La Contribution Aux Charges Du Menage

Il n'ya pas de societe stable sans famille stable.dit Aimer cesaire dans la tragedie du roi Christophe. La stabilite de cette famille depend en grande partie du respect dr l'obligation faite aux époux de contribuer aux charges du menage.constituent des charges du menage les frais necessaire par l'education des enfants.le fait que ceux-ci atteignent l'âge de la majorité ne met pas fin a la contribution qui leur est due.De même participe aux charges les condamnations sur la base de l'art.141 RGO relatif a la redponsabilité civile des parents pour les faits de leurs enfants mineurs vivant avec eux. N'ayant pas de responsabilite morale, la famille dispose de l'ensemble des biens que ses membres mettent á la disposition.Le patrimoine ainsi degagé permet l'entretien de la famille.Les époux realisent leurs obligation relatives á l'entretien de la famille en cintribuant chacun aux charge du menage. Cette contribution aux charge du ménage est reglementée par le legislateur.

En quoi constitue l'obligation de contribuer aux charges du menage?

La contribution aux charges du menage est une obligation dont il faut analyser le contenue dans une premuère partie.avant de degager ses effets dans une.

seconde partie

I. Le contenu de l'obligation de contribuer

A:L'analyse de l'obligation

B:la mesure de l'obligation

II.Les effets de l'obligation:

A.L'execution de l'obligatio:

B.Les sanctions de l'inexecution:

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