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Devoir OCFS chapitre 1

Étude de cas : Devoir OCFS chapitre 1. Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  27 Mars 2023  •  Étude de cas  •  1 818 Mots (8 Pages)  •  320 Vues

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O.C.F.S

  1. Enregistrer des factures de doit et d’avoir
  1.  Facture n°2354 :
  1. Il existe deux types de réduction :
  • Les réductions commerciales :
  • Rabais (Défaut produit)[pic 1]
  • Remise (Quantité achetée)        On les appelle les 3R
  • Ristourne (Fidélité)
  • Les réductions financières :
  • Escomptes accordés
  • Escomptes obtenus

Sur une facture de doit :

  • Les 3R ne s’enregistrent pas et viennent directement en diminution des produits ou des services vendus
  • Les escomptes obtenus et accordés sont obligatoirement enregistrés et restent Hors Taxes

Sur une facture d’avoir :

  • Les 3R se comptabilisent chez le client au compte 609 et chez le fournisseur au compte 709
  • Escomptes obtenus chez le client au compte 765 et Escomptes accordés chez le fournisseur au compte 665

Ici, il s’agit d’une facture de doit, et donc les remises commerciales ne s’enregistrent pas à contrario des remises financières, qui elles, se comptabilisent.

  1. Le compte de résultat est un document qui comprends l’ensemble des charges et des produits générés par l’activité de l’entreprise sur un an d’exercice comptable afin de suivre les performances économiques de l’entreprise.

Il peut être négatif (perte) ou positif (bénéfice).

FORMULE : Résultat = Produits – Charges

Les remises commerciales et financières impactent les Charges de l’entreprise. Les réductions commerciales sont un geste de l’entreprise, alors que les réductions financières sont obtenues ou accordées pour motiver le client à payer en avance.

  1. Facture n° 2354 :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

411

665

701

44571

Le 15/09/N

Client La petite Marquise

Escomptes accordés

Ventes de Nougat

TVA Collectée

Facture n° 2354

1861,02

36

1800

97,02

  1. Facture d’avoir n°A112 relatif à la facture 2354
  1. Ici, il existe deux motifs distinct :
  • Un rabais de 5% car il y a eu un retard de livraison
  • Un retour de 20 boîtes de nougat endommagées
  1. Non, ils ne seront pas enregistrés de la même manière, car il faut annuler la vente de 20 Boîtes de nougats, alors que le rabais doit avoir sa propre écriture et va diminuer le compte des produits vendues.
  2. Avoir n° A112 sur Facture n° 2354 :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

411

665

701

709

44571

Le 20/09/N

Client La petite Marquise

Escompte accordée

Ventes de Nougats

Rabais accordés sur Ventes de Produits finis

TVA Collectée

Avoir n° A112 sur Facture n°2354

360

72

23,28

446,64

8,64

  1. Bien sur cette avoir a un impact sur le Chiffre d’affaire car on retourne un produit qui est endommagées et on lui fait bénéficier d’un rabais, donc on augmente nos charges et on diminue la valeur de nos produits.
  1. Le règlement de la facture n°2354 au 30 septembre
  1. Le montant du chèque ici sera d’un montant de 1414,38 € car :
  • 1861,02 € (montant facture) - 446,64 € (montant de l’avoir)
  1. Règlement Facture n° 2405 :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

411

512

Le 30/09/N

Client La petite Marquise

Banque

Règlement par chèque

1414,38

1414,38

  1. Facture n°2381 :
  1. 1350€ x 2% = 27

Brut

1500€

 Remise 10%

150€

Net Commercial

1350€

Escompte 2%

27€

Net Financier

1323€

TVA 5,5%

72,77€

Net à payer TTC

1395,77€

Escompte HT = 1350€ x 2% = 27

27€ x 5,5% = 1,49€ -> montant de la TVA de l’escompte

Soit 27€ + 1,49€ = 28,49€ TTC

  1. Non, ce n’est pas la même chose sur la facture du client La petite Marquise il s’agit d’un rabais pour retard de livraison et d’une annulation pour produits endommagés, alors qu’ici il s’agit d’un escompte accordé de 2% pour règlement sous moins de 15 jours.

  1. Enregistrement comptable Les Petites Gourmandises :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

411

44571

701

665

44571

411

411

512

Le 02/10/N

Client Le Sablé d’Or

TVA Collectée à 5,5%

Vente de Calissons

Facture de doit n°2381

 Le 15/10/N

Escompte accordé

TVA à collectée 5,5%

Client Le Sablé d’Or

Facture d’avoir sur facture de doit n° 2381

Le 15/10/N

Client Le Sablé d’Or

Banque

Règlement par chèque n°9807

1395,77

27

1,49

1395,77

74,25

1350

28,49

1395,77

  1. Cette avoir n’impacte en aucun cas le Chiffre d’affaire, car elle impacte les Produits en l’augmentant.
  1.  Enregistrer des factures avec des frais d’accessoires
  1.  Facture n°2422 :
  1. Le Client Rose des Vents doit payer les frais de transport car l’entreprise Les Petites Gourmandise protège avec un emballage les boîtes de nougats et facture donc cette emballage à hauteur de 20€, dès lors que ces clients se situent à plus de 100 km sous « condition d’arrivée ». Sinon il le prend en charge (franco de port= n’apparait pas sur la facture du fournisseur).
  2. Le taux de TVA varie en fonction des conditions :
  • Arrivée (risque fournisseur) : TVA qui est appliquée en fonction de l’entreprise soit ici 5,5%
  • De Départ (risque acheteur) : TVA à Taux Normal soit 20%

Le taux de TVA appliqué aux frais de port facturés est de 5,5%

...

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