La diversité s'oppose-t-elle à l'unité dans un E fédéral 

« La diversité s'oppose-t-elle à l'unité dans un E fédéral »

A) 1ere preuve que la diversité ne s'oppose pas à l'E fédéral et qu'au contreaire, elle peut par le processus de dissociatio, être à l'origine de la formation d'un État fédéral : Un cr nb d'E fédéraux sont nés au contraire de la dissociation des provinces composant antérieurement un E unitaire. Cet éclatement de l'Eunitaire est en général provoqué par la pression de certaines minorités ethniques, linguistiques ou religieuses qui, s'estimant lésées par la politique poursuivie par les gouvernants revendiquent leur autonomie, à défaut de pouvoir demander leur indépendance complète. Exemple : L'Union des Républiques socialistes soviétiques → avant la Révoltuon de 1917, la Russie formait un vaste emopire unitaire qui regroupait de nombreuses natioanlités traitées par le Gouvernement tsariste à la manière de colonies. La Révolution fait éclater cet Empire, mais les gouvernements insurrectionnels non communistes qui se mettent en place et rpoclament l'indépendance sont vite détruits par l'Armée Rouge réorganisées par Trotski, et unité est rétablie dès 1922. Cep, pour désamorcer les revendications nationalistes, et mettre leur comportement en accord avec leur doctrine, les bolcheviks chargent Staline, lui-même géorgien et donc appartenant à l'une des minorités ethniques, de doter le pays d'une structure fédérale. C'est ce qui sera fait avec la Constitution du 31 février 1924 qui reconnaît en théorie une très grande autonomie.

Exemple 2  de fédéralisme par dissociation = Belgique : antagonisme entre les Flamands et les Wallons a d'abord débouché en 1970 sur la création de Communautés dotées de larges pouvoirs dans les domaines social et culturel,  puis en 1980 sur celle de régions, compétentes notamment en la matière économique. Il en est résulté des structres d'une extrême complexité. La reconnaissance du caractère fédéral de l'Etat par la loi constitutionnelle du 5 mai 93 cstitue un pas de plus dans le divorce des deux peuples.

B) → le modèle allemand est certes comme bcp d'E fed un E fed qui laisse place à la diversité, mais lui en particulier car mise à part quelques compétences qui sont confiées à la F, le reste est du ressort des Landers, donc chacune vit avec sa diversité OR il faut un consensus entre Bund et Lander donc cette grande diversité n'empêche absolument pas l'unité du l'E, au contraire elle l'a protège (au risque d'une implosion).  Un système fédéral échappe, en partie, à cette évolution général : celui de l'All depuis 1949. Lendemain de 2GM, est apparu aussi bien aux Alliés qui étaient maîtres du pays qu'aux partis politiques dont ils avaient autorisé la reconstitution qu'un moyen efficace d'éviter le reotur au pouvoir des forces bellicistes consistait à dresser contre elles l'obstacle des particularismes locaux que la République de Weimar et le IIIe Reich avaient cherché à détruire. La Loi fondamentale du 8 mai 1949, œuvre des représentants des Lander qui s'étaient reconstitués dès 1947, institua donc un fédéralisme original. Conscient qu'il était vain de prétendre limiter les attributions de l'E fédéral dont l'extension est commandée par les impératifs de la vie économique, le Constituant Bonn a mis davantage l'accent sur la participation des Es que sur leur autonomie. Cette autonomie est relativement réduite. La Loi fondamentale en effet ne distingue pas deux secteurs de compétences, l'un pour l'Etat fédéral, l'autre pour les Es fédérés, mais elle établit trois domaines : le domaine de la législtation exclusive du Bund, le domaine de la législtation concurrente, et enfin celui de la législtation exclusive des Lander. Le bund règle seul les pbs qui sont de sa compétence exclusive : le Bundestag, directement élu pa rla population, peut passer outre à l'opposition du Bundesrat qui représente les Es. Les Lander seuls peuvent agir en matière de culture et d'éducation : l'E fédéral s'est vu interdire par le Tribunal constitutionnel de Karlsruhe la création d'une chaîne de télévision ; en matière d'enseignement cette compétence exclusive des Lander n'est pas sans poser parfois des pbs aux citoyens qui passent d'un E à l'aitre ; mais une « conférence permanente des ministres de l'éducation des Lander » a été mise en place aujourd'hui pour harmoniser les politiques locales et régler les pbs d'équivalence de diplômes. En revanche, dans les matières entrant dans le domaine de la législtation concurrente, et qui sont de loin les plus nombreuses, la coopération de Bund et des Lander s'impose absolument. D'abord, cette législation fait l'objet d'une élaboration conjointe par le Bund et les Lander : normalement le Bund en fixe les principes généraux, et les Lander en déterminent les modalités d'application concrète. Si le Bundestag, par souci d'uniformité, entend légiférer dans le détail (ce qui est le cas pour 40% des lois), il lui faut alirs l'accord exprès du Bundesrat ; or cette Chambre est composée de membres des gouvernements des Lander, investis d'un mandat impératif. Dans un cas comme l'autre, ce sont donc les Lander qui participent à l'élaboration de la législtation concurrente. D'autre part, ce sont les Lander qui vieillent à l'éxécutin de cette législtaition ; la plupart des services administratifs relèvent, non du Bund, mais des Es qui disposent de plus des deux tiers des fonctionnaires. La C a d'ailleurs réparti les ressources fiscales entre le Bund et les Es d'une manière tellement avantageuse pour ces derniers qu'il a fallu, a plusieurs reprises, modifier les bases de cette répartition. On aboutit ainsi à une profonde imbrication des pouvoirs, le Bund définissant les orientations, les Lander fixant les modalités et assurant l'exécution. Les système est évidemment très complxee, mais dans la mesure où il ne fonctionner que grâce à l'accord entre le Bund et les Lander, qui sont osuvent dans les mains de partis opposés, il implique la recherche permantente du consensus, ce qui etait précisément le but qu'on lui avait assigné.

MAIS cette diversité peut menacer fortement l'unité de l'Etat fédéral dans certains cas exceptionnels et il est ainsi nécessaire pour l'Etat de revoir sa Constitution afin de modifier la strucutre même de l'E pour rpotéger l'unité

A) Le rpincipe d'autonomie fonctionnelle  limité par la clause de suprématie : si remis en question (remise en question quand la F impose à ses Es fed de respecter ceraines choses comme par ex aux USA qui impose le modèle républicain).

→ permet a chaque E de garder sa diversité puisque il a son automnie

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