ALOA

b- Le directoire

• La constitution directoriale

La commission se compose de moitié de républicains et de partisans de la monarchie. Boissy D'Anglas, le 23 juin 95, discourt ou il éjecte la constitution de 93. On a l’affirmation de la domination de la bourgeoisie. ''Nous devons être gouverné par les meilleurs (…) vous ne trouverez de meilleurs hommes que ceux qui ont une propriété (...) un pays gouverné par les propriétaires est dans l’ordre sociale ou les noms propriétaires gouverne est par l’ordre de la nature.'' (Meilleurs = instruit = propriétaires). Le ton de la futur Constitution . Ce régime est un régime de notable qui vont s’assurer de la puissance politique . Ce qui convient à la France est le gouvernement des meilleurs , Un pays gouverné par les propriétaires est dans l’ordre social civilisé est celui dans les non propritétaire gouverne l’état de nature ( sauvagerie )

Le gouvernement des meilleurs : retour au suffrage censitaire, le régime reste républicain mais l’exercice de la souveraineté populaire est réduit. Condition du suffrage : il faut être citoyen, être un homme, il faut être un Français, âgé de 21 an, domicilié depuis 1 ans au territoire de la république et il faut payer une contribution quelconque. Le suffrage est à deux degré, pour du second degré, il faut être citoyen actif, âgé de 25 ans, propriétaire d’un bien qui ramène un revenu correspondant à 200 journées de travail (pour les villes de plus de 6 000 habitants). Dans la constitution de 1795, le nombre des électeurs du second degré se réduit à 30 000. N’importe quel citoyen actif peut s’y présenter. D’où le gouvernement des meilleurs : La constitution est précédée d’une déclaration, c’est une déclaration de droit et de devoirs. Nouvelle conséquence de la terreur par l’emballement populaire qui 0 entrainer la convention montagnarde, une déclaration de droit suscite des énervements. La déclaration se répartie par la déclaration de droit (22 article) plus dans la tonalité de 1789 (plus proche de la liberté que de l’égalité). L’article 1, les droits de l’homme en société sont la liberté, l’égalité, la sureté et la propriété.

La déclaration des devoirs comporte 9 article, se son des devoirs moraux, art 2 : ne fait pas à autrui ce qui vous ne voudriez pas que l’on vous fît. Art 4 : Nul n’est bon citoyen s’il n’est bon fils, bon père, beau fils, bon ami, bon époux, bon con contribuable.

La séparation des pouvoir : la convention montagnarde de la terreur, concentration du pouvoir donc de la terreur. Mais cette idée de la séparation des pouvoir du législatif et exécutif la poussé à son maximum.

...