La conception du pouvoir exécutif dans les républiques françaises et américaines a-t-elle évolué dans les textes et la pratique?

Eléments introductifs:

Conception : élaboration de la constitution, quelle a été la volonté des auteurs et comment mettent-ils en œuvre les textes (ex : la 4ème grande différence entre conception et pratique).

Pouvoir exécutif : autorité qui est chargée de mettre en œuvre la loi, composition de ces pouvoirs exécutifs. Dans certains, exécutif monocéphale (US, an III, 1848) ou bicéphale (chef d’état et chef du gouvernement). Attributions. Rapports avec les autres pouvoirs et notamment le pouvoir législatif.

Principe de la séparation des pouvoirs. Théories de Locke et de Montesquieu, une autorité unique ne saurait détenir en ses mains l’autorité de l’état en son entier, 3 pouvoirs distincts : élaborer la loi, appliquer la loi, faire respecter la loi.

2 modèles : Montesquieu : mitigation : fonctions distinctes mais une même fonction peut être partagée selon des modalités variables entre plusieurs autorités concurrentes. Fonctions distinctes mais des organes qui peuvent exercer leurs pouvoirs dans les différentes fonctions.

2ème modèle : la spécialisation rousseau/Mably, chacune des 3 fonctions est réservée à des organes distincts de sorte qu’à une fonction correspond un organe et qu’une seule et une même dénomination désigne l’un et l’autre (la fonction et l’organe). Cette 2nde acception est celle qui s’est imposée en France à ce moment-là et cette spécialisation implique la conception d’un pouvoir exécutif subordonnée au législatif.

République françaises et américaine : république américaine : régime présidentiel. Les républiques françaises : régime présidentiel ou régime parlementaire.

Comparez : comparaison entre la France et la constitution américaine, ressemblance et divergence, comparaison dans le temps entre les 5 républiques françaises, VOIR dans le temps dans le régime américain qualifié au 19ème de régime congressionnel et au 20ème de régime présidentiel.

Problématique:

La conception du pouvoir exécutif dans les républiques françaises et américaines a-t-elle évolué dans les textes et la pratique?

Proposition de plan:

I, Un pouvoir exécutif conçu comme subordonné au pouvoir législatif

Les constitutions du 18ème et 19ème succèdent toutes soit à une monarchie (britannique pour les US ou en France) ou à la dictature d’un homme Robespierre en France. Méfiance à l’égard du pouvoir exécutif et primauté dans les institutions du pouvoir législatif qui s’impose soit dans les textes soit par la pratique.

A, un pouvoir exécutif conçu comme subordonné par les textes constitutionnels

1, la subordination du pouvoir exécutif dans un système marqué par la mitigation

La constitution de 1787, les États Unis. Composition : US, un président, le cabinet n’a pas d’existence juridique. Attribution : le président est le chef du pouvoir exécutif chargé de vérifier à l’application de la loi, chef des armées. Rapport avec le législatif : le président a le veto législatif

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