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CORRIGE TD 6 DROIT PENAL

CAS PRATIQUE 1 :

Etat de nécessite pas applicable.

Seule la force majeur, donc c'estest vu comme une autorité légitime.

Il faut envisager tout les faits justificatifs.

On doit poser un Pb de droit large.

L’acte peut il être pénalement jusitifié .

Expliquer les faits justificatifs, l’infraction se trouve caractérisée ms elle va être justifié

On dit tous les cas pratiques, ici on va dire qu’il n’ya pas de danger donc on ne vas pas aller au delà de la légitime defense et l’Etat de nécessité .

On va vers l’injonction de la loi.

On doit citer toutes les conditions qu’envisage l’article .

On met les arrêts qui permette d’expliciter les conditions.

​122-4 al 2, pour que le fait justificatifs puissent être invoqué,il faut un ordre, que ca soit fait pas une autorité légitime cad publique mettre un arrêt 28 avril 1866, juris constante depuis la cour de cass adopte une jurisprudence vis-à-vis d’une entreprise privée, 22 mai 1969 .

L’acte doit correspondre exactement a l’ordre donné, il ne doit prendre aucune liberté avec le commandement qu’il lui a donné et l’acte ne doit pas être manifestement illégal.

On reprend la théorie des baillonnets evident. Ca parait censé quil ne doit pas commette l’acte

Et dans le cas du militaire, il doit ecouter son supérieur L323-6.

ELEMENTS CONSTITUTIFS FAUX ON DIT CONDITIONS D’APPLICATION .

En l’espèce, on avait bien ordre, l’acte allait correspondre a l’acte donné, on est dans un rapport purement privée,donc iln’y avait pas d’autorité légitime.

On exclu 122 al4 cet article autorisation de la loi, article 73 cpp qui permet a tous citoyens d’arreter l’auteur d’une infraction flagrante puni d’une peine d’emprisonnement.

Infraction flagrante il faut des indices apparents et objectifs et une condition temporelle.

En l’espèce il n’y a pas apparence, parce que c'est hypothèque.

Si militaire :

On a bien un commandement donné ,une autorité légitime , puissace publique l’ordre est bien donné a un sulbaterne ,l’acte en preparation semble corresprondre a l’ordre donné, et il ya le caractere manifestement illégal qui est a discuté . en effet c'est pas manifestement illégale , car on peut justifier le vol car il s’agit de doc très important.

CAS PRATIQUE 2 :

IL FAUT REPRENDRE TOUTES LES CONDITIONS .

Ici légitime défense :

On doit dire les conditions tenant a l’agression :

-doit être reel sachant quelle doit être morale ou physique cour de cassation a amdis qu’une insulte peut être une agression réele a laquelle on peut répondre a la légitime defense dire l’évolution

- doit être dirigé contre des pers ,des biens etc…

-injuste

-actuel ou imminente

Les conditions quant a la riposte :

Nécessaire

Proportionné a l’agression

Dirigé contre l’auteur de l’agression

La riposte doit être volontaire arrêt 16 FEV 1967 : la LD est inconsiliable av le caractère volontaire de l’infraction.

L’acte doit être volontaire, mais pas le resultat voulu.

En l’espèce, l’infraction était réelle, elle est injuste ,au moment ou la pers réagit il y a une distance de tps, il a arreter d’insulter la perso :arrêt 2002 il y a actualité

La riposte n’était pas forcement nécessaire : d’autre moyen

Proportionné :NON, la cc admet une reponse

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