L’importance du Procès de Nuremberg

I. L’importance du Procès de Nuremberg

Robert Jackson, juge à la cour suprême des États Unis d’Amérique, nommé procureur général en mai 1945 est chargé de préparer le procès. Il a pour but que celui-ci soit impartial et équitable. Après négociations avec des experts juridiques des nations alliés un compromis est trouvé, c’est l’accord de Londres, signé le 8 août 1945, qui crée le tribunal militaire international et définit donc le statut, les règles de fonctionnement du tribunal ainsi que les chefs d’accusations Mais qu’entends-je par juridiction pénale internationale ? On pourrait assimiler cette notion à un système de juridictions internationales, complémentaires des tribunaux nationaux, afin de juger les personnes accusées de génocide, de crimes de guerre et de crimes contre l'humanité.

Ainsi, du du 20 novembre 1945 au 1er octobre 1946, ce sont 22 hauts responsables nazis qui doivent répondre des accusations de crime contre la paix, crime de guerre et crime contre l’humanité.Ce sont également 5000 pièces à convictions et 94 témoins qui sont entendus. 12 des accusés seront condamnés à mort, tandis que 3 écoperont de réclusion à perpétuité, et 4 de peines allant entre 10 à 20 ans d’emprisonnement. Seuls 2 des accusés seront acquittés.

Ce procès marque dans le même temps, la fin de l’irresponsabilité pénale des chefs d’État. La procédure judiciaire retenue est également nouvelle.Chaque nation alliée (États-Unis, Grande-Bretagne, France, U.R.S.S) est représentée par deux juges, un titulaire et un suppléant. Par ailleurs, ce sont quatre langues officielles qui coexistent lors de ce procès: le français, l'anglais, l'allemand et le russe.

Une des priorités des Alliés est d'engager sans tarder la « dénazification » de l'Allemagne pour permettre l'installation durable de la démocratie et favoriser la reconstruction politique et sociale d'un pays en ruines. Il s'agit d'éliminer complètement de la vie politique le nazisme. Le point de départ de cette dénazification judiciaire mène au procès international de Nuremberg, reposant sur la collaboration des Alliés et sur l'émergence d'un nouveau droit international, notamment la notion de « crime contre l'humanité »: incrimination retenue afin de juger les persécutions massives des populations civiles, avec notamment une mention discriminatoire, touchant aux droits fondamentaux d’un être humain et puni au niveau international. Il peut être d’origine religieuse, philosophique ou encore raciale.

Dans les années 1990, la notion est élargie aux temps de paix. La cour pénale international a aussi étendu sa définition y incorporant ainsi dorénavant des crimes tels que le viol, l’esclavage sexuel ou encore le crime d’apartheid.

Le procureur général Robert Jackson prend l'initiative de présenter des images comme preuves en audience afin d’établir, dit-il, "des faits incroyables au moyen de preuves crédibles”, autres que de simples documents écrits. C'est une première dans le système judiciaire. Ce procédé sera repris après Nuremberg notamment lors du procès de Eichmann à Jérusalem en 1961.

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