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Les fondamentaux du droit civil

DROIT EXTRAPATRIMONIAL DE LA FAMILLE

Introduction:

Bien que son droit soit bien reglementer, la famille n'est pas définie par le code civil. Le terme famille est d'ailleur peu utilisé dans cet ouvrage. Cet abscence de définition peut s'expliquer par:

 - la famille est protéiforme , il n'existe a pas une famille mais une multitude de familles ( nombreuses, recomposées,..)

 -la notion de famille a évoluer. Traditionnelement la famille était fondée sur le mariage , des lors jusqu'en 2005 ont parlait de famille légitime.                                                                                                  En effet, la famille comtemporaine est différente de celle du passé.Il y a aujourd'hui de plus en plus de famille fondée en dehors des liens maritaux. Par conséquent on peut observer qu'en 2008 plus de la moitié des naissances ont eu lieu hors mariage contre 6% en 1966. De même le nombre de mariage baisse en france, pouvant s'expliquer par la mise en place du PACS (pacte civil de solidarité). Malgré tout le nombre de PACS reste inférieur au nombre de mariage celerbré chaque année.

Que les couples soient mariés ou non, de plus en plus se séparent ( environ 1 couple sur 4). Peuvent alors apparaitre des familles monoparentales qui peuevent égalment donner naissance a des familles recomposées.

Parralement un nouveau type de couple revendique sont statut: les homosexuels. C'est pour eux qu'avait été instauré le PACS (mais cela a été un echec puisque peut de couple homosexuels ont signés de PACS). Il a donc fallu attendre la loi du 17 mai 2013 pour que les couples de même sexe puisse se marier entre eux. En ouvrant le droit de mariage a ce nouveau type de couple, le législateur a ouvert la voie pour l'adoption de ces couples. Cependant pour l'heure les couples de même sexe ne peuvent pas recourir a la PMA ( procréation médicalement assistée)

                      ==> Definir la famille n'est pas évident!

1.         La famille

Famille: c'est l'ensemble des personnes descendant d'un auteur commun et rattaché entre elles par le mariage ou la filliation.

* Lorsque cette famille resulte du mariage , on parle de lien d'alliance, deux personnes ensembles forment une famille. Cela créer des liens entre les deux époux et les parents du conjoint ( père, mère, fréres, soeur).

*Lorsqu'il resulte de la filiation, on parle de lien de parenté. Cette parenté ce divise en lignes directes et collatérales.

                    -deux personnes sont parentes en lignes directes lorsqu'elles descendent l'une de l'autre (ex: grand-père a petit fils ; père a fils; ...)

                     - deux personnes sont parentes en lignes collatérales lorsqu'elles sont issuent d'un acteur commun (ex: oncle-neveu; frere-soeur;...)

1. Le droit de la famille

Droit de la famille: il permet d'encadrer juridiquement les sentiments que deux personnes peuvent se porter, il permet aussi de rattaché un enfant a ces origines (pére-mére). Il apporte un statut juridique a cette famille.

Le droit de la famille transcend les frontières du droit civil. Il existe de nombreuses règles concernant la famille qui releve d'autre spécialité du droit , par exemple le droit du travail avec les congés maternités ,...

Le droit civil est alors le noyeau dur du droit de la famille. Ce droit de la famille peut etre scindé en deux selon que les rapport sont envisagé sous l'angle patrimonial ou extrapatrimonial.

1. La Source du droit de la famille

C'est la loi (code civil) qui est la source du droit de la famille, de facon plus rare il est fait appel au bloc de constitutionalité ( ce fut le cas pour la reconnaissance du droit au mariage)

A coté de ses sources nationales, le droit de la famille fait appel a quelques textes internationaux tel:

        - La déclaration universelle des droit de l'homme de 1948 qui prévoit dans son article 16 que " la famille est l'élément naturel et fondamental de la société". A ce titre on a le droit a la protection de l'enfant , l'état. Cela est également repris dans le pacte international du droit civil et politique (des nations unies)

       - La convention internationale relative aux droits de l'enfant par les nations unies datant du 20 novembre 1989, ou l'intéret supérieur de l'enfant est placer au coeur des préocupations

       - La convention européenes des droits de l'homme concu dans le cadre du conseil de l'Europe. Il consacre le droit du mariage , proclame et protége le droit au respect de la vie privée et famillial ( article 8)

==>Dès lors les deux pillier du droit de la famille sont : le couple et l'enfant.

PARTIE 1: LE COUPLE

Pendant longtemps , le couple étais considérer comme la cellule composée d'un Homme et d'une femme unit par des relations affectives présentant un caractère de stabilité et de continuité.                                                                                                                                                               Cette conception a été remise en cause avec la loi du 15 novembre 1999 relative au PACS (pacte civil de solidarité). Pour la première fois le texte laissait entendre qu'un couple pouvait être formé par deux personnes de même sexe et c'est cette conception qu'il faut retenir.                                                                                                                                                          Malgré cette définition du couple, chaque type de couple se voit attribuer un statut particulier. La faveur du legislateur reste tout de même en faveur du couple mar

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