Le métabolisme

Droit Constitutionnel 1

1. Théorie générale de l’Etat: bases philosophiques et théoriques du droit constitutionnel.
2. Histoire constitutionnelle française (commence avec constitutions de la révolution)
3. Les systèmes constitutionnels étrangers ( USA et UK )
4. La Vème République

sources bibliographiques: textes constitutionnels français, « Que sais-je »

                              Droit Constitutionnel, de Hammond et Troper, 34ème édition

                              Les grandes démocraties contemporaines, Lauvaux

Galop d’essai = sujet de dissertation

Introduction Théorique

Droit constit = deux facettes: soit partie du système juridique  (branche du droit) soit science du droit.

Comme branche du droit: caractéristiques particulières: —> caractères matériels ou caractères formels. - caractère matériel = caractérisées par leur objet / caractère formel =  définies par le niveau auquel elles se situent dans la hiérarchie des normes.

Le Droit Constitutionnel est envisagé comme le droit de l’Etat. La deuxième démarche l’envisage comme un système d’organes.

• Comme Droit de l’Etat

- débute à la fin du XVIIIème siècle : naissance du constitutionnalisme

- particularité: cette idéologie envisage le pouvoir comme nécessairement antinomique de la liberté. - constitutions coutumières anciennes protégeaient les instituions tandis que droit constit moderne assure liberté en limitant pouvoir 

- On s’inspire largement des USA: texte écrit qui porte le nom de constitution avec limitation du pouvoir de l’Etat. C’est donc le droit de l’Etat. C’est donc matériellement à partir de la Constitution Américaine de 1787 l’ensemble des règles relatives à l’organisation de l’Etat, c’est à dire à la désignation des autorités (les organes, individus ou collège ou assemblée ) mais aussi à la désignation de leurs compétences, de leurs attributions, et aux rapports que ces organes doivent entretenir entre eux. Si on définit le droit constitutionnel comme droit de l’Etat, on a fait que déplacer le problème, et il faut définir l’Etat. Le droit constitutionnel se tourne vers le droit international public pour définit l’Etat, qui considère qu’il existe un Etat dès lors qu’il y a la réunion de trois conditions: un territoire, une population, et une puissance publique.

Le territoire est un cadre de compétence. Tous les individus qui se trouvent sur le territoire un moment donné sont subordonnés par les règles énoncées par les autorités de ce pays. La compétence Etatique est une compétence territoriale.

Si un Etat donné possède une ile déserte, elle peut être considérée à part. On ne peut parler d’Etat que lorsqu’un ensemble est soumis à un ordre juridique déterminé, à l’exclusion de tout autre. Il y a des situations diversifiées dans le monde: les pays asiatiques: une fédération regroupe des groupes humains d’origines totalement différentes, alors qu’au Japon c’est plutôt uniforme sur ce plan. Il y a des système qui de facto apparaissent différents dans la réalité. Il y a la conscience de la population, d’appartenir à un même peuple, et la volonté d’en préserver un minimum d’unité. La nation peut avoir été très antérieure à l’Etat. Un Etat peut avoir une population qui ne présente aucun caractère homogène, ni linguistique, ni ethnique, ni culturel.

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