La contrefaçon

EUGENE Cedric | VALLADE Sarah | KOUNAIDI Mohammed Sami

Entre 2013 et 2017 la contrefaçon a fait perdre 40.000 emplois et entre 7,5 milliards et 8 milliards d'euros par an aux secteurs les plus exposés, elle a eu un impact très fort sur notre économie.
La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. On peut donc se demander comment font les grandes marques ainsi que les gouvernements pour enrailler ce fléau ? mais aussi comment la contrefaçon peu impacté l’économie ?

Avant tout parlons de ses origines

I] La naissance de la contrefaçon

Du temps de l’Antiquité la seule manière de protéger une idée ou une création était de la cacher, l’entourer de mystère ou de la réserver à un cercle de personnes limitées. Pendant cette époque, il était simple de contrefaire des produits d’artisans renommés. La production n’était pas coûteuse et ces "concurrents" pouvaient vendre leurs articles comme s’ils avaient été fabriqués par des artisans de maître. Aujourd’hui, nous avons plusieurs moyens permettant de protéger les marques et créations : le droit d’auteur, la marque déposée et le modèle déposé. Le droit d'auteur protège les œuvres littéraires, les créations musicales et graphiques mais aussi les logiciels, les créations de mode etc. De plus, il est possible de protéger sa marque ou des dessins ou un modèle en le déposant auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle).

II] Bien plus ancienne que l’on peut le penser

La contrefaçon est extrêmement ancienne et ses débuts sont vagues. On trouve néanmoins certaines dates clés dans l’histoire. Autrefois, les Romains contrefaisaient le vin grec. Au XIVe siècle, la monnaie était les fèves de cacao à cause de leur difficulté à être produites. Certains en fabriquaient alors déjà de fausses fèves. Lorsque apparurent les billets de banque, certains pays en fabriquaient des faux dans le but d'envahir le marché de l'ennemi. Son économie serait alors affaiblie. De ce fait il ne pourrait plus acheter ou produire de nouvelles armes. C'est une tactique de guerre qui a été utilisée non seulement par la Grande-Bretagne pendant la guerre d’indépendance des Etats-Unis de 1775 à 1783, mais aussi pendant la Seconde Guerre Mondiale. Plus récemment la Corée du Nord a également fabriqué des faux dollars en grande quantité. Cependant, le nombre de contrefaçons de dollars est en légère baisse : maintenant les contrefacteurs de monnaie s’intéressent à l’euro.

Avant même d'être définie, la contrefaçon était déjà punie : au moyen-âge, les coupables de ce genre de crime étaient condamnés à être ébouillantés (pratiqué jusqu’en 1832).

Après le développement des marques, surtout à partir de 1780, les contrefaçons sont apparues. Le terme de contrefaçon n’apparaît réellement qu'en 1789. 

Un fléau grandissant

I] La mondialisation de la contrefaçon

À partir de 1980, la contrefaçon a été facilitée par la mondialisation, c'est-à-dire l'augmentation des échanges entre pays grâce à l'ouverture des frontières et des marchés. Le trafic de drogue a connu d'importants changements, également dus au développement du commerce international et aux progrès technologiques et logistiques.

Cependant, le développement de ces actes illégaux a été exacerbée par l'avènement d'Internet. Ainsi, les contrefacteurs disposent d'une zone de vente mondiale.

Avant Internet, les gens devaient se déplacer pour acheter des contrefaçons, généralement sur des marchés connus ou lors de voyages en Asie. Et avec l'avènement d'internet et le développement de l'économie numérique, les contrefacteurs peuvent facilement vendre aux consommateurs du monde entier. Les clients sont souvent attirés par le bas prix et peuvent même ne pas être conscients que ces sites vendent des produits contrefaits.

La contrefaçon a désormais atteint tous les domaines, principalement les produits de consommation et les médicaments.

La contrefaçon dans le monde continue de croître (20% par an), passant de 5,5 milliards de dollars US en 1982 à plus de 500 milliards de dollars US en 2005. La Chine est largement considérée comme le principal exportateur de produits contrefaits et l'Asie du Sud-Est en est le plus grand fournisseur. Aujourd'hui, la contrefaçon est également très utilisée par les terroristes et fait l'objet de sanctions très strictes.

II] les routes commerciales des contrefaçons

Les parties qui se livrent au commerce de produits contrefaits et piratés ont tendance à expédier des produits contrefaisants via des itinéraires complexes, avec de nombreux intermédiaires points. Les points de transit sont utilisés pour faciliter la falsification de documents de manière à camoufler le point de départ d'origine, à établir des centres de distribution pour les marchandises contrefaites et piratées et à reconditionner ou réétiqueter les marchandises. En outre, alors que les importations de marchandises contrefaites sont, dans la plupart des cas, ciblées par les autorités locales chargées de l'application de la loi, les marchandises en transit ne relèvent souvent pas de leur champ d'application, ce qui signifie qu'elles sont moins susceptibles d'être interceptées.

Les contrefacteurs prospèrent dans les environnements de mauvaise gouvernance et détournent de nombreuses bonnes solutions commerciales. Voici les cinq facteurs principaux qui déterminent la propension d'une économie à devenir un acteur actif du commerce de faux produits :

- Gouvernance : les niveaux élevés de corruption et la faible protection de la propriété intellectuelle sont des facteurs qui influencent grandement le degré d'exportation de faux produits d'une économie.

- Les zones franches (FTZ) : qui offrent un environnement relativement sûr pour les contrefacteurs, avec de bonnes infrastructures et une surveillance limitée.

- Installations de production : le faible coût de la main-d'œuvre et la mauvaise réglementation du marché du travail sont des moteurs importants du commerce de produits contrefaits et piratés.

- Capacités et installations logistiques : la capacité de tracer et de suivre les envois est le facteur clé pour réduire la part des produits contrefaits et piratés dans les exportations.

- Les politiques de facilitation des échanges qui font référence au fait que l'amélioration de la transparence est susceptible de réduire la probabilité qu'une économie exporte des contrefaçons. Cela inclut la disponibilité d'informations détaillées sur les flux commerciaux.

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