Titualire Du Pouvoir Politique

§ 1 – Monocratie (ou oligarchie) et aristocratie

• La Monocratie est le gouvernement d'un seul homme ; qui détient seul le pouvoir politique et qui exprime seul sa volonté politique. Détient à lui seul le pouvoir d'imposer aux autres membres.

En principe les monarchies et les dictatures sont normalement des Monocraties. Les monarques ou les dictateurs sont les seuls à gouverner. La Monocratie se confond normalement avec la concentration des pouvoirs.

• Une aristocratie est le gouvernement d'un groupe d'hommes, le gouvernement d'une ethnie, d'un groupe, d'une famille ; qui donc détient seul le pouvoir politique. Et qui peut donc imposer aux autres membres du groupe social qu'ils se distinguent. Cela n'existe plus aujourd'hui.

• Remarques =

1) D'une part, pour ce qui est de la Monocratie il faut prendre garde à ne pas confondre le titulaire du pouvoir et celui auquel on a confié l'exercice du pouvoir.

Dans une monarchie, notamment il faut bien vérifier que le titulaire du pouvoir est effectivement le roi, le monarque alors c'est bien une Monocratie ; ou si le roi n'est pas seulement l'un des organes auxquels le souverain aurait confier l'exercice du pouvoir.

Par exemple une démocratie où le peuple est souverain, et où le peuple a confié l'exercice du pouvoir à plusieurs organes dont un roi et un Parlement.

Dans cette hypothèse le titulaire du pouvoir c'est bien le peuple. Sous l'Ancien régime c'est le roi qui était le titulaire du pouvoir. Mais dans les monarchies actuelles, par exemple en Angleterre c'est le peuple qui détient le pouvoir mais une confie une partie au monarque.

2) Inversement, il n'est pas exclu qu'une Constitution désigne le peuple comme seul titulaire du pouvoir politique mais que cette Constitution dispose ensuite que le peuple normalement souverain a dévolu l'ensemble de l'exercice du pouvoir à un seul homme. Ce n'est plus le peuple qui exerce son propre pouvoir mais à un seul homme. C'est ainsi que se présente les dictatures aujourd'hui.

3) Ceci vaut aussi pour l'aristocratie ; il faut prendre garde aux apparences juridiques. Parfois on utilise le terme oligarchie pour des régimes qui ne sont pas une aristocratie. Aujourd'hui de nombreuses démocraties, c'est-à-dire des états ou la Constitution désigne le peuple comme pouvoir souverain, sont en pratique des Monocraties ou des aristocraties, c'est-à-dire des États qui sont en pratique gouvernés par un seul homme ou un groupe d'homme, une famille, une ethnie, par un groupe politique ou encore par un parti politique.

Dans ces hypothèses, juridiquement ce sont des démocraties mais pas politiquement → C'est dans ce cas là qu'on les appelle les oligarchies.

§ 2 – La démocratie

• C'est la détention du pouvoir politique par l'ensemble des membres du groupe social, de la collectivité et ceci sans aucune distinction. C'est donc la participation de tous les membres du groupe social à l'exercice du pouvoir politique.

Ce principe étant admis il va falloir distinguer de manière différente de comprendre la démocratie : deux théories de la souveraineté qui ont été théorisées en France au moment de la révolution.

• Ces deux théories qui admettent que c'est le peuple qui est le titulaire. Ces deux conceptions sont différentes et qui a des conséquences sur l'exercice de la souveraineté. On distingue en effet :

La souveraineté nationale

La souveraineté populaire.

Et on verra ensuite quelle est la conception française.

A – La souveraineté nationale

• Selon cette théorie de la souveraineté nationale, le peuple est bien souverain, mais justement sous la forme d'une nation ;

→ C'est-à-dire d'une entité abstraite, une entité indivisible qui ne se confond pas avec l'ensemble des citoyens qui la composent.

Selon cette conception, les membres du groupe social sont alors même titulaire du pouvoir politique mais seulement dans leur ensemble. C'est-à-dire en ce qui forme un groupe indivisible qui se distingue donc des membres du groupe. Il n'est pas fragmenté, ni distribué à chacun des membres du groupe social.

Le pouvoir politique est conféré à une entité qui forme un tout et dont les membres du groupe social font partie.

• Cette théorie a plusieurs conséquences :

1) Chaque membre du peuple, chaque citoyen ne peut pas s'exprimer ; car il ne détient pas une parcelle de la souveraineté. La seule personne qui peut s'exprimer c'est la nation.

Et comme la nation est une entité qui est purement abstraite, la nation ne peut alors exprimer sa volonté que par l'intermédiaire des représentants, qui eux sont désignés par le peuple.

> La théorie de la souveraineté nationale implique donc un régime représentatif, donc un régime où l'exercice du pouvoir politique par le peuple ; se fait uniquement et exclusivement par l'intermédiaire de représentants qui expriment non pas la volonté de chacun des membres du peuple mais la volonté unique de la nation. C'est une sorte de fiction.

La souveraineté nationale considère donc qu'il n'est pas nécessaire de faire appel toute la nation, ce qui fait que l’électoral (droit d'être électeur) est avant tout une fonction et pas un droit.

C'est-à-dire c'est une fonction qui peut être réservée seulement à certains grands groupes, certains membres qui sont considérés comme les plus aptes pour exprimer la volonté de la nation.

La théorie de la souveraineté nationale peut supporter, aboutir à un suffrage universel mais pas nécessairement, il peut

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