Travaux de préparation, fiche d'arrêt

Cette arrêt, rendu le 3 de mars 2016 par la deuxième chambre civile de la Cour de Cassation, porte sur la relation entre la faute de la victime et le degré de responsabilité civile d’un gardien de la chose.

En l’espèce, un voyageur a subit un préjudice dans un gare de train. En effet, il a été blessé en essaient récupérer ses propriétés oubliés une fois que le train avait redémarré. Ainsi, en ordre d’être réparé pour les dommages, le voyageur mentionné a interposé une action contre l’entreprise de transport.

La cour d’appel de Lyon, le 24 novembre de 2014, sur le fondement de l’article 1384 du Code Civil prononce la responsabilité intégrale de la entreprise pour le préjudice subit par le voyager. L’absence de force majeure, unique élément pour être exempté de la responsabilité d’un convoyeur, n’a pas été prouvé par la entreprise.

Ce dernier, alors, forme un pourvoi en cassation en soutenant encore l’existence d’une force majeure revêtit par la faut du voyager. Aussi, l’entreprise a soutenu de manière subsidiaire la réduction du dégrée de responsabilité. Selon ses arguments, en raison de la faute de la victime l’article 1384 a été violé et, en conséquence, au moins elle mérite être consideré partiellement responsable.

Interrogé sur la tension entre la responsabilité civil d’un gardien de la chose et la faute de la victime, la Cour de cassation expose une décision innovante, mais avec un porté probablemente confuse. Elle consacre que, même s’il y a de l’absence de force majeure, si la faute est partagé entre la victime et le gardien de la chose, la responsabilité cour la même sorte. Ainsi, devant la tension mentionné, la Cour de cassation a presenté une solution, disons, salomonique.

En regardent la décision prise par l’Haut juridiction, il y a donc une situation de rupture avec la jurisprudence constante (I) qui probablemente laisse les portes ouvertes pour futures débats juridiques (II).

1. Un arrêt improbable, la rupture avec la jurisprudence précédente

a. La reconnaissance de la responsabilité intégrale ou son absence absolue, le traitement binaire par la jurisprudence d’avant

1. Selon l’interprétation de la jurisprudence constante (XXXX) de l’article (XXXXX), le gardien de la chose seulement pourrait être liberé de sa responsabilité en remplir les conditions exigés de la force majeure.

1. Ainsi, dans la jurisprudence précédente seulement avait deux options de décision dans l’horizon. D’un côté, consacrer la responsabilité absolu du gardien de la chose. De l’autre côté, le libérer absolument.

1. Cependant, avec ce dernier arrêt de la Cour de cassation, l’haute juridiction rompt avec une solution qui offre une troisième possibilité.

b. Le decline du traitement binaire de la jurisprudence précédent,  l’émergence d’une troisième possibilité

1. Ce dernier arrêt montre l’existence d’une responsabilité partagé entre le gardien de la chose et la victime dans un cas.

1. En effet, s’il y a une absence de force majeur, mais il est possible de prouver la faut de la victime, la responsabilité est partielle en chaque un des parties concernées.

1. Ainsi, il y a donc une émergence d’une troisième possibilité qui prouve le décline du traitement binaire de la jurisprudence précédent.

1. Cependant, cette décision, même s’il est innovante, pourrait être peut-être sujet a certains questions. Ce dernier, en raison de que l’arrêt pourrait laisser la porte ouverte pour situations injustes.  

II. Les probables portes ouvertes laissées par la décision

1. Le difficile devoir de profiler le concept de “faut de la victime”

1. Dans le cas de l’arrêt, il semble peut-être possible identifier que la victime a été négligent avec son comportement.

1. Cependant, cette l’identification de la faute de la victime pourrait devenir parfois compliqué. En effet,  en regardent l’apparent absence d’un concept générale et abstrait de “faut de la victime”, son application pourrait creer débats au future.

1. Ces débats en potence doivent solutionner cet aspect, disons, “gazeux” du concept. Seulement de cette manière, la sécurité juridique en matière jurisprudentielle pourrait être assurée.

1. Ainsi, le décision consacré par la Cour de cassation laisse une première porte ouverte. En effet, une nouvelle concept du eut-être doit être exploré du les risques en insécurité juridique.

1. Cependant, il n’est pas l’unique porte ouverte laissé. Le traitement du contrat de transport cour la même sorte.

b. L’ampliation du seuil du contrat de transport

1. Selon le moyenne des avocats de l’entrepris de transport, l’un des arguments pour protéger l’intérêt de la dernière a été l’absence d’un contrat de transport.

1. C’est sujet, cependant, n’a pas été traité de manière explicit par la Cour de cassation dans l’arrêt.

1. Une interprétation plausible sur ce point pourrait affirmer que ce sujet a été traité de manière implicite.  

1. Ainsi, une réponse sur cette question (plutôt intuitive) dirait qu’il existait déjà un contrat de transport dans le moment de l’accident. Ce dernier, même si le personne était déjà hors du train.

1. À titre discussion, disons que cet interprétation devient l’interprétation officielle.

1. Ainsi, force est de dire qu’il y a une ampliation du seuil du contrat de transport. Ce dernier, bien sur, au moins dans le cas des trains.

1. En effet, le contrat de transport ne commencerait pas pour prendre le train, mais pour être deja dans la gare. Alors, il est nécessaire de se demander si le contrat de transport, par exemple, pourrait-il commencer en traverser la ligne d’accès?

1. De cette manière: pourrait-il être possible qu’un accident qui se passé tout simplement à l’intérieur de la gare (pour arbitraire qu’il soit) soit contractuelle?

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