Le recel successorale

RECEL SUCCESSORALE

I/ Les biens et personnes concernés par le recel

A/ Sont concernés par le recel tous les héritiers légaux qui ont accepté la succession

. Mais pas les donataires et légataires.

B/ Elle concerné tous les biens de la succession . Jusqu’en 2010 on retanait le recel pour tosu les donatinns en 2010 la jp a censuré cette solution  en considérant que ne sont pas concerné les donations hPS. Arrêt de 2016 , considère que sont les donations non rapportable et qui ne sont pas  réductibe (CC 2016) qui ne sont pas concernés par ce recel.

II/ Les causes du recel

A/ Les deux conditions

Element intentionnel  de porter attenint eà l’égalité et de vouloir receler. Donc le seul fait de ne pas reveler une donation reçu n’est pas un recel. IL faut l’intention de receler. C’est a celui qui considere qu’il y a recel d’apporter la preuve par tous moyens ce qui est difficile en pratique et qui va être librement apprécié des jusges.

Element materiel : soustraction d’un bien dans l’actif du patrimoine ou la dissimulation d’un héritier ou le fait de produire de faux documents.

III/ Les sanctions du recel

A/ Sanction civile

Il doit restituer le bien si impossible car vendu il en restitue la valeur. Si elle porte sur une somme d’argent, il doit être restitué la somme d’argent et non le bien qui a été acheté par cette somme d’argent.

Il restitué les fruit au jour de l’ouverture de la succession.

Dommage et Intérêt.

B/ D élai d eprescruiption

Prescription de 30 ans à compter de l’ouverture de la succession selon les commentateurs d’un arrêt du 12/02/2020.

C/ SABNCTION PENALE

Si les faits constuituent une infraction penal alors sanction :

ABUS DE FAIBLAIBLESSE VOL

Repentir avant les poiursuites échappe au xsanctions civbile spour cela elle doit émaer du receleur et doit restituer le bien ou dénoncer l’existence de l’hérituier. Après la découverté du recel , la restitution ne vaut pas repentir.

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