La netiquette

Culture et pratique du numérique 1:

16/09/2020

_1h30 en écrit, 3 question.

_et ou un qcm de 1h. (sur moodle)

COURS

Introduction:

droit et technologie numérique, la technologie avance beaucoup plus vite que la réglementation juridique. Il y a beaucoup plus de technologie tout les jours, une réglementation mes plusieurs mois a être adopter, (ex: Adopie quand elle a était créé, elle était déjà dépasser). Pour réussir a encadrer les technologies, il a fallu des initiative privé, des chartres prives (et ou CGU ou CCG), il s’agit de règle qui s’appliqueront pour un bénéficiaire et qui sont déterminer par le prestataire. Il s’agira d’une page web, ou d’un menu déroulement sur le quelle il faudra votre accord. Les bénéficiaires ne prend pas le temps de lire CGU (les chartres) et donc il ne sais pas totalement à quoi il s’engage.

LA (NET)IQUETTE, C’est un ensemble de règle de bonne conduite et de bonne usage de l’internet, il n’a pas de règle écrite mais d’un bon comportement. (ex: il faut mettre un objet a un mail, on ne fait pas suivre les mail de fishing)

mais cette NETIQUETTE présente un très grand nombre pts faibles, ex: ne fait pas l’objet d’enquête, et le préjudice est nul et la conséquence de la règlementation des activités numérique requiert le législateur. Pour réglementer le législateur précède, 1ère façons il reprend des règles et il les adaptes, c’est notamment la notion d’écrit, avant la loi du 13 mars 2000 nécessitait un support papier, l’écrit peut être numérique, 2ème façons il est confronter a un schéma nouveau, donc il crée une nouvelle règle de droit originale (comme Adopie et du crowdfunding) c’est nouveau et ne tient pas des banques et c’est une nouvelle source de contentieux et certain porteur de projet disparaisse avec le budget demander.

CHAPITRE 1 LA PROTECTION DU DROIT DE LA PERSONALITE A L’AIR DU NUMERIQUE:

il existe deux type de droit, qui son attacher aux personne physique, liberté civil (liberté d’aller et venir, de conscience, de religion) c’est regrouper avec la déclaration des droit de l’homme et des citoyens

Droit a l’honneur, a la vie privé.

droit a l’honneur: l’honneur vise la réputation de la personne, salir sa réputation par des calomnie ou par des médisance, dégradé les liens sociaux, et donc cela lui cause un préjudice. LA MEDIGENCE: consiste a dévoiler les fautes et le mauvais comportement d’une personne, et LA CALOMNIE: consiste a un imputer a tord une faute a une personne.

En droit seul la calomnie est condamné.

En droit civil, le droit a l’honneur a était sanctionner en matière de presse on applique l’article 29 de loi 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, il définit la diffamation commentant toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte a l’honneur de la personne ou du corps au quelle le fait imputer. Pour sa défense le journaliste peut invoquer l’exception a la vérité, ex 1ère chambre civil de la cours de cassation du 16 janvier 2013: un article est publier, une personne voit publier sa photo, cette article fait illusion a du travail dissimuler dans une maison de luxe, la personne invoque la diffamation, mais la cour réfutent, les fait ne son pas imputer à la personne et au travail dissimuler. Le juge va vérifier la bonne foi du journaliste donc il va vérifier 4 pts, le but poursuivit et légitime. Il ne faut pas qu’il est de tension entre les deux parti, l’enquête menée par le journaliste doit être sérieuse, le journaliste doit être et était avoir était prudent. En dehors du domaine de la presse, les juges on reconnu de la diffamation peut faire l’objet de l’article 1240 du code civil s’agit de 2ème chambre de cassation 24 janvier 1996 cette article vise la responsabilité civil délictuelle il vise a réparer tout préjudice en dehors de tout les contrats. 2ème remarque, cette numérotation de 1940 elle existe de novembre 2016. Par le passer il s’agissait de l’article 1382 du code civil. L’appréciation de la diffamation a était remis au gout du jour avec l’aide des liens hypertexte qui va envoyer vers des propos diffamatoire. La chambre criminel de cassation a afficher les règles dans un arrêter de septembre 2020. Les juges disent que l’appréciation doit se faire au cas par cas, il va utiliser plusieurs indices, es ce que celui qui a partager a prouver le contenu litigieux, le lien simplement repris sans approbation, pouvez ton savoir que le contenu était diffamatoire, la personne qui a repris le lien est de bonne fois.

Pourquoi les critères ne son pas cumulatif, il vont seulement aider le juge. (la méthode de faisceaux d’indices).

Le droit a l’honneur se heurt à d’autres droit et de liberté, liberté d’expression et le droit a l’information. En vertu de cette équilibre on va tolérer certaine forme d’humour, notamment celle qui va tourner les personnes public, on vise les caricatures ex: Charlie hebdo. Les juges restreint de plus en plus la diffamation, maintenant les fait qui sont imputer a tord doit être instinctif a une infraction ou une valeur contrainte des personnes. 17 décembre 2015 civil 1ère, le juge a considérer imputer a tord une infidélité conjugale n’est pas une atteinte a diffamation.

2) Le droit Pénal: le droit a l’honneur se présente sous la forme de la présomption d’innocence 9-1 du Code civil en vertu de ce principe toute pers poursuivit pour une infraction pénal est supposer tant que sa culpabilité n’est pas reconnue par un jugement irrévocable, ce principe est particulièrement important pour les journaliste qui retranscrive des jugement judiciaire l’exposer doit objectif et ne doit pas prendre parti de la culpabilité du défendeur, cette présomption d’innocence a gagner de l’interêt et notamment le mouvement « mitoo » des agression était publier sans aucune preuves par conséquent l’auteur s’expose a un recours pour diffamation.

l’intimité de la vie privé: ce droit est prévu a l’article 9 du CC qui dispose que tout le monde a droit a l’intimité de vie privé, on retrouve ce droit dans l’arcticle 8 convention européenne des sauvegarde des droits de l’homme, dans une décision de 23 juillet 1999 il se sont rattacher a la constitution des droit de l’homme, ce droit a valeur constitutionnelle. A quoi consiste

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