CM d'Anglais

séance 8

dissertation faire un plan suivant ses questions

si dissert sous forme de questions faire en plan suivant ces questions si 10 questions toujours deux parties et une seul problématique

respecter les étapes de l'introduction

1/  1791,1795 ,1848

1791= est la première const français , le régime politique c'est la monarchie const = régime politique ds lequel les pvr du roi sont limités par une const

cmt la const va limiter les pvr du roi

par la création ...

pvr législatif: est monocaméral une seul chambre  qui est élue au suffrage universel indirect est restreint=  seul on le droit de  vote les citoyens actifs cad les citoyens payent une contribution egal a la valeur local de journée du travail

composée 545 membres élues pr deux ans

pvr exécutif: est bicéphale il y a le roi et le ministre  les ministre sont nommés et révoqués par le roi

on a une séparation rigide des pvr entre le roi et l'assemblée  la sdp est bien nette  le roi ne pas dissoudre le parlement et le P ne peux ps révoquer les ministres

ds cette const on trouve pas des moyens d'catins entre les deux pvrs cad le roi ne participe a l'élaboration des lii , pas le droit de  proposer des lois aux parlementaires

la seul action du roi réside ds le droit de véto peut s'oppose a l’entrée ne vigueur dune loi en vigueur adoptés par les parlementaires inversement l'AN ne participe pas a l'exercice du pvr exécutif  elle ne dispose pas du droit de révoquer les ministres ni de déclarer la guerre ni de ratifier les traités

on trouve  ds cette const pas la responsabilité des ministres dvt les parlements  la seule resp des ministres et d'ordre pénal

cette const ce caractérise par une séparation très rigide des pvrs , il n' a pas de collaboration, pas de moyens d'action

1795= le régime politique de cette const c'est  un régime directorial = reg politique ds lequel le pvr exécutif est exercé par des directoires ex; la suisse

les directeurs sont nommés par le parlements ...

le pvr législatif est  bicamérale  les directoire doivent être nommés par les deux chambres le conseil de 500 ans et le conseil des anciens  ces deux chambres sont élus par le suffrage censitaire pr un mandat de 3 ans , cad seule les contribuables sont électeurs

le conseil de 500 a l'initiative des lois c'est la chambre qui va voté voté propose des projets de lois

chambre conseil des ancien celle qui va accepter ou rejeter  les lois adoptés par la première chambre on parle d'un bicaméralisme inégalitaire ...

pvr exécutif  5 directeurs il est collégial composée de 5 directeurs chq directeurs nommés pr un mandat de 5 ans  par les deux chambres

la séparation  des pvrs est rigide il n'a pas une collaboration entre les deux pvrs

ici le directoire n'a pas l'initiative des lois  n'ont pas le droit de proposer des lois aux parlementaires , pas de droit de véto pas d'autorisation d'accès au science du conseil

les conseils ne peuvent ni convoquer ni questionner les directeurs  ni les révoquer par la mise en jue de la resp politique

1848=  const de la deuxième république le régime politique de cette const= régime républicain présidentiel  elle a adpté le suffrage universle  la souveraineté apartient au peuple  qu'il exercer par ses représentants  ds cette const on trouve les droits et le slibertés es citoyens , on trouve ausis la souverenaité national , elle organise la démocratie , elle reconnait les drits et dévoirs des citoyens

le pvr législatif est monocaméral  composé d'une seule chambre  copoosé de 750 mmebres élus au suffrage universel direct

pvr exécutif est bicéphale il y a le PR élu au sufrage universle direct  et le gouv

le gouvcernement nommés par le PR ds un régime présidentiel

le pr peut nommer er révoquer les ministres

c'est une séparation rigide des pvrs  le président ne pouvait dissoudre l'assemblée ni l'assemblée révoqué le président ds cette const pas de droit de véto le pr ne peut pas s'oposer a l'entrée en vigueur d'une loi

cette const c'est comme la const des EU il ya une sépration rigidie de spvrs mais on trouve des assouplissements ds la const des articles u il ya des assouplissements

pas de colooboration mais moyens d'cations

le pr peut présenter a lAN une nouvelle délibération des lois aussi le pr peut présenter des projets de slois à l'AN  aussi le pr a le droit de message cad le pr peut communiquer avec les parlementaire avec la voix d emessage

 1/  const de 1848

les pvrs sont égaux  ds cette const le pvr lég et elu au suffrage universle direct preil pr le pvr exécutuif le pr est eue au sufrage universle diret et le regime présiden

 parce que le rgime c'est un rég présidentiel et le reg c'est le rég qui respecte mieux le prncipe de sdp  ds le reg présidentile on trouve un vrai pvr exécutif donc les ministres sont nommé et révoqués par le pr  aussi le pr ne peut pas dissoudre le parlement pas de pvr de dissolution et pas le pr n'a pas le droit d evéto

parcr que'il y a une égalité entre les deux pvrs  le pvr leg elue au suffrage universle directe et le pvr exécutuf pareil

2/ pr avoir une sépration plus stricte on doit enlever les assouplissements on doit supprimer ces assouplisements

article 49 le pr a le droit de fair eprésenter de sprojets ce loi a l'an par le ministres

le pr n'a pas le droit  de présenter des projets de loi a l'AN  par les ministres

article 69 le pr et le mintres ont accès a l'AN  pr avoir une s pus stricte le rp est le ministres ou ni le pr et ni les ministres ne peuevnt assiter a des discussuons au sein du parlement

article 52 droit de message, le pr présente par un message a l'AN l'exposer de l'étta geenral des affaires  de la rep

pr avoir stricte le pr n'a pas le droit d emessage ne peut pas communiquer avec les parlemntaires par la voix de message

article 58: le pr peut demande a l'an une nvelle délibération des lois

pr stricte des pvrs  le pr ne peut pas deander a lan une nvele délibération des lois dans la const

ds la pratique normalent les ministres sont resposables dvt le parlement  pr stricte les ministres ne sont pas resp dvt le P

3/ faut transformer les dispositons de la const

on doit metre enpace u reg parlementaire mettre enpace une separationsouple ds pvrs le pr peut dissoudre le une colobarato entre le pvr leg et exécutif : le pr peut dissidre le P  et le p peur renverser le gouv

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