Dédouanement électronique
Cours : Dédouanement électronique. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar medko • 5 Mars 2020 • Cours • 18 021 Mots (73 Pages) • 666 Vues
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Projet de fin d’études sous le thème :
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La dématérialisation des procédures douanières « e-douane » :
Quel impact sur la compétitivité des entreprises ?
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Remerciement
Il est de coutume à l’issue de chaque mémoire d’adresser des remerciements à toutes les personnes qui ont contribué à le réaliser.
Mes remerciements s’adressent en premier lieu à Mr. ETTAKI Driss, Chef de service des procédures et des méthodes, pour son encadrement permanent et ses hautes directives durant toute la période du stage.
Ainsi, je tiens à transmettre de la manière la plus humble et la plus sincère mes remerciements à :
- Mon encadrant Mr. ASSALIH Hicham pour ses critiques et ses propositions constructives voire correctives, sans omettre son assistance précieuse tout au long de ma période de stage.
- Mr. JAID Ahmed, Chef de la division de la facilitation des procédures et des investissements, pour son précieuse assistance et ses propositions constructives.
- Mr. BOUZIDI Abdessamad, Cadre douanier au service des procédures et des méthodes, pour son encadrement permanent avec bonhomie et professionnalisme exemplaire, sans oublier son aide et son soutien.
Je souhaite également faire-part de ma reconnaissance à tous les membres des services de : procédures et des méthodes, services des régimes économiques en douanes et service des investissements, qui ont fait preuve d'un esprit d'écoute et de collaboration tout au long de ma période de stage
Enfin, je tiens à exprimer ma gratitude et ma profonde reconnaissance à toutes les personnes qui m’ont aidé de près ou de loin à la réalisation de ce projet
Que ce travail leurs témoigne de ma profonde reconnaissance.
Dédicase
A CELUI QUI M'A INDIQUE LA BONNE VOIE EN ME RAPPELANT QUE LA VOLONTE FAIT TOUJOURS LES GRANDS HOMMES... A mon père
A CELLE QUI A ATTENDU AVEC PATIENCE LES FRUITS DE SA BONNE EDUCATION... A ma mère
QUE TOUTE PERSONNE M’AYANT AIDE DE PRES OU DE LOIN, TROUVE ICI L’EXPRESSION DE MA RECONNAISSANCE.
Liste des abréviations
OMD | Organisation mondiale des douanes |
ADII | Administration des douanes et impôt indirecte |
D.U.M | Déclaration Unique des Marchandises |
A.TA | Carnet d’admission temporaire |
T.I .R | Transport international routier |
U.P.U | Union postale universelle |
B.A.E | Bon à embarquer |
B.A.D.R | Base automatisée des douanes en réseau |
A.C | Admise pour conforme |
V.P. | Visite physique |
M.E.A.D | Magasin et airs de dédouanement |
S.A.D.O.C | Système de l’administration des douanes et l’office de change |
S.A.A.D | Système automatique d’aide à la décision |
D.A.A.M | système d'aiDe et d'Assistance A l'utilisation des Moyens informatiques |
R.I.A.D | Ressource intégré de l’administration des douanes |
E.D.I | Echange de données informatisées |
G.I.P.E | Gestion intégrée du personnel de l'État |
M.C.V | Mise à consommation des véhicules |
R.V.A | Réseau à valeurs ajoutée |
L.I.Q | Liquidation |
O.V. | Ordre de virement |
A.O.V. | Annulation de l’ordre de virement |
A.S.O.V | Avis de sort de virement |
A.S.A.O.V | Avis de sort annulation de l’ordre de virement |
A.V | Avis de virement |
Q.T. | Quittance numérique |
C.N.C.E | Conseil national du commerce extérieur |
Sommaire
- Introduction
- Présentation de l’ADII
Chapitre 2 : Description du circuit de dédouanement
- Import
- Export
Chapitre 3: Analyse du processus de dématérialisation du processus de dédouanement
- Aspect juridique et réglementaire
- Informatisation des procédures douanières (BADR)
- Projet de dématérialisation entrepris par l’ADII dans le cadre de la stratégie 2015 :
- Principales procédures dématérialisées
- Dépôt électronique de la Déclaration Sommaire
- Crédit d’enlèvement
- Devis estimatif
- Paiement électronique des droits et taxes
- Main levée à domicile
Chapitre 4 : Bilan, contraintes et recommandations d’amélioration
- Impact de la dématérialisation sur la compétitivité des entreprises
- Les contraintes liées à la dématérialisation des procédures douanières
- Recommandations et perspectives
« Il faut comprendre la dématérialisation comme la fin d'un long partenariat entre l'homme et une forme du monde, dans laquelle l'homme cherchait sa subsistance et ses sécurités auprès de substances rares et dures, qui lui donnaient un sentiment de maîtrise et de possession[1] »
Introduction générale
Contexte générale
Face à une évolution continue des nouvelles technologies de l’information et de communication, les gouvernements du monde se trouvent dans l’obligation de suivre cette vague afin de s’adapter aux nouvelles exigences mondiales en matière de développement, ce qui exige de leurs parts une modernisation de l’ensemble de l’organisme administratif.
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