Cours d'histoire du droit

Intro

Il existe plusieurs définitions de la justice :

Dans son dictionnaire Gérard Cornu écrit que : est justice ce qui est idéalement juste et conforme à l’équité. → Vertu étroitement lié à la notion de vérité et de la raison.

Cette définition était déjà utilisé par les juriste de l’Époque moderne (Ferriere et Guyoy)

(Gallica site internet ouvrage ancien)

Les jurisconsultes romains avaient une définition plus privatiste de la justice car il la définissait comme une volonté ferme et constante de rendre à chacun ce qui lui est dû. L’importance est d’avantage apporté aux sujets de droits CAR notion + juridique.

Justicia = conformité au droit et sentiment d’équité.

Comment apparaît la justice ? L’intérêt 1er est le maintien ou le retour de la paix en faisant appliquer le droit.

Cet équilibre est difficile à maintenir aussi bien en raison des faiblesses de l’individu et par la perception du droit lui – même. C’est ainsi que vont naître les litiges et les délits. En matière civile on parle de litige (conflit de voisinage…) ; en matière criminelle ou pénale on parle plutôt de délit (victime / famille de victime qui réclame vengeance…). La justice va donc être le pouvoir de faire droit à chacun, le pouvoir de récompenser et de punir et c’est aussi l’exercice, l’application de ce pouvoir…

Plusieurs manières d’exercer la justice :

- résolution de la situation sans violence, sans intervention d’un tiers, « un mauvais arrangement vaux mieux qu’un bon procès »

- les transactions vont être réalisés par l’intermédiaire d’un tiers,le conciliateur, médiateur permette de résoudre ces conflits.

- Lorsque qu’aucune transaction possible, ces conflits se règlent par la force et par la violence.

Pour y remédier le droit incite les partis à demander à un tiers la solution conforme à la justice, tiers appelé arbitre, (arbitrage = manière de régler les conflits, justice contractuelle car repose sur la bonne volonté des parties qui sont en conflit).

Lorsque les parties ne sont pas d’accord et /ou qu’une partie réclame une décision, il va falloir que cette décision soit rendue par une autorité supérieure reconnue par tous et c’est alors qu’intervient une nouvelle def de justice = vient désigner une institution investie par le droit du pouvoir de résoudre les conflits en appliquant le droit. Cette décision dans ce cas là s’impose donc aux parties car rendue par des autorités. Cette décision peut faire l’objet d’une exécution forcée.

Exemple : justice du père, paterfamilar = le père de famille disposait dans la période romaine d’une justice qui lui était propre et qu’il pouvait exercer sur toute sa famille et au delà il y avait aussi un tribunal lié à un clan la gens et gentis. Justice des particuliers fut aussi source de profit.

Dans les périodes où le pouvoir était faible, la justice a souvent été usurpée → source de profit.

Auj. la justice institution rendue par l’État est celle la plus présente.

• Juridiction ( juridixio = dire le droit) → Elle est définie comme le pouvoir du juge, le pouvoir de celui qui a le droit de juger. Elle prend aussi un autre sens, celui de ressort c’est-à-dire l’étendue territoriale dans laquelle le juge a le pouvoir de juger. Et c’est aussi le corps de judicature (ensemble des juges, compagnie des juges). Distinctions majeur dans notre droit varient ans l’histoire de la justice :

opposition entre justice civile et justice criminelle ou pénale.

- justice civile juge les litiges la vie quotidienne, entre les personnes privées mais aussi les litiges professionnelles qui apparaissent au fil du temps.

- justice criminelle ou pénale juge les personnes soupçonnées d’avoir commis des infractions c’est-à-dire des comportement dangereux définis expressément par la loi.

Distinction entre tribunal administratif et cour de cassation (regarder quel tribunal c’est)

distinct° qui n’existait pas auparavant (avant 1789) mais maintenant fondamentale. Distinction trouvée dans les pays romano – germanique mais moins dans les pays anglo-saxons.

distinction entre juridique et judiciaire :

- juridique : ce qui est en rapport avec le droit, conseil juridique, en rapport avec le droit, les études juridiques

- judiciaire : ce qui est en rapport avec l’administration de la justice, le fait de juger, organisation judiciaire, des tribunaux. Carte judiciaire (~ = répartition des tribunaux)

Remarque : plusieurs déf de justice

- le pouvoir du juge

- le ressors, cad l’étendue territoriale où le juge a le pouvoir de juger

- le corps de la judicature, l’ensemble des juges d’un tribunal

Chapitre I : La justice dans la Grèce antique

Chronologie :

• -1150 av. J.C : Époque mycénienne

• -1150 à – 500 av.J.C : Époque archaïque

• - 500 à – 338 J.C : Époque classique

• -338 à – 30 av. J.C : Époque hellénistique

Justice (diké en grec) = fonction qui occupe une place importante dans le monde grec. Rendre la justice est l’une des activités sociales très importante qui concerne

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