L'art moderne

Contentieux

b) ratione persone

on va distinguer premièrement les litiges relevant des jugements étatique et deuxième ceux qui relevent des juridictions arbitrales

1. Litige étatique

Litige entre personne privé, personne physique ou morale ) , y a des litige qui concernent d’autre juridiction que le tribunal judicaire

1. Le cas des litiges intéressant les commerçants

Tribunaux de commerce , de la compétence ratione persone des tribunaux de commerce , c’est lart L 721-3 du code de commerce , il nous dit que ratione persone les tribunaux de commerce sont competnt pour les contestations qui concerne les contestations entre commercant et dautre part les contestations relative au societe commercial et pour ces deux categorie , on nous dit dans le code du commerce que les tribunaux de fommerce sont competnt en dernier resort jusqu’à 5000 euros et au delas de cette somme ils osnt compétents en premier resor , ce qui veut dire que jusqua 5000 euros le tribunal de commerce statut ar un jugement qui n’est pas susceptible d’appel mais qui peut faire l objet dun pourvoir en cassation , ( jugement en dernier ressort ) au delas de 5000 euros il statut en premier ressort , son jugement est susceptible d’appel ( 5000 le taux du ressort )  

En réalité les tribaux de commerce sont compétent pour les litiges entre commerçants , entre artisans , et pour les litiges entre banquiers , ou encore pour les litiges entre commerçants et banquiers ect . Car la compétences des tribunaux de commerce sur les artisans st recente ,  sont ensuite de leuyrs ( tribunaux commerciaux) compétences la société commercial.

Il faut faire la part des situations dans lesqyels les parties n ont pas les mêmes qualités.  Contentieux mixte , les actes mixtes , des actes entfre des commerçants et dautre qui ne le sont pas , le principe est qu il faut distinguer en fonction de la qualite du demandeur en justice , si le demandeur est la partie non commerçante , il peut a son choix assigner le défendeur soit evant le tribunal de commerce soit devant le tribunal judiciare , si c’est le commercant qui est demandeur normalement il devrait assigner le non commercant défendeur devant le tribunl jiudiciare , toutefois le non commercant défendeur peut accepter la competnce du tribunal de commerce , si il est assigne devant le tribunal de commerce il a le choix d invoquer l incompétence du tribunal de commerce et souhaite être juger par le tribunal judicaire ou sinon il ne dit rien et cela veut dire qu il est d’accord pour être juger par le tribunal de commerce.

Le non comercant est assez souvent un consammateur , pour eux il y a une serie de n particuliere auqeulle ont peutr se référer

B ) les litiges entre professionnel et consommateur

Sous réserve de la toute récente ordonnance du 29 septembre 2021 , il faut passer toute une serie de procédure qui tantôt pourront relever du tribunal de commerce du trinual judicaire par application des actes mixtes , tantôt ne relèveront que du tribunal judicaire tantôt pourront relever soit de la juridiction civile , ou le cas échéant du commerce , soit de la juridiction pénale. Relève ainsi de la compétence du tribunal judicaire uniquement et jalis du tribunal de commerce uniquement judicaire aux litiges relatif au credit de la consommation , cela relève du tribunal judiciaire bien que le creit sooit contracter auprès dune banque .

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