir le tableau de synthèse des immobilisations corporelles par catégorie et par lieu géographique, avec indication des acquisitions, cessions ou retraits intervenus au cours de l'exercice; comparer avec les exercices précédents, les dépenses autorisées et le budget ; enquêter sur les changements inattendus (ou l'absence de changements attendus)

Comparer les amortissements et dotations aux amortissements par rapport aux immobilisations brutes. Vérifier le caractère raisonnable des changements par rapport à l'exercice précédent.

Vérifier le caractère raisonnable des comptes d'amortissements en tenant compte des soldes de l'exercice précédent et de l'incidence des acquisitions et des cessions.

...