Institutions européennes

Institutions européennes.

Thème 1 : L’approche historique de l’UE.

Plans et traités européens sur moodle

Etymologie UE : Europe = princesse grecque s’appelait Europe → légende.

L’idée d’une Europe, d’un continent qui serait unifié, est ancienne. Les vraies réalisations, par contre, sont relativement récentes : 20ème siècle après la seconde guerre mondiale.

1. Les origines

1. Les origines anciennes

L’idée de l’unification d’un territoire est ancienne. Un des premiers personnages se revendiquant comme le père de l’Europe c’est Charlemagne lors de son sacrement en 800. L’idée est une réunification de l’Europe occidentale sous une petite couronne.

Au MA  l’Europe est assez divisée mais on trouve une certaine réaffirmation chez Charles Quint (1520) qui rêve d’un empire chrétien universel ainsi qu’avec la réforme de Luther.

On a aussi des penseurs qui, un peu plus tard, réfléchissent à différentes théories sur l’Europe et sur le fonctionnement des Etats possibles dans l’Europe. Johanne Althusius avec le principe de subsidiaire = la décision doit être prise le plus proche des citoyens). Sa réflexion sur l’articulation entre les différents niveaux de décisions est extrêmement importante pour plus tard dans le cadre interne et européen.

Si on fait référence à Napoléon on peut rappeler qu’au moment de son sacre en 1804 il déclare je n’ai pas succédé à Louis XVI mais à Charlemagne = idée de grand continent européen.

En 1815 le congrès de Vienne redessine la carte de l’Europe après la chute de Napoléon premier, on est dans une situation intéressante au point de vue des relations entre états, c’est le concert des nations = les chefs d’état commencent à se réunir régulièrement pour aborder en commun des problématiques communes comme la guerre ou le développement du commerce.

Cet équilibre des puissances ne va pas durer très longtemps car milieu du 19ème siècle il y a plusieurs révolutions sur le continent européen et c’est une époque où apparaissent certains auteurs, qui peuvent être des personnalités politiques comme Victor Hugo qui en 1849 lors d’un congrès qui réunit des représentants d’état européen à Paris, fait un discours qui va faire paraitre l’idée très forte d’aller au-delà des nationalismes : comment construire une Europe unie en gardant les caractéristiques de chaque Etat ? C’est encore très fort aujourd’hui.

A la suite de cette idée on peut rappeler la première guerre mondiale qui constitue vraiment un choc extrêmement important pour le droit international puisqu’à la suite de cette guerre est envisagé pour la première fois de créer une organisation au-dessus des Etats qui se concentrerait sur des problèmes exclusivement européens.

A la suite de la seconde guerre mondiale Aristide Briand a fait un discours en 1929 à l’assemblée générale de la société des nations dans lequel il se prononce très clairement pour la mise en place d’un lien fédéral entre les peuples européens. Il a d’ailleurs élaboré un premier projet d’UE en septembre 1929 avec un contexte très difficile = crise boursière, refus du RU à cette idée, relations de plus en plus difficiles avec l’Allemagne. Ce projet ne verra donc jamais le jour à cause de ce contexte historique et économique.

1. Les origines contemporaines

L’homme politique par qui les premières réalisations européennes ont pu avoir lieu = Winston Churchill.

En effet dès 1942, il rédige un mémorandum dans lequel il se prononce pour les Etats-Unis d’Europe. Il réaffirme cette idée plus tard dans un discours officiel à l’université de Zurich en 1946 : il se fonde sur l’idée que les Etats européens ont un héritage commun qui peut tout à fait servir de base à la création d’une construction régionale.

C’est une période très compliquée car le continent est dans une situation économique très difficile mais la situation politique est difficile aussi car il s’agit de réaffirmer très clairement les valeurs démocratiques de l’Europe. Mais cette situation, paradoxalement, permet aux Etats de décider de se rassembler autour de projets communs.

Notamment le lieux où va se traduire cette volonté de projets communs c’est le congrès de La Haye en 1948. C’est un moment important dans la concrétisation de l’idée de Churchill. Déjà ce congrès est intéressant sur sa forme car il rassemble quasiment plus de 1000 représentants des Etats européens et dans ces représentants (hommes politiques), ce qui est nouveau ce sont des intellectuels, des industriels, des représentants des différentes religions et toutes ces personnalités réfléchissent pendant ces trois jours à comment mettre en place des projets concrets d’union entre les Etats.

Exemple : « créer une union politique et économique pour assurer la sécurité et le progrès social », « pour les nations de l’Europe de transférer certains de leurs droits souverains pour les exercer désormais en commun » = idées fortes.

A côté de ces résolutions assez juridiques on trouve d’autres types de messages plus lyriques grâce aux nouvelles personnalités qui sont présentent à ce congrès.

1. Les concrétisations

De ce congrès il en est ressorti deux idées extrêmement importantes qui ont façonnées la vision de l’Europe : la coopération et l’intégration.

1. La coopération.

L’idée de la coopération entre Etats est très ancienne (fin 19ème siècle). Le principe de la coopération en droit interne ou européen est le même ça renvoie au fait pour les Etats de coopérer dans un domaine précis mais sans que l’Etat ne transfère à l’organisation créé des compétences ou des droits souverains. Les Etats membres de ces organisations s’entendent pour coordonner leur politique en la matière.

On assiste alors à trois concrétisations :

• Domaine économique = Les états européens conviennent de l’urgence de coopérer dans ce domaine. Ça se traduit par la création, en avril 1948 de l’OECE (organisation européenne de coopération économique) qui avait pour objectif la reconstruction de l’économie des Etats européens et notamment de répartir l’aide du plan Marshall. Une fois que cette mission a été remplie, cette organisation a laissé la place à l’OCDE (organisation de coopération et de développement économique) et elle existe toujours.
• Domaine militaire = Au départ en 1948 ce sont 5 Etats européennes qui mettent en place un système d’assistance mutuelle en cas d’attaque armée et le système est élargie l’année d’après avec la signature du traité de l’Atlantique Nord qui met en place l’OTAN le 4 avril 1949. Ce n’est que de la coopération militaire, évidemment les Etats membres de l’OTAN ne délègue pas une partie de leur prérogatives que ce soit dans le domaine militaire ou de défense.
• Domaine politique = C’est la création du Conseil de l’Europe après congrès de La Haye aussi au cours du seul il y a une double idée qui est affirmée : mettre en place une organisation internationale dans le domaine des droits de l’Homme et élaborer un texte spécifique pour les droits de l’Homme au niveau européen ce qui aboutit à la signature de la CEDH le 4 novembre 1950.

Attention : le Conseil de l’Europe (47 Etats alors que UE = 28) est une organisation internationale tout à fait différente des institutions européennes.

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