Extrait d'Alexander Hamilton

Disait Thomas Jefferson « Ce que je sais, c’est que les lois et les institutions doivent avancer avec l’esprit humain. Elles doivent progresser tandis que les circonstances le font avancer, que de nouvelles découvertes sont faites, que les manières et les opinions évoluent au même rythme. »

Celle-ci est rédigé par les pères fondateurs des Etats-Unis, Alexander Hamilton, né le 11 janvier 1757 à Charlestown sur l'île de Niévès et mort le 12 juillet 1804 à Greenwich Village il fut l’un de principal rédacteur et entre autres , James Madison, avec la collaboration de John Jay, et est traduit par le professeur d'université Gaston Jèze est un professeur de droit public français, président de l'Institut de droit international, fondateur et directeur de la Revue de science et de législation financière, directeur de la Revue de droit public. Né à Toulouse, le 2 mars 1869 et décède à Deauville, le 5 août 1953.

Le Fédéraliste se présente comme un recueil de 84 articles de journaux rédigés par Alexander Hamilton, James Madison, avec la collaboration de John Jay. Ces articles sont parus, dans la presse new-yorkaise pour convaincre des bienfaits de la ratification du projet constitutionnel élaboré par la Convention de Philadelphie. Il ne faut pas le confondre avec le texte initial de la constitution. Force est, de constater qu’il est considéré aux États-Unis comme une source déterminante d’interprétation de la Constitution de 1787 ; Ces législateurs, qui furent nommés les « Pères fondateurs », se réunirent à Philadelphie en 1787 afin de composer une nouvelle constitution fédérale, susceptible de remédier aux maux qui menaçaient alors l'union des États-Unis. Pour exposer et défendre ce projet devant leurs compatriotes, Alexander Hamilton, John Jay et James Madison rédigèrent entre octobre 1787 et août 1788 les Federalist Papers (Le Fédéraliste).

Les États-Unis étaient gouvernés par les Articles de la Confédération depuis la fin de la guerre d'indépendance. Cependant, ces articles sont révélés inefficaces pour maintenir un gouvernement central fort et stable. Les Pères fondateurs ont donc cherché à réformer ou remplacer les articles de la confédération pour créer un gouvernement plus efficace. Sur le plan économique les États-Unis connaissaient des difficultés, des conflits entre les États et une faiblesse du gouvernement central. Des révoltes populaires, qui avaient montré les fissures dans le système existant. L’unité nationale était menacée donc les Pères fondateurs étaient préoccupés par le risque de désintégration du pays en entités séparées et faibles si des réformes majeures n'étaient pas entreprises. Ils voulaient créer une constitution qui garantirait l'unité et la stabilité de la jeune nation. Mais également Il y avait des désaccords sur la répartition des pouvoirs entre le gouvernement fédéral et les États individuels. La Convention constitutionnelle a été l'occasion de résoudre ces différends et d'élaborer un compromis sur la répartition des pouvoirs. Enfin de crée une république stable.

les Pères fondateurs se sont réunis à Philadelphie en 1787 pour résoudre les problèmes et les faiblesses du système de gouvernement existant, en créant une constitution qui établirait un gouvernement central fort, stable et républicain, tout en préservant les droits et les intérêts des États individuels. Cette Constitution des États-Unis est devenue l'une des plus influentes de l'histoire et est toujours en vigueur aujourd'hui.

Dans quelle mesure et selon quelles modalités les pouvoirs doivent-ils être séparés tout en concourant à un équilibre de fonction ?

Dans un premier temps nous allons voir la fonction constituante dans un cadre de séparation stricte des pouvoirs I), et en second temps nous parlerons le rôle important de l’organisation des pouvoirs dans le but de renforcer l’équilibre des pouvoirs II)

I) la fonction constituante

Lorsque la convention de Philadelphie commence ne mai 1787, les 55 délégués décident immédiatement de rédiger une nouvelle constitution. Il fait résoudre un 1er problème, la nature de la nouvelle organisation. Un 1er projet revoit la création d’un état unitaire. Réunissant toutes les anciennes colonies. Un 2e projet reprend la logique de la confédération et veut conserver un niveau étatique avec des compétences majeures et un organe confédéral très faible. Un 3e projet propose qui va prévoir deux niveaux de compétences, un niveau fédère et un niveau fédéral, le texte prévoit une autonomie des deux niveaux. Le 17 sept 1787 ce texte est renvoyé aux différents états pour ratification en se fondant sur le 3e projet, c’est cette structure fédérale qui est consacrée par la constitution américaine actuelle. Les états unis disposent d’une constitution écrite qui a fait l’objet de plusieurs révisions. Cette constitution date de 1787. Nous allons étudier les deux formes de la fonction constituante aux états unis

c.-à-d. la fonction constituante originaire A) et la fonction constituante dérivée B).

A. la fonction constituante originaire

Pour comprendre ce texte et son écriture, il faut commencer par évoquer une transformation de

nature puisque l’organe constituant en 1787 avait d’abord pour fonction de modifier un texte

existant. Cet organe est devenu un organe constituant originaire en rédigeant une nouvelle

constitution.

B. La fonction constituante dérivée

La Constitution de 1787 a prévu une procédure spécifique pour sa révision, il s’agit d’amender le texte constitutionnel.

...