Ferovier

Cas n°1 

La société MEGAR  emploie, entre autres, deux salariés :

1/ Monsieur AJIR  marié et père de quatre enfants mineurs, recruté depuis le 1er mars 2007.

       Il   a perçu au cours du mois de juin 2015 une avance de 1 500 DH.

Sa rémunération du mois de juin 2015 comprend :

- fixe, mensuel                          6 000 DH

- prime de responsabilité                   500 DH

- prime d’ancienneté                             ? ?

- indemnité de transport justifiée            350 DH

- prime de bilan                         1 000 DH

- Allocations familiales                        636 DH

Il rembourse au CIH des traites pour acquisition d’un appartement à usage d’habitation principale d’une surface de 110 M2,  par prélèvement à la source par son employeur, la traite qui lui sera prélevée  en  juin  2015 se compose :

• d’un amortissement d’emprunt : 1 532,20 DH
• d’un intérêt : 452 DH HT,  TVA sur intérêt : 45,20 DH

   2/ Mme SALIHA , mariée, mère de 3 enfants à charge. Le conjoint est salarié dans une banque.

Date de recrutement : 01/08/2011

Sa rémunération de juin N comprend :

Fixe mensuel                         4 500 DH

Prime d’assiduité                            300 DH

Prime d’ancienneté                          ? ? ?

Indemnité de transport justifiée           300 DH

Mme SALIHA  avait reçu un prêt de son employeur le 01-09-2012d’un montant global de 40 000 DH pour financer en partie une acquisition d’une voiture.

Elle le rembourse par traites mensuelles. Celle qui lui sera prélevée en juin 2015 s’élève à 1 724 DH comprenant 227 DH d’intérêts.

 L’entreprise déclare ses salariés à la C.N.S.S.

• Elle les adhère à la CIMR au taux de 6% appliqué au salaire brut imposable
• Elle les fait cotiser à une assurance maladie obligatoire au taux de 2%.

Travail à faire

Déterminer l’IR à retenir pour chaque salarié sur la paie de juin  2015.

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